Envie d’entreprendre

Comment se porte l'envie d'entreprendre en France ? La conjoncture économique, le pessimisme ambiant et le renforcement de la fiscalité ont-ils eu raison de cet engagement ? Pas vraiment ! Selon les chiffres de l'Ifop, près de 15% des Français envisageraient...

Le Département lutte contre les friches industrielles

Réunis en session lundi 23 et mardi 24 juin, les élus du conseil général de l’Ain ont décidé d’un dispositif d’aides en faveur de la réduction des friches industrielles. Un premier appui financier, d’un montant maximum de 24 000 euros, est destiné aux communes ou...

Concours : la volaille de Bresse s'emballe

Etudiants et professionnels ont planché pour offrir un écrin digne de ce nom à notre fleuron gastronomique local. Le syndicat mixte du technopôle Alimentec et le Rotary club de Bourg-en-Bresse, viennent de permettre, à des étudiants et des professionnels d'oeuvrer de...

Rouge, rosé, blanc… Le choix des cavistes

La Cave du Grumeur, La Trattoria et La Buvette révèlent leurs sélections. Ils ont fait venir de nombreux viticulteurs à Bourg, fin mai, pour organiser leur premier salon des vins. Les trois cavistes du centre-ville reviennent sur leur choix. Robert Gallet, de La Cave...

Les notaires de l’Ain à la rencontre du public

La chambre des notaires de l’Ain a initié ce mardi 24 juin 2014 à Chazey-Bons, une série d’échanges avec le public. La famille et l’immobilier seront les grands thèmes de ces conférences-débats car ils sont les plus fédérateurs. Cette action vise à démontrer la...

Euphorie

Le 15 mai dernier, comme chaque année à la même période, l'Insee publiait d'importantes données macroéconomiques sur nos « comptes nationaux », parmi lesquels le fameux PIB, indicateur principal de la santé de notre pays. Des règles de calcul communes à tous les pays...

Immobilier locatif, un marché dégradé

Invité comme chaque année par la chambre de l’immobilier de l’Ain à dresser un état des lieux de marché locatif, le professeur Michel Mouillart, de l’université Paris X Nanterre, a décrit un marché d’incertitudes. Après un redémarrage en 2009, celui-ci a décroché à...

Architecture, le retour de la sobriété

Crise oblige, les entreprises donnent à leurs bâtiments, un caractère moins ostentatoire. Qu’il s’agisse du siège, des sites de production ou de boutiques, l’image d’un bâtiment rejaillit sur celle de l’entreprise. Mais cette évidence peut donner lieu à des choix très...

Immobilier d’entreprise, dans la lignée de 2013

Aucune embellie en vue dans l’Ain. A en croire, Gilles Orset-Prelet, conseiller en immobilier d’entreprise chez Ofys, le marché en 2014 s’inscrit dans la lignée de 2013. Une année guère florissante. «Les chiffres se maintiennent. Les loyers, notamment, sont stables, y...

Le blues de l’entrepreneur

Lorsqu'on est dirigeant de société, mieux vaut aller au travail avec plaisir et s'épanouir dans son environnement, si l’on souhaite pouvoir donner le meilleur de soi-même. Alors si tel n'est pas (ou plus) le cas, c’est sans doute qu’il est temps de passer à autre...

Le Fip fédérateur d’innovations

L’évènement de cette édition du FIP, salon de la plasturgie à Eurexpo les 17, 18 et 19 juin, sera la tenue conjointe du Smart plastics congress, un rendez-vous autour des plastiques intelligents, initié en Autriche et organisé pour la première fois en France....

Agnès Bertillot : « L'innovation, clé de croissance »

La 11e convention régionale de la CGPME, le 6 juin prochain, sera l'occasion de promouvoir l'innovation. « L'innovation, c'est la clé de développement et de croissance de nos PME aujourd'hui, souligne Agnès Bertillot, présidente de la Cgpme de l'Ain. C'est ce vecteur...

L’Ain compte 100 ambassadeurs

Ils sont 100, tout pile. Le quatrième rendez-vous des ambassadeurs économiques de l’Ain, jeudi 22 mai, a donc été l’occasion de fêter dignement ce chiffre. Dix-huit dirigeants d’entreprises ont rejoint les rangs de ces promoteurs du département, depuis la précédente...

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Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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