Les 12 CCI de Rhône-Alpes viennent de publier les chiffres clés de l’économie. L’occasion de situer les forces et faiblesses de notre département qui représente 13 % de la région en surface et 9,4 % en population avec 573 500 habitants en 2007, selon les dernières...
La mise en service du premier scanner corporel français à l’aéroport de Roissy relance la polémique. Jusqu’où accepterons nous de renoncer à nos libertés individuelles sous couvert d’améliorer notre sécurité ? En l’occurrence, ce nouveau type d’appareils propose de...
Le statut de l’auto-entrepreneur saperait le moral des artisans et les créations d’entreprises du secteur. L’idée de départ était peut-être bonne. Permettre à tous salariés, retraités, étudiants ou chômeurs de se mettre à son compte. Le rêve d’être son propre patron...
Une fois n’est pas coutume, il me faut saluer le travail de mes confrères de la télé. Loin des reportages imbéciles sur « les nouveaux délinquants de la route » ou autre menace à notre sacro-sainte sécurité, le magazine de France 2, « Envoyé...
Les agences d’intérim, en première ligne en cas de crise, sont aussi les premières à bénéficier de la reprise. Or, telle sœur Anne, elles attendent et ne voient rien venir. Ou plutôt si, « on sent un frémissement, mais léger, au coup par coup, note Ghislaine...
« La réforme de la TP a été engagée d’abord pour l’économie et l’emploi, pas pour les collectivités, a rappelé Gilles Carrez, député du Val-de-Marne, rapporteur du budget à l’Assemblée et président du Comité des finances locales, lors d’un débat organisé le 15...
Depuis un demi siècle, notre espérance de vie s’allonge au rythme d’un trimestre par an pour atteindre en 2009 le chiffre de 84,5 ans pour une femme et de 77,8 ans pour un homme. Cette donnée est à considérer avec beaucoup d’attention puisqu’elle justifie,...
La loi de finances 2010 entrée en vigueur au 1er janvier, n’offre pas de réels avantages dans le domaine de la vente immobilière. En plus de la réduction du plafond des niches fiscales, cette loi engage au verdissement des projets. Les notaires de l’Ain ont décrypté...
Voler une ramette de papier, des composants informatiques ou même de la nourriture… Que risque-t-on à se servir sur son lieu de travail et est-ce une pratique répandue ? « Le dernier jour de mon contrat, alors que j’avais donné ma démission, j’ai subtilisé, avec...
« Qu’est ce que l’artiste ? C’est un homme qui voit mieux que les autres, car il regarde la réalité nue et sans voiles » disait Henri Bergson, philosophe français, prix Nobel de littérature en 1927. Et en effet, il est généralement admis que l’artiste bénéficie d’une...
Les heures sup sont en baisse dans de nombreux secteurs. Mais pas pour toutes les structures. Selon l’Urssaf, pour le deuxième trimestre 2009, les entreprises de moins de 10 salariés concentrent à elles seules 5023 heures sup exonérées, contre 1803 heures pour les...
Je partage avec bon nombre des responsables de presse écrite traditionnelle une inquiétude : la disparition progressive de ce média, grignoté petit à petit par la presse gratuite et plus encore par l’information numérique. Certains prétendront que je prêche ainsi pour...
Supprimée à compter du 1er janvier 2010, la taxe professionnelle est remplacée par la contribution économique territoriale (CET), elle-même composée de deux cotisations : la cotisation foncière des entreprises (CFE) et la cotisation sur la valeur ajoutée des...
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Dans un contexte de forte contraction de l’activité, la profession du BTP observe une baisse d’environ 20 % du nombre d’appels d’offres dans l’Ain sur les huit premiers mois de 2026 par rapport à 2025.
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Marché public · Savoie
Missions de coordination sécurité et de protection de la santé
OPAC SAVOIE
M. Fabrice HAINAUT – Directeur général
9 rue Jean Girard-Madoux
73024 CHAMBERY CEDEX
Tél : 04 79 96 60 40 – Fax : 04 79 68 59 76
mèl : correspondre@aws-france.com
web : http://www.opac-savoie.fr
SIRET 77645954700100
Groupement de commandes : Non
L’avis implique l’établissement d’un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Objet : Missions de coordination sécurité et de protection de la santé (catégorie III) pour les travaux d’entretien du patrimoine d’OPAC SAVOIE – Accord-cadre à bons de commande
Référence acheteur : 25010SPS01
Type de marché : Services
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d’achat : Accord-Cadre
Lieu d’exécution : Département de la Savoie 73000 Chambéry
Durée : 12 mois.
Description :
L’accord-cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Durée de la période initiale à compter du 01/06/25 et jusqu’au 31/05/26.
Le contrat est susceptible d’être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Classification CPV :
Principale : 71317210 – Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Forme de la procédure : Prestation divisée en lots : non
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d’acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
Valeur estimée hors TVA : 208 000,00 euros
Conditions de participation :
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Aptitude à exercer l’activité professionnelle :
Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner
Déclaration sur l’honneur de ne pas être admis à une procédure de redressement judiciaire sans pouvoir justifier être habilité à poursuivre l’activité pendant la durée prévisible d’exécution du marché public
Renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années
Attestation de compétence amiante
Attestation de formation au port des E.P.I.
Attestation de formation aux procédures de décontamination sur un chantier amianté
Marché réservé : NON
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d’attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
– 40 % Valeur technique
– 60 % Prix des prestations
Renseignements d’ordre administratifs : Service Marchés et Achats
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : Oui
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Remise des offres : 05/03/25 à 16h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires :
Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l’heure limites. Si un nouveau pli est transmis par le même candidat, il annule et remplace le précédent.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres de groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les formats de fichiers acceptés par l’acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli.
La signature électronique des documents n’est pas exigée dans le cadre de cette consultation pour le dépôt de vos candidatures/offres. Toutefois, la signature électronique du contrat par l’attributaire sera exigée.
Le pouvoir adjudicateur applique le principe « Dites-le nous une fois ». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d’une précédente consultation et qui demeurent valables.
Envoi à la publication le : 04/02/25
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l’acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.opac-savoie.fr
Référence : 25010SPS01
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