La plastronique, avenir de la mécatronique

Plastronique : la mutation est en marche ! Des peignes artisanaux aux plastiques intelligents, les industries de la Plastics Vallée ont su saisir toutes les opportunités pour innover. La plastronique, une technologie 4.0 qui enrichit le savoir-faire du Haut-Bugey,...

L'édito de Myriam Denis : "Gravitation "

Il y a des jours comme ça. Des périodes où vous enchaînez les déconvenues et les difficultés. Ça nous arrive à tous. Et c’est un peu ce que vit François Fillon, finalement. Poulain identifié de la droite, promis aux honneurs de la République, largement favoris des...

Opération séduction pour l’EGC de Bourg-en-Bresse

L’école de gestion et de commerce multiplie les actions, tandis que les lycéens doivent faire connaître leurs souhaits d’orientation. Classement Un classement des meilleurs bachelors, réalisé par le magazine L'Étudiant paru le 8 février, salue la qualité des écoles de...

Votre magazine ECO de l’Ain du 2 mars 2017

100% en ligne, feuilletez votre magazine ECO de l'Ain n°12121 du 2 mars 2017 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un compte...

L’Ain se rit de la fracture territoriale

Selon France Stratégie, l’emploi se concentre dans les métropoles. Un constat que relativisent les acteurs économiques du premier département industriel de France. 23,8 % C’est la part de l’emploi industriel dans l’emploi total dans l’Ain, ce qui place le territoire...

La plastronique, avenir de la mécatronique

Plastronique : la mutation est en marche ! Des peignes artisanaux aux plastiques intelligents, les industries de la Plastics Vallée ont su saisir toutes les opportunités pour innover. La plastronique, une technologie 4.0 qui enrichit le savoir-faire du Haut-Bugey,...

Une filière numérique se constitue sur le bassin de Bourg

Numéribourg a vocation à faire connaître les entreprises du secteur et promouvoir leurs métiers. Une filière numérique est née, mardi 14 février, à l’échelle du bassin de vie de Bourg-en-Bresse, avec le soutien de la communauté d’agglomération, de la chambre de...

Votre magazine ECO de l’Ain du 23 février 2017

100% en ligne, feuilletez votre magazine ECO de l'Ain n°12120 du 23 février 2017 sur ordinateur, tablette ou smartphone. Réservé aux abonnés Premium. Le saviez-vous ? Vous pouvez afficher la publication en plein écran, télécharger le document en .pdf (nécessite un...

L'édito de Stéphane Coltice : "Nouvelle proposition"

Revenons encore une fois sur l'affaire Fillon. Non pas que je veuille absolument faire partie de la « conspiration médiatique », mais simplement parce qu'en tant que citoyen, j'ai du mal à comprendre ce qui pousse ce dernier à maintenir, coûte que coûte, sa position...

Equid’Ain fait le grand saut

L’association organise un pôle de l’innovation à destination des entreprises locales. Le Jumping international de Bourg est un événement (re)connu tant par les professionnels, les élus, que le grand public pour la qualité de ses concours. Cette année, il quitte ses...

Très haut débit : l’Ain persiste dans le choix de la fibre

Très haut débit. Si la cour des comptes préconise de diversifier les technologies, le département reste sûr d'avoir pris la bonne option. Que pense-t-on dans l’Ain, du rapport de la Cour des comptes sur le déploiement du très haut débit en France ? Notre...

Ilot Kids élargit ses activités

Un Laser Game attenant aux aires de jeux pour enfants en cours de construction. Dirigeants et fondateurs d’Ilot Kids, parc de loisirs couvert pour les enfants à Ambérieu-en-Bugey depuis juin 2015, Julien Tocu (photo) et Frédéric Amar créent avec un troisième associé,...

L'édito de Myriam Denis : "With love"

Allez, cette fois cher lecteur, nous allons sortir des sentiers battus. Sortir de notre vocation purement économique pour (sou)rire un peu – quoique l’économie et la politique prêtent régulièrement à se marrer.   Non, pas cette fois me suis-je dit. Pas...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

No Results Found

The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

Pour avis
Le notaire

Référence : 338933

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé