Un souffle d'idéal

Le monde politique et l'actualité nous ont encore réservé de belles émotions cette semaine. A commencer bien sûr par cet élan de solidarité des Français pour les réfugiés, notamment syriens, dont l'obligation de quitter leur pays en guerre semble enfin être assimilée...

Immobilier d’entreprise : Le tertiaire en relais de l’industrie

La conjoncture sur le marché de l’immobilier d’entreprises n’est toujours pas florissante. Gilles Orset-Prelet, conseiller chez Ofys, observe même «une très grosse chute, de l’ordre de 20 %, au niveau régional, au deuxième semestre». Le phénomène concerne...

Les experts-comptables peuvent communiquer et démarcher

Le conseil de l’ordre des experts-comptables de Rhône-Alpes organisait, à Bourg-en-Bresse le 10 septembre, une réunion d’information sur l’éthique et la déontologie. L’occasion de faire le point sur différentes évolutions. La profession est en effet passée d’une...

Terre d'accueil

S'il est un problème devenu crucial au cours de l'été, c'est bien celui de l'immigration clandestine. Pas une semaine ne s'écoule désormais sans que l'on nous annonce une invasion de la gare Eurotunnel, des naufragés sur les plages de Lampedusa, Bodrum ou ailleurs, de...

Tourisme, une saison au beau fixe

Si l’embellie touristique hexagonale constatée en 2015 semble avoir surtout profité au littoral, canicule oblige, notre département n’est pas en reste, selon une enquête conduite auprès de 104 professionnels du secteur, du 20 au 21 août. «Avec un satisfecit à 81 %...

Séance de rattrapage

Il est désormais temps, après la traditionnelle pause estivale, d’attaquer une nouvelle année professionnelle. Même les retardataires, qui avaient choisi de pouvoir profiter d'une relative tranquillité sur leur lieu de villégiature, ont finalement retrouvé le chemin...

Des vacances courtes pour les chefs d’entreprises

Et vous, qu’avez-vous fait de votre été ? Si vous êtes resté au travail, sachez que 29 % des patrons de TPE sont dans le même cas que vous. Quant à ceux qui sont partis, ils en avaient besoin ! Selon une enquête récente, à la veille de prendre leurs...

Objets connectés, l’avenir des relations BtoB

Pour Vincent Lagnier, responsable des partenariats chez Cap’Tronic, un programme d’accompagnement des PME vers l’électronique et le logiciel embarqué financé par le ministère de l’Industrie et la direction générale des entreprises, les objets connectés peuvent...

Tragédie grecque

En répondant non à plus de 61 % par référendum à la question de l’acceptation du plan d’aide proposé par les créanciers du pays, les Grecs ont très clairement exprimé leur désaccord avec la politique d’austérité qui leur ait imposé depuis plusieurs mois et qui n’a...

Échanges autour de la construction durable

Des fabricants de matériaux, de matériels et de systèmes constructifs à l’ensemble la chaîne du bâtiment, 75 acteurs de la filière de la construction durable, dont une soixantaine d’entreprises, se sont retrouvés pour une bourse d’opportunités, mardi 7 juillet au...

Le Bugey face à la crise

«Comment le Bugey traverse-t-il les turbulences économiques depuis 2008 ?» Tel était le thème de la première rencontre économique du pays du Bugey qui a rassemblé, vendredi 3 juillet, une centaine de personnes. Objectif : «insuffler un vent d’optimisme aux acteurs...

Chaud business

Tout le monde sait bien que les Français sont râleurs. Et le bulletin météo fait souvent partie de leurs griefs préférés. Ainsi, après s’être plaints que l’hiver était trop rude, qu’il manquait de neige, que le printemps tardait à arriver, que le réchauffement...

Réveiller les projets dormants

La communauté de communes Bugey Sud (CCBS) a signé une convention de partenariat avec la CCI de l’Ain, mercredi 1er juillet, pour accompagner les TPE-PME vers l’innovation en repérant et en favorisant l’émergence de projets dits « dormants ». «L’objectif est d’aller...

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Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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