Les matériels électroniques de sécurité, d’éclairage et de régulation pourront désormais être recyclés. Rhône-Alpes est région pilote, avant déploiement progressif de cette nouvelle filière à l’ensemble du territoire en 2010. Dans l’Ain, la FBTP été chargée...
Les adeptes de la décroissance seraient-ils en train de l’emporter ? En tout cas, les Français sont de plus en plus nombreux à revoir leurs modes de consommation, que ce soit par l’adoption des principes du développement durable, ou plus simplement par souci...
Les clauses d’insertion dans les marchés publics apparaissent comme un moyen de lutte contre le chômage des jeunes et des moins qualifiés. Si le conseil général de l’Ain vient seulement de prendre des dispositions en ce sens, la communauté urbaine de Lyon les utilise...
Véritable problématique sociétale, le chômage touche désormais, en France, plus de 2,5 millions de personnes. Un nombre qui a encore cru de 18 100 en août, après de précédents mois tout aussi catastrophiques. En y ajoutant les catégories B et C du Pôle Emploi...
Alors que le tout nouveau président des Etats-Unis, Barak Obama, vient de remporter – à la surprise générale - le très convoité Prix Nobel de la Paix, un autre événement américain fait également la une de l’actualité : les attentats du 11 septembre 2001 contre le...
Le brevet d’invention donne le droit d’interdire l’exploitation d’une nouveauté, d’une activité inventive ou d’une application industrielle, sur un territoire donné, pendant une durée maximale de 20 ans, en contrepartie d’une divulgation de l’invention. « La...
AOC, AOP, label rouge, Saveur de l’année…, que signifient réellement ces signes de « qualité » ? Comment les décrypter ? La gastronomie était la raison de vivre de Brillat-Savarin et encore une fois les Entretiens de Belley sont l’occasion d’apporter un nouvel...
Pour Edson Matsuo, directeur R&D chez Grendene, fabriquant brésilien de chaussures en plastique, et Fernando Mascaro, architecte et designer brésilien, design et développement durable sont une association naturelle. Dans un pays émergeant où une partie de la...
Avantageux pour les clients, déroutant pour les professionnels, les prix de l’immobilier reflètent une légère tendance à la baisse. Evénement incontournable lors du salon de l’habitat, la présentation du marché de l’immobilier de l’Ain par la chambre des notaires...
« Plutôt à poil qu’en fourrure » pouvait-on lire, dans les années 90, sur des affiches publicitaires de l’association PETA (défense des droits des animaux) où s’affichaient dévêtus cinq top-models parmi les plus célèbres du moment. Cette campagne connut un succès...
Face au risque d'épidémie, vivement encouragées à mettre en place un plan de continuité de l’activité (PCA), certaines entreprises ont déjà pris les devant. C’est le cas du transporteur Dupont-Bedu (Bourg, 125 personnes, 14 millions d’euros de CA) qui y travaille...
Que savons-nous réellement de la grippe A ? Si le virus continue à faire parler de lui chaque jour, les informations délivrées semblent susciter de plus en plus d’incompréhension chez nos concitoyens. Ainsi, dans un premier temps, la population a été surprise de...
Outil unique en France, l’observatoire sur la fiscalité en Rhône-Alpes a suivi pour la deuxième année consécutive l’évolution de la taxe professionnelle. La part régionale de la TP est passée entre 2007 et 2009, de 294 à 316 millions d’euros pour le produit (+7,5 %)...
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Dans un contexte de forte contraction de l’activité, la profession du BTP observe une baisse d’environ 20 % du nombre d’appels d’offres dans l’Ain sur les huit premiers mois de 2026 par rapport à 2025.
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Marché public · Haute-Savoie
Construction de 2 bâtiments de 36 logements
TRAVAUX
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : PRIMALP.
Correspondant : VENANT Céline, 25-27 rue Royale 74000 ANNECY FRANCE. – Tél. : 04-50-10-07-24 – Courriel : cvenant@primalp.fr
Adresse internet : http://primalp.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d’acheteur : https://primalp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8601_1089244.html.
Objet du marché : CIMEO à SEYNOD (74600), construction de 2 bâtiments de 36 logements en accession.
Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots
Durée du marché ou délai d’exécution : 21 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01 Octobre 2025
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 01 Octobre 2025
Unité monétaire utilisée, l’euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l’appui de sa candidature :
– Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après).
– Déclaration sur l’honneur du candidat justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu’il n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
– Déclaration sur l’honneur du candidat attestant qu’il est en règle, au cours de l’année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l’emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
– Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l’honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l’article D. 8222-5-3° du code du travail) (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
– Si le candidat est établi ou domicilié à l’étranger, une déclaration sur l’honneur du candidat attestant qu’il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l’article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
– Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l’acheteur public) .
Documents à produire obligatoirement par l’attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l’accord-cadre (formulaire NOTI1) :
– Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2).
Critères d’attribution :
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 26 Mai 2025 à 12:00
Date prévue pour l’envoi aux candidats sélectionnés de l’invitation à présenter une offre ou à participer au dialogue : 02 Juin 2025
Délai minimum de validité des offres : jusqu’au 26 Août 2025.
Date d’envoi du présent avis à la publication : 17 Avril 2025.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif et technique peuvent être obtenus : PRIMALP
Correspondant : CELINE VENANT 25 27 RUE ROYALE 74000 ANNECY – Tél. : 04 50 10 07 24 – courriel : cvenant@primalp.fr
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