En proposant une conférence dynamique sur les pistes à suivre en matière d’innovation dans l’agroalimentaire, le rendez-vous des mardis de l’agro s’est transformé en une véritable source d’inspirations. Organisée par Alimentec et animée par Muriel Genin, fondatrice de...
Se basant sur le principe de pollueur-payeur, Sarkozy en visite dans l’Ain a clairement défini les lignes de son projet écolo. « Plus on pollue, plus on paye ! a introduit le Président de la République, lors de la conférence sur le réchauffement climatique, jeudi...
Dans la série automobile, le Courrier Economie a testé pour vous le coupé Renault Laguna. Sensations et séduction garanties. Ma rencontre avec le coupé Renault Laguna se résume tout simplement à un coup de foudre. Dès mon premier coup d’œil, j’ai été séduite par le...
Voilà plus de huit ans que le conseil général de l’Ain a acquis le précieux site de la Charité. Aujourd’hui, le projet de créer un véritable site universitaire à Bourg-en-Bresse sort des tiroirs pour prendre vie. Désiré par les élus et tant attendu par le Ceuba, le...
Il est bien loin le temps de la table de jardin en plastique blanc et du parasol publicitaire fiché en son centre. Depuis quelques années, le salon d’extérieur fait sa révolution, devient de plus en plus sophistiqué et se décline en fonction de votre personnalité....
Combien de dents possèdent les brochets ? Quelle est la psychologie du requin ? Et celle du piranha ? De quoi sont faites les arrêtes de poissons ? Pour obtenir la réponse à toutes ces interrogations - et à de nombreuses autres - il vous suffit de suivre l’une de deux...
Pierre Cormorèche préside la chambre de métiers et de l’artisanat de l’Ain depuis bientôt 10 ans. C'est son deuxième mandat. Garagiste automobile aux Echets, marié, père de quatre filles, l’homme s’est engagé au sein du syndicat de la profession, la FNA, dès son...
L’organisation d’un festival ne se limite pas à l’installation de la scène ou aux réglages du son. Ce jeudi 9 juillet, dans le cadre des Temps Chauds, 23 artistes, 40 bénévoles, 14 personnels techniques et six permanents sont réunis, sans compter les associations...
Souriant et généreux, Joël Brunet s’est facilement prêté au jeu des questions-réponses.Avenant et disponible, il parle à cœur ouvert sans demi-mesure. Aussi authentique que la pierre, ce n’est pas par hasard qu’il est devenu en 2005 le président de la fédération du...
Pendant un mois la ville de Nantua s’est transformée en un géant plateau de tournage. Zoom sur une après-midi des années 60 et coup projecteur sur le métier de régisseur. En rentrant dans la cour d’école de Nantua, c’est un voyage dans le temps assuré. Une centaine...
Durant l'été, la rubrique Edito disparait. Quant aux sujets d'actualité, ils délaissent provisoirement l'économie pour vous emmener provisoirement vers d'autres horizons. Le Courrier Economie retrouvera sa physionomie habituelle dès le mois de septembre. D'ici là,...
Nicolas Sarkozy le rappelle régulièrement : la France doit s’engager efficacement dans la grande lutte contre la pollution, le réchauffement climatique et la consommation d’énergie. Une des mesures phares de cet axe politique pourrait être la création d’une taxe...
Avec une hausse de près de 50% du nombre de créations d’entreprises, les entrepreneurs Français ne semblent pas découragés par la crise… Pourquoi une telle augmentation dans un contexte économique et financier difficile ? Quelles sont les motivations ? Pour 43% des...
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Enquête publique · Savoie
Enquête publique
Installation classée pour la protection de l'environnement
PREFECTURE DE LA SAVOIE
PREFETURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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