PSB : vote de l’attribution des actions Baikowski

Ce 20 décembre 2018, comme annoncé précédemment dans Eco, l'Assemblée générale des actionnaires de PSB Industries a voté en faveur de la distribution des actions Baikowski à l'ensemble des actionnaires de PSB Industries (une action Baikowski pour une action PSB,...

Eau potable et déchets : le défi de la géométrie variable

La gestion de l’eau et des déchets est un enjeu majeur pour les stations qui, en période de pointe, accueillent une population jusqu’à vingt fois plus nombreuse. Exemples d’organisations mises en place pour relever le défi. Les nuits du 24 au 25 décembre et du 31...

Noël et Nouvel An : les stations de ski ont la cote

A la veille des vacances de Noël, les réservations des hébergements dans les stations françaises sont en hausse : +2,9 % pour la semaine de Noël et +14,4 % pour le Nouvel An. Les récentes chutes de neige ont été bénéfiques. Bonne nouvelle, les stations de sport...

Rostaing à nouveau récompensé pour les gants Scanforce

Trophée d’Or du salon de la prévention et de la gestion des risques Expoprotection, Scanforce, système de détection des métaux mains libres à destination des services de sécurité, est primé pour la 5e fois depuis sa mise sur le marché. Les gants Scanforce® de Rostaing...

Rostaing gant Scanforce

Floriot : Une offre de reprise avec trois cadres et Fontenat TP

Trois cadres de l'entreprise et Fontenat TP se sont portés candidats pour reprendre Floriot Construction, au tribunal de commerce de Lyon, le 18 décembre. Placée en redressement judiciaire le 31 octobre avec une autre filiale de TGL Group, TBI (constructeur...

Floriot

La carte des domaines skiables de Savoie et de Haute-Savoie 2018-2019

Découvrez et téléchargez notre carte des stations de ski et des domaines skiables de Savoie (73) et de Haute-Savoie (74) pour cet hiver 2018-2019. Cliquez ici pour télécharger notre carte au format .pdf Cet article est paru dans votre hors-série...

Lancement du Centre de développement des compétences Bugey Sud

Signé le 5 décembre à Virignin, un accord de partenariat tripartite entre Bugey Développement, l’Afpa et la Communauté de communes Bugey Sud officialise le lancement sur le territoire, d'un centre de développement des compétences. Le site doit permettre de mettre en...

Centre de développement des compétences Bugey Sud

Bâtiment : La prudence reste de mise

Selon la Fédération française du bâtiment, l’activité du secteur en Auvergne-Rhône-Alpes représente un chiffre d’affaires de 16,887 milliards d’euros HT. Composée de 56 235 entreprises, celui-ci emploie 137 532 salariés, soit environ 8 % des actifs de la grande...

Un capital touristique franco-suisse à exploiter davantage

Entre lac et montagne, un programme associe des professionnels du tourisme, des chercheurs et des étudiants pour favoriser les synergies entre acteurs et parvenir à la valorisation de ce territoire touristique à fort potentiel. La mise en réseau et des programmes de...

Stations de ski / immobilier : faut-il encore de nouveaux lits ?

En deux décennies, les stations de sports d’hiver, en particulier dans les Alpes du nord, ont multiplié les constructions. Il en est toujours de même aujourd’hui. Mais de nouveaux lits sauvent-ils les anciens ? Bonne question... En trois ans, la France du ski est...

Panorama des domaines skiables 2018-2019

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Gazole non routier : la CNATP reste mobilisée

Le gouvernement suspend la suppression du gazole non routier (GNR). Une décision dont se félicitent les artisans des travaux publics et du paysage. Pour Françoise Despret, présidente de la CNATP, la volonté du gouvernement de supprimer le gazole non routier (GNR)...

CNATP, Gazole non routier, rencontre, Olga Givernet

Votre magazine ECO Nord Isère du 14 décembre 2018

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Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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