La BD a rendez-vous dans l’Ain

Bellegarde-sur-Valserine vivra une nouvelle fois à l’heure des bulles et des planches, les 27 et 28 novembre à la MJC Jean-Villars, avec la quinzième édition du festival BD dans l’Ain. Albums grand public, heroic fantasy, jeunesse… Ce rendez-vous, toujours très...

Course contre la montre

A qui faites vous confiance pour vous délivrer la bonne information? En tant que lecteur de notre magazine, j'espère que vous répondrez le Courrier Économie. Mais, plus généralement, sans doute faites vous partie des 55 % de français à croire encore en la fiabilité de...

L'avenir du monde

Si les échecs ou le jeu de Go sont souvent considérés comme des répliques ludiques des plus grandes stratégies guerrières, le poker pourrait bien apparaître comme le reflet moderne des batailles de pouvoir que se livrent les principaux dirigeants de la planète. Le...

Tendance: et la lumière fût !

C’est l’automne : une belle saison, mais où l’on commence à éclairer plus longtemps. Alors, illuminez bien votre intérieur ! La tendance n’est plus à une seule source de lumière. Chez vous ou au bureau, privilégiez différents points lumineux. Ils vous garantiront une...

Salon gastronomie: rendez-vous… gourmand

Les amateurs de goût auront été servis avec des couleurs et des senteurs enchanteresses. Lorsque vous essayez d’entrer à Ainterexpo pour vous rendre au salon de la gastronomie, vous vous rendez rapidement compte qu’il a du succès. Dès les premières barrières, c’est la...

Commerce en fête rassemble

Née il y a plus de 10 ans dans le Sud, l’opération «Commerce en fête» a pour objectif de valoriser le commerce de proximité, fidéliser la clientèle, animer les communes et fédérer les commerçants. Et ça marche. Reprise depuis quatre ans dans l’Ain, l’opération n’aura...

L’Amandine: la cuisine faite femme

Des plats fins, délicats et généreux : découvrez ce petit établissement niché au centre ville de Bourg. Tout en bas de la rue de la République, pas très loin de la place de la « vizirette » pour ceux qui la connaissent par son petit nom, se trouve le restaurant...

Communauté numérique

J’ai toujours aimé les vieux dictons et proverbes, que je collectionne comme d’autres les boîtes de camembert, les vestiges de guerre ou les rencontres amoureuses. Parmi mes préférés, j’aime à en utiliser certains comme « ne pas se moucher du coude », « être coiffé...

Heures sup: une solution à la carte ?

Le recours au dispositif a augmenté en 2010… Signe de reprise ou foi dans l’exonération ? Comme c’est souvent le cas avec l’adoption d’une nouvelle mesure, les heures supplémentaires ont leurs adeptes et leurs détracteurs. Elles résultent du fameux « travailler plus...

Elections : les artisans ont choisi

Sans surprise, Pierre Cormorèche a rempilé pour un troisième mandat de cinq ans au sein de la chambre des métiers. Il occupe ses fonctions depuis décembre 1999 et se voit « capitaine d’une équipe comme dans le handball. Je suis joueur et mouilleur de maillot pour...

Consultation

Consulter son médecin sur internet. Cette possibilité a été reconnue par la loi hôpital, patients, santé, territoires et est désormais encadrée par un décret. Mais les médecins n’ont guère de souci à se faire. D’abord, le ministère de la Santé a promis que la chose ne...

H2M: rêveries d’un promeneur

Arpentage. Pérégrination. Promenade. Découverte. Ou comment l’art contemporain invite à un voyage initiatique. Nichée au cœur du centre ville de Bourg, une façade majestueuse se dresse : c’est l’hôtel Marron de Meillonnas. Ce monument chargé d’histoire se renouvelle...

Fibre optique: un « LiAin » pour l’avenir

Avez-vous remarqué ? Les appareils photos sont de plus en plus puissants et les clichés conséquents, mais si vous voulez en envoyer par mail, cela prend du temps, du temps… et parfois, ça bloque. « Nous sommes arrivés au bout de l’utilisation du cuivre, prévient...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

No Results Found

The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Annonces judiciaires et légales · Haute-Savoie

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Epoux SALINES | 74

Département 74 · 21 septembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Société
Epoux SALINES
Référence
327816

Epoux SALINES

Libre regime matrimonial

Epoux SALINES
SAS NOTLEX
Titulaire d'un Office Notarial sis à
CHATILLON SUR CHALARONNE (Ain)
60 Avenue Foch
Suivant acte reçu par Maître Philippe SUZZONI, Notaire associé à GÉMENOS (13420), 13 Bd des Alliés, CRPCEN 13032, le 02/12/2025, a été effectué l’aménagement de régime matrimonial suivant :
M. Patrick Michel SALINES, retraité, né à MARSEILLE (13) le 23/1/1957, et Mme Blanche Hélène Catherine GILLES, retraitée, née à PERTUIS (84) le 18/02/1961, demeurant ensemble à MIEUSSY (74440), 196 route de la Socrie.
Mariés sous le régime de la séparation de biens pure et simple, ont convenu d’adjoindre une société d’acquêts comprenant les biens acquis par eux et sis à MIEUSSY (74440), 196 route de la Socrie, ainsi que tout autre bien immobilier pouvant être ultérieurement acquis conjointement par eux. Aussi, tout bien immobilier acquis par l’un ou l’autre des époux lui demeurera personnel.
Ladite société d’acquêts comprendra les meubles meublants situés dans les biens immobiliers pouvant en dépendre.
En application des dispositions de l’article 1524 du Code civil, les époux stipulent qu’en cas de dissolution du présent régime par décès, le survivant sera attributaire de la totalité de la société d’acquêts.
Les oppositions des créanciers pouvant exister seront reçues dans les trois mois de la présente insertion, en l’office notarial où domicile a été élu à cet effet. En cas d’opposition, la convention devra être soumise à l’homologation du Tribunal judiciaire du domicile des époux.

Référence : 327816

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé