Pair et maire

A quelques jours des municipales, je me suis livrée à un petit calcul... Les femmes sont un peu moins de 10 % dans notre département à figurer parmi les têtes de listes. C'est légèrement moins bien qu'au niveau national, où elles seraient 17 % à prétendre aux...

Innovation, les engagements de l’Ain

Réuni en commission permanente le 10 mars, le conseil général de l'Ain s’engage aux côtés des pôles de compétitivité Plastipolis (plasturgie), Axelera (chimie et environnement), Tenerrdis (énergies nouvelles et énergies renouvelables), Lyon Urban Trucks & Bus...

Chez Nous : Tout en finesse et simplicité

L’établissement célèbre la Dombes et les produits du terroir, sans jamais en faire des tonnes. Le restaurant Chez Nous, à Sainte-Croix, accueille les gastronomes en plein cœur de la Dombes, dans un cadre épuré et chaleureux qui, des enduits muraux au mobilier, évoque...

JPO : les coulisses des savoir-faire…

Du 7 au 13 avril, on part en immersion en entreprise pour un tourisme qui change. Cinquante entreprises du département participent aux journées portes ouvertes – JPO pour les initiés – dont douze signeront là, leur première fois en la matière. « Les JPO nous...

Des illusions

Décidément les mauvaises nouvelles s’enchaînent pour le landerneau politique. Il y a deux semaines, Jean François Coppé faisait les frais d'une enquête du journal Libération qui révélait des soupçons de malveillance financière de la part du président de l'UMP. Après...

Accessibilité: La loi assouplie

Avec la loi du 11 février 2005, tous les établissements recevant du public (ERP), commerces et services publics, mais aussi cabinets des professions libérales ou encore showrooms, devaient s’être mis en conformité avec les normes d’accessibilité, au 1er janvier 2015....

Le Printemps de Pérouges revient aux sources

Tout en élargissant son territoire, le festival se recentre sur l’Ain. Le Printemps de Pérouges s’étalera, cette année, du 24 mars au 5 juillet. Une 18e édition «marquée par un nombre de dates important avec environ 25 concerts répartis sur un territoire assez vaste,...

Consommation : les class actions à la française

Les consommateurs s'estimant lésés ont désormais une voie de recours supplémentaire : l'action de groupe. C'est la loi Hamon, relative à la consommation, qui instaure ce nouveau principe, attendu pour certains, redouté par d'autres. Cette loi vient d'être votée par le...

Bonheur fermier

Comme chaque année à la même époque, durant la dizaine de jours que dure l'événement, le Salon de l'agriculture de Paris devient « The place to be ». Sans déroger à la règle, les hommes politiques se sont, une fois encore, pressés dans les rangs de cette...

Immobilier : les bons conseils des notaires

La pierre est-elle toujours un bon placement ? «On n’aura plus des progressions comme dans les années 2000, mais cela reste intéressant à moyen et long terme, considère Me Pirollet, notaire à Châtillon-sur-Chalaronne. Les moins-values sont rares.» Pour Me Tandonnet,...

Le péril russe

Malgré des débuts difficiles, et malgré la vague de blessures dont ont souffert les sportifs français les plus prometteurs, l'équipe de France aura tout de même tenu ses objectifs en ramenant des Jeux Olympiques de Sotchi les quinze médailles promises. Elle se classe...

Les ambitions de l’Ademe pour 2014

L’Ademe Rhône-Alpes (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie) dressait, jeudi 13 février, son bilan 2013 et établissait ses perspectives pour 2014. L’an dernier, elle a accompagné 454 opérations pour près de 71 millions d’euros et accordé pas loin de...

Ce que veulent les jeunes

Comme chaque année, le salon Ain'formation métiers organisé par le Conseil général permettra prochainement aux collégiens du département d'envisager leur orientation professionnelle, notamment par la découverte des différentes filières en tension. Comme d'habitude, on...

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Marché public · Haute-Savoie

Marché public | Avis de marché | Primalp (74) | Construction de 2 bâtiments de 36 logements | Seynod

Seynod · Département 74 · 18 avril 2025

Type d’avis
Avis de marché
Acheteur
Primalp

Avis de marché

Objet du marché

Construction de 2 bâtiments de 36 logements

AVIS DE MARCHE

TRAVAUX

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : PRIMALP.

Correspondant : VENANT Céline, 25-27 rue Royale 74000 ANNECY FRANCE. – Tél. : 04-50-10-07-24 – Courriel : cvenant@primalp.fr

Adresse internet : http://primalp.e-marchespublics.com.

Adresse internet du profil d’acheteur : https://primalp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8601_1089244.html.

Objet du marché : CIMEO à SEYNOD (74600), construction de 2 bâtiments de 36 logements en accession.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots

Durée du marché ou délai d’exécution : 21 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01 Octobre 2025

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 01 Octobre 2025

Unité monétaire utilisée, l’euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l’appui de sa candidature :
– Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après).
– Déclaration sur l’honneur du candidat justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu’il n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
– Déclaration sur l’honneur du candidat attestant qu’il est en règle, au cours de l’année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l’emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
– Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l’honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l’article D. 8222-5-3° du code du travail) (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
– Si le candidat est établi ou domicilié à l’étranger, une déclaration sur l’honneur du candidat attestant qu’il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l’article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
– Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l’acheteur public) .

Documents à produire obligatoirement par l’attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l’accord-cadre (formulaire NOTI1) :
– Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2).

Critères d’attribution :
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 Mai 2025 à 12:00

Date prévue pour l’envoi aux candidats sélectionnés de l’invitation à présenter une offre ou à participer au dialogue : 02 Juin 2025

Délai minimum de validité des offres : jusqu’au 26 Août 2025.

Date d’envoi du présent avis à la publication : 17 Avril 2025.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif et technique peuvent être obtenus : PRIMALP

Correspondant : CELINE VENANT 25 27 RUE ROYALE 74000 ANNECY – Tél. : 04 50 10 07 24 – courriel : cvenant@primalp.fr

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