Cher nucléaire

Récemment, ma femme faisait réfléchir ses élèves d'IUT aux solutions pour rendre une ville plus attractive et attirer ainsi de nouveaux habitants. Parmi les différents choix de communes proposées, aucun groupe n'eut le courage de s'attaquer à Fessenheim, jugeant -...

Industrie : Une semaine pour convaincre

Plus de 300 collégiens étaient réunis au cinéma l’Amphi, à Bourg-en-Bresse, dans le cadre de la semaine de l’industrie, mercredi 16 mars, pour une sensibilisation aux métiers de la filière. Pour l’occasion, étaient mobilisés le robot Nao, un film rassemblant des...

Le contrôle Urssaf démystifié

Le Medef de l’Ain organisait mardi 15 mars, une rencontre sur le contrôle Urssaf ouverte aux autres organisations patronales. «Nous sommes d’abord une entreprise de recouvrement dont le contrôle ne représente qu’une petite partie de l’activité, a souligné Thierry...

BPIFrance opérationnelle à Bourg-en-Bresse

BPIFrance vient d’ouvrir son agence de Bourg-en-Bresse. Un projet conduit depuis un an, dans le cadre du réseau Sud-Est qui couvre la région Rhône-Alpes Auvergne. Le septième site régional de la banque publique d’investissement intervient sur l’ensemble du département...

Bâtiment : Estimer ses coûts au plus juste

La conjoncture, toujours morose dans le BTP, aiguise la concurrence. Les entreprises ont donc intérêt à calculer leur prix au plus juste. « Votre but sera que votre estimation se rapproche au maximum, du prix final », note Mathieu Wanner, dirigeant de Bati’Sphère,...

L’Ain bien ancré au salon de l’agriculture

Le salon de l’agriculture est à n’en pas douter, l’occasion de profiter d’une vitrine gastronomique et touristique. L’Ain n’a pas échappé à la règle et a réussi à se dévoiler. Insuffisamment connu, le département de l’Ain ? C’est bien possible. Avec une image d’un...

Chasse au canard

Pour tous les candidats à la fonction de président des Etats-Unis, la journée du mardi 1er mars prenait des accents de « course éliminatoire ». En effet, lors de ce « Super Tuesday », onze états différents devaient désigner leurs délégués, représentant ainsi plus de...

RH, Agefos-PME développe une application mobile

Organisme paritaire collecteur agréé, Agefos-PME a lancé une application mobile autour des questions de ressources humaines. Elle contient un agenda géolocalisé des rendez-vous organisés sur cette thématique, l’actualité nationale et locale, une base documentaire, une...

Le Parc des Oiseaux prend de la hauteur

Fraîchement distingué par le magazine Ça m’intéresse comme «meilleur site français de loisirs», le Parc des Oiseaux de Villars-les-Dombes posait, mercredi 2 mars, la première pierre d’une tour d’observation de 27 m. Un investissement de 950 000 € qui s’inscrit dans le...

Sous contrôle

La nouvelle série française « Baron noir », mettant en scène trois requins de la politique, semble rencontrer à la fois l'estime du public et la consécration des critiques. La raison de ce succès repose à la fois sur la qualité de la réalisation (scénario soigné,...

La filière aéraulique se constitue en pôle d’excellence

Après presque deux ans de travail, la filière aéraulique, frigorifique et thermique (AFT) s’est enfin constituée, le 10 février. Ce pôle d’excellence compte pour premiers membres F2A, les établissements Joseph, France Air, Elektroclima, Simplex Froid et Managair, dont...

Trois nouveaux MOF dans l’Ain

Le groupement de l’Ain des meilleurs ouvriers de France mettait à l’honneur les nouveaux lauréats du concours, le 25 février à la préfecture. L’épreuve, qui a lieu tous les quatre ans, avait vu partir 42 candidats du département, lors de sa dernière édition, dont 12...

La place de l’Ain en Rhône-Alpes Auvergne

La dernière édition des chiffres clés du département par la CCI de l’Ain vient de paraître. Cette nouvelle mouture met, pour la première fois, notre territoire en perspective avec la nouvelle grande région Rhône-Alpes Auvergne. Un échelon où l’Ain maintient sa...

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Annonces judiciaires et légales · Haute-Savoie

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Epoux PICCOT | èmes) des parties communes générales. (74)

èmes) des parties communes générales. · Département 74 · 20 octobre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Société
Epoux PICCOT
Référence
333607

Epoux PICCOT

Libre regime matrimonial

Epoux PICCOT
OFFICE DU PARC
Notaires associés
26bis Avenue du Général de Gaulle
74200 THONON LES BAINS
Suivant acte reçu par Maître Yannick GARNIER, Notaire Associé de la Société d’Exercice Libéral par Actions Simplifiée dénommée « OFFICE DU PARC », titulaire d’un Office Notarial à THONON LES BAINS  (74200), 26 Bis, Avenue du Général de Gaulle, CRPCEN 74040, le 19 octobre 2026, a été reçu l’aménagement du régime matrimonial de :
Monsieur François Jean-Claude Léon PICCOT, antiquaire, et Madame Magali Hélène Andrée PETITJEAN, conjoint collaborateur, demeurant ensemble à LULLIN (74470) 117 route du Brevon.
Monsieur est né à THONON-LES-BAINS (74200) le 12 décembre 1966,
Madame est née à VINZIER (74500) le 8 août 1969.
Mariés à la mairie de LYAUD (74200) le 8 juin 1996 sous le régime de la séparation de biens pure et simple défini par les articles 1536 et suivants du Code civil aux termes du contrat de mariage reçu par Maître Joseph BIRRAUX, notaire à DOUVAINE (74140), le 3 juin 1996.
Ce régime matrimonial n’a pas fait l’objet de modification.
Monsieur est de nationalité française.
Madame est de nationalité Française.
Résidents au sens de la réglementation fiscale.
Audit acte :
- les époux ont déclaré adjoindre une société d’acquêts à leur régime matrimonial et ont stipulé, en cas de dissolution du régime par décès, une clause d’attribution de la société d’acquêts au profit du survivant. 
- Monsieur PICCOT a fait apport à la société d’acquêts des biens ci-après : 
o Un fonds de commerce d’antiquités et brocante exploité à YVOIRE (74140), 42bis rue de l’Eglise, lui appartenant, connu sous le nom commercial « PICCOT ANTIQUITES », pour lequel l’exploitant est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de THONON-LES-BAINS, sous le numéro 339 923 930. PICCOT demeurera seul exploitant de ce fonds. 
o Sur la Commune de YVOIRE (74140), 42B rue de l’Eglise, dans un immeuble en copropriété cadastré section A n°1181, pour une contenance totale de 1 are 69 centiares, le lot numéro 1 :Un local commercial situé au rez-de-chaussée, avec une cour et une partie dont la hauteur est inférieure à 1,80m.
Et les cinq cent douze /dix millièmes (512 /10000 èmes) des parties communes générales.
Les oppositions des créanciers à ce changement partiel, s’il y a lieu, seront reçues dans les trois mois de la présente insertion, en l’office notarial où domicile a été élu à cet effet.

Référence : 333607

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