L’évènement de cette édition du FIP, salon de la plasturgie à Eurexpo les 17, 18 et 19 juin, sera la tenue conjointe du Smart plastics congress, un rendez-vous autour des plastiques intelligents, initié en Autriche et organisé pour la première fois en France....
La 11e convention régionale de la CGPME, le 6 juin prochain, sera l'occasion de promouvoir l'innovation. « L'innovation, c'est la clé de développement et de croissance de nos PME aujourd'hui, souligne Agnès Bertillot, présidente de la Cgpme de l'Ain. C'est ce vecteur...
Ils sont 100, tout pile. Le quatrième rendez-vous des ambassadeurs économiques de l’Ain, jeudi 22 mai, a donc été l’occasion de fêter dignement ce chiffre. Dix-huit dirigeants d’entreprises ont rejoint les rangs de ces promoteurs du département, depuis la précédente...
Qu'espérait-on de ces élections ? On a depuis quelque temps déjà la certitude que la politique ennuie de plus en plus les Français qui la jugent trop éloignée de leurs préoccupations réelles et trop dominée par une classe en qui ils n'ont plus aucune confiance. Alors,...
Comment se passent vos journées de travail ? Avez-vous l'impression d'avoir du temps à perdre ? Personnellement, lorsque je ne suis pas en rendez-vous, ni en train d'écrire un futur article, il me reste encore à passer en revue l'actualité, remplir quelques documents,...
L’entreprise Carrara, à Bourg-en-Bresse, spécialisée dans la marbrerie d’ameublement, a accueilli les pré-sélections pour l’épreuve de gravure du célèbre concours. Jeudi 15 mai, c’était l’effervescence au sein de la société Carrara. Ce n’est pas tous les jours que...
Pour Guilaine Francou, dirigeante d’Espace numérique entreprises, conseil en gestion et refonte de sites internet, les réseaux sociaux doivent s’intégrer dans une stratégie de communication d’ensemble, en véritables compléments de l’e-mailing, des campagnes AdWords,...
La mi-mai arrive. Ouf ! Les 1er et 8 mai et leurs ponts respectifs, pour des semaines de travail largement amputées, sont maintenant derrière nous. Il ne reste plus qu'à franchir le jeudi de l'ascension pour pouvoir retrouver un rythme normal. Au final, en profitant...
Sports de plein-air, produits du terroir et musique se donnent rendez-vous autour de la véloroute du Leman à la mer. Samedi 31 mai et dimanche 1er juin, la Viarhôna, cette véloroute de près de 700 km du Leman à la Méditerranée, est en fête. De nombreuses animations...
Le 5 juin aura lieu une nouvelle édition du challenge de la mobilité Rhône-Alpes. Les salariés sont encouragés à envisager le trajet domicile-travail autrement, à abandonner, au moins le temps d’une journée, leur voiture individuelle pour un autre mode de transport :...
Le remplacement progressif de l'humanité par des robots correspond-il toujours à un film d'anticipation ? Lorsque l'on remonte quelques décennies en arrière, le cinéma de science fiction nous proposait régulièrement la vision de robots s'acquittant de tâches ingrates,...
La voie est désormais libre pour une couverture totale du département en très haut débit à l’horizon 2020. Le Syndicat intercommunal d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA) et Orange ont signé un protocole d’accord, jeudi 17 avril. Celui-ci règle à l’amiable...
Il arrive parfois que les cordonniers finissent par être bien chaussés. Ainsi, je connais quelques restaurateurs qui savent soigner leur estomac, quelques concessionnaires à la voiture rutilante, et quelques banquiers au portefeuille bien garni. Qui leur en voudrait ?...
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Enquête publique · Savoie
Enquête publique
Installation classée pour la protection de l'environnement
PREFECTURE DE LA SAVOIE
PREFETURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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