Temps chauds: musique épicée

Il y a un temps pour tout. Et les temps chauds. Amateurs de musiques du monde, riches, variées et invitant à l’évasion, n’hésitez pas : voyagez, le temps d’une ou plusieurs soirées. Les temps chauds, « c’est un festival nomade, irriguant le territoire et se produisant...

Jumping et sponsoring: le grand saut

Le Jumping fête ses vingt ans cette année. Ce célèbre concours équestre, s’il est très prisé du grand public, est cependant peu connu côté coulisses. Et pourtant, pas moins de 45 entreprises sont partenaires de cette manifestation. Pourquoi ? C’est ce que nous avons...

Vers un monde de robots ?

« Avec la robotique, nous sommes à la veille d’une révolution au moins aussi importante que l’informatique. » Ainsi a été introduite la conférence organisée par Altec et la CCI de l’Ain, mardi 1er juin, dans le cadre de la semaine du Japon. Ce pays, en effet, est le...

Sexe et travail ?

Nous ne sommes pas une espèce à part, nous, les femmes. Un matin de la semaine, mon ouie a été attirée par un larmoyant plaidoyer sur les ondes de France Info. Un collectif de femmes martelait l’idée selon laquelle l’égalité hommes/femmes dans la société était encore...

Ne plus se laisser déborder

Concilier vie professionnelle, vie privée et parfois, vie associative peut révéler du casse-tête. Des solutions existent pourtant. Pour Bernard Gloppe, manager de l’entreprise Temps Gagnant, à Lyon, le premier des outils, c’est bien évidemment l’agenda. «Inutile d’en...

Renault Trucks : un poids lourd de précision

Le constructeur Renault Trucks prépare sa sortie de crise. Une reprise à son image, tournée vers l’innovation, le sens du détail et la question de l’humain. Et le site de Renault Trucks à Bourg est comme une ville dans la ville : avec ses rues, ses trottoirs, son...

Capital risque : de l’argent frais pour vos projets

Le prêt bancaire n’est pas la seule solution pour financer le développement des entreprises. « En Rhône-Alpes aujourd’hui, il existe au moins 25 financeurs potentiels. N’hésitez pas à en contacter plusieurs, armés de votre business plan », assure Denis Rodarie,...

Parc des Oiseaux de Villars : le monde à tire d'ailes

Vous n’êtes encore jamais allé au Parc des Oiseaux de Villars ? Alors, il est grand temps de le découvrir. Vous le connaissez déjà ? Alors retournez-y vite, vous serez surpris de son évolution. Le premier site touristique du département ne cesse d’innover. Son credo :...

Emploi pas net

On le sait, et on le déplore parfois, internet est le lieu de tous les excès. Mais c’est également le lieu de tous les possibles. Possibilité de se renseigner sur n’importe quel sujet, sérieux ou futiles ; possibilité de se faire des amis partout dans le monde ;...

Bâtiment: construire autrement

Nouvelles normes et habitudes de consommations qui changent, poussent les professionnels du bâtiment à s’orienter vers l’éco-construction. Quelles en sont les tendances ? Le bâtiment évolue. La crise est passée par là, certes, mais les habitudes de consommation ont...

Cancer du bitume : Les conséquences d’une jurisprudence

La condamnation d’Eurovia pour faute inexcusable par le tribunal des affaires sociales, lundi 10 mai, représente un enjeu de taille pour l’ensemble des constructeurs routiers et autoroutiers et près de 80000 salariés en contact plus ou moins prolongé avec le bitume....

Hypocrisie

Le casse du siècle ! En entendant cette expression, on pense immédiatement à Tony Musulin dont le procès fut largement médiatisé ces derniers jours après que celui-ci a dérobé la somme record de 11,5 millions d’euros à son employeur. Au final l’ex-convoyeur de fonds...

BTP: Du vert pour des chantiers en or

DOSSIER - Qu’attendre du développement durable dans le secteur fortement impacté par la crise qu’est le BTP ? Quelles sont les nouveautés à venir ? Comment se porte aujourd’hui le bâtiment travaux- publics ? La croissance verte dans le BTP distingue deux types de...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

Dans un contexte de forte contraction de l’activité, la profession du BTP observe une baisse d’environ 20 % du nombre d’appels d’offres dans l’Ain sur les huit premiers mois de 2026 par rapport à 2025.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

No Results Found

The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Annonces judiciaires et légales · Haute-Savoie

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Epoux PÉRY | 74

Département 74 · 12 octobre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Société
Epoux PÉRY
Référence
332285

Epoux PÉRY

Libre regime matrimonial

Epoux PÉRY
Société Civile Professionnelle Emmanuel CIAVOLELLA, Sébastien LUX, Delphine STEYER et Romain POUZOL 
Notaires Associés
à CLUSES (74300)
9 avenue de la Libération
Suivant acte reçu par Maître Romain POUZOL, Notaire soussigné, associé de la Société Civile Professionnelle « Emmanuel CIAVOLELLA, Sébastien LUX, Delphine STEYER et Romain POUZOL », titulaire d’un office notarial à CLUSES (74300), 9 avenue de la Libération, CRPCEN 74019, le 9 octobre 2026, a été conclu un aménagement de régime matrimonial portant adjonction d’une société d’acquêts à un régime de séparation de biens.
ENTRE
Monsieur Frank André PÉRY, gérant d’une SARL, et Madame Nathalie CHARLOT, assistante de direction, demeurant ensemble à THYEZ (74300), 124 chemin des Faisans.
Monsieur est né à BONNEVILLE (74130) le 7 mai 1968,
Madame est née à EPINAY-SUR-SEINE (93800) le 21 janvier 1968.
Mariés à la mairie de SALLANCHES (74700) le 11 septembre 1993 sous le régime de la séparation de biens pure et simple défini par les articles 1536 et suivants du Code civil, aux termes du contrat de mariage reçu par Maître Yves MARTIN, notaire à BONNEVILLE, le 23 juillet 1993.
Ce régime matrimonial n’a pas fait l’objet de modification.
Monsieur est de nationalité française.
Madame est de nationalité française.
Résidents au sens de la réglementation fiscale.
BIEN APPORTÉ
Monsieur Frank André PÉRY déclare apporter :
Désignation
Sur le territoire de la commune de THYEZ (HAUTE-SAVOIE) 74300, 124 Chemin des Faisans,
Une maison individuelle d’environ 150 m² élevé sur deux niveaux avec terrain attenant. 
Figurant ainsi au cadastre :
Section AC / N° 49 / Lieudit : 124 CHE DES FAISANS / Surface : 00 ha 51 a 40 ca
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice, à Maître Romain POUZOL, notaire à CLUSES (74300), 9 avenue de la Libération.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation de l’aménagement de régime matrimonial au Tribunal Judiciaire.

Référence : 332285

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé