Le Ceuba à la Charité: enfin !

Voilà plus de huit ans que le conseil général de l’Ain a acquis le précieux site de la Charité. Aujourd’hui, le projet de créer un véritable site universitaire à Bourg-en-Bresse sort des tiroirs pour prendre vie. Désiré par les élus et tant attendu par le Ceuba, le...

Mobilier outdoor : quand le jardin devient une pièce à vivre

Il est bien loin le temps de la table de jardin en plastique blanc et du parasol publicitaire fiché en son centre. Depuis quelques années, le salon d’extérieur fait sa révolution, devient de plus en plus sophistiqué et se décline en fonction de votre personnalité....

Aquarium du Grand Lyon : sur les traces de Nemo

Combien de dents possèdent les brochets ? Quelle est la psychologie du requin ? Et celle du piranha ? De quoi sont faites les arrêtes de poissons ? Pour obtenir la réponse à toutes ces interrogations - et à de nombreuses autres - il vous suffit de suivre l’une de deux...

Pierre Cormorèche :« La culture de l’engagement »

Pierre Cormorèche préside la chambre de métiers et de l’artisanat de l’Ain depuis bientôt 10 ans. C'est son deuxième mandat. Garagiste automobile aux Echets, marié, père de quatre filles, l’homme s’est engagé au sein du syndicat de la profession, la FNA, dès son...

Coulisses d’un festival :Show time !

L’organisation d’un festival ne se limite pas à l’installation de la scène ou aux réglages du son. Ce jeudi 9 juillet, dans le cadre des Temps Chauds, 23 artistes, 40 bénévoles, 14 personnels techniques et six permanents sont réunis, sans compter les associations...

Portrait de Joël Brunet

Souriant et généreux, Joël Brunet s’est facilement prêté au jeu des questions-réponses.Avenant et disponible, il parle à cœur ouvert sans demi-mesure. Aussi authentique que la pierre, ce n’est pas par hasard qu’il est devenu en 2005 le président de la fédération du...

Tournage de quartier lointain

Pendant un mois la ville de Nantua s’est transformée en un géant plateau de tournage. Zoom sur une après-midi des années 60 et coup projecteur sur le métier de régisseur. En rentrant dans la cour d’école de Nantua, c’est un voyage dans le temps assuré. Une centaine...

Nouvel article

Durant l'été, la rubrique Edito disparait. Quant aux sujets d'actualité, ils délaissent provisoirement l'économie pour vous emmener provisoirement vers d'autres horizons. Le Courrier Economie retrouvera sa physionomie habituelle dès le mois de septembre. D'ici là,...

au charbon

Nicolas Sarkozy le rappelle régulièrement : la France doit s’engager efficacement dans la grande lutte contre la pollution, le réchauffement climatique et la consommation d’énergie. Une des mesures phares de cet axe politique pourrait être la création d’une taxe...

Créer son entreprise en temps de crise

Avec une hausse de près de 50% du nombre de créations d’entreprises, les entrepreneurs Français ne semblent pas découragés par la crise… Pourquoi une telle augmentation dans un contexte économique et financier difficile ? Quelles sont les motivations ? Pour 43% des...

La Dombes sous les sunlight

Réunir la crème de la crème de la presse nationale et tous les acteurs de l’économie de l’Ain pour vanter les mérites de leur territoire tel et le défi que s’est lancé aujourd’hui l’association des Cuisiniers de la Dombes. Exit le no man’s land causé par le triste...

Obligations d’investir

Voici donc le grand retour de l’emprunt obligataire. Délaissé depuis de nombreuses années, ce produit financier avait en effet la réputation de n’être que peu rémunérateur face aux envolées de la bourse et de la pierre notamment. Mais aujourd’hui tout change : la...

Désir d’avenir

Comment ? L’arrivée d’un nouveau messie sur terre n’aura donc pas suffi à remettre notre planète en ordre de marche ? En effet, malgré tous ses efforts et tous les espoirs qui reposaient sur lui, le président américain Barack Obama a déclaré la semaine dernière qu’il...

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Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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