Temps chauds: musique épicée

Il y a un temps pour tout. Et les temps chauds. Amateurs de musiques du monde, riches, variées et invitant à l’évasion, n’hésitez pas : voyagez, le temps d’une ou plusieurs soirées. Les temps chauds, « c’est un festival nomade, irriguant le territoire et se produisant...

Jumping et sponsoring: le grand saut

Le Jumping fête ses vingt ans cette année. Ce célèbre concours équestre, s’il est très prisé du grand public, est cependant peu connu côté coulisses. Et pourtant, pas moins de 45 entreprises sont partenaires de cette manifestation. Pourquoi ? C’est ce que nous avons...

Vers un monde de robots ?

« Avec la robotique, nous sommes à la veille d’une révolution au moins aussi importante que l’informatique. » Ainsi a été introduite la conférence organisée par Altec et la CCI de l’Ain, mardi 1er juin, dans le cadre de la semaine du Japon. Ce pays, en effet, est le...

Sexe et travail ?

Nous ne sommes pas une espèce à part, nous, les femmes. Un matin de la semaine, mon ouie a été attirée par un larmoyant plaidoyer sur les ondes de France Info. Un collectif de femmes martelait l’idée selon laquelle l’égalité hommes/femmes dans la société était encore...

Ne plus se laisser déborder

Concilier vie professionnelle, vie privée et parfois, vie associative peut révéler du casse-tête. Des solutions existent pourtant. Pour Bernard Gloppe, manager de l’entreprise Temps Gagnant, à Lyon, le premier des outils, c’est bien évidemment l’agenda. «Inutile d’en...

Renault Trucks : un poids lourd de précision

Le constructeur Renault Trucks prépare sa sortie de crise. Une reprise à son image, tournée vers l’innovation, le sens du détail et la question de l’humain. Et le site de Renault Trucks à Bourg est comme une ville dans la ville : avec ses rues, ses trottoirs, son...

Capital risque : de l’argent frais pour vos projets

Le prêt bancaire n’est pas la seule solution pour financer le développement des entreprises. « En Rhône-Alpes aujourd’hui, il existe au moins 25 financeurs potentiels. N’hésitez pas à en contacter plusieurs, armés de votre business plan », assure Denis Rodarie,...

Parc des Oiseaux de Villars : le monde à tire d'ailes

Vous n’êtes encore jamais allé au Parc des Oiseaux de Villars ? Alors, il est grand temps de le découvrir. Vous le connaissez déjà ? Alors retournez-y vite, vous serez surpris de son évolution. Le premier site touristique du département ne cesse d’innover. Son credo :...

Emploi pas net

On le sait, et on le déplore parfois, internet est le lieu de tous les excès. Mais c’est également le lieu de tous les possibles. Possibilité de se renseigner sur n’importe quel sujet, sérieux ou futiles ; possibilité de se faire des amis partout dans le monde ;...

Bâtiment: construire autrement

Nouvelles normes et habitudes de consommations qui changent, poussent les professionnels du bâtiment à s’orienter vers l’éco-construction. Quelles en sont les tendances ? Le bâtiment évolue. La crise est passée par là, certes, mais les habitudes de consommation ont...

Cancer du bitume : Les conséquences d’une jurisprudence

La condamnation d’Eurovia pour faute inexcusable par le tribunal des affaires sociales, lundi 10 mai, représente un enjeu de taille pour l’ensemble des constructeurs routiers et autoroutiers et près de 80000 salariés en contact plus ou moins prolongé avec le bitume....

Hypocrisie

Le casse du siècle ! En entendant cette expression, on pense immédiatement à Tony Musulin dont le procès fut largement médiatisé ces derniers jours après que celui-ci a dérobé la somme record de 11,5 millions d’euros à son employeur. Au final l’ex-convoyeur de fonds...

BTP: Du vert pour des chantiers en or

DOSSIER - Qu’attendre du développement durable dans le secteur fortement impacté par la crise qu’est le BTP ? Quelles sont les nouveautés à venir ? Comment se porte aujourd’hui le bâtiment travaux- publics ? La croissance verte dans le BTP distingue deux types de...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

No Results Found

The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Enquête publique · Haute-Savoie

Avis d’enquête publique | Commune d’Habère-Lullin (74) | Projet de régularisation des emprises foncières de voies communales

Département 74 · 5 août 2026

Autorité
Commune d’Habère-Lullin
Clôture
14 septembre 2026

Avis d’enquête publique

Commune d’Habère-Lullin (74)

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

Commune D’HABERE-LULLIN

Projet de régularisation des emprises foncières de voies communales sur la commune d’Habère-Lullin.

Enquête conjointe préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire

Le préfet de la Haute-Savoie informe le public qu’il a prescrit sur le territoire de la commune  d’Habère-Lullin la tenue d’une enquête conjointe, préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire sur le projet de régularisation des emprises foncières de voies communales. Cette enquête se déroulera du lundi 24 août 2026 au lundi 14 septembre 2026 jusqu’à 12h00. M. Luc DECOURRIERE, proviseur de lycée en retraite, a été désigné pour assurer les fonctions de commissaire enquêteur par Mme la présidente du tribunal administratif de Grenoble pour accomplir les fonctions de commissaire-enquêteur. Il se tiendra à la disposition des personnes intéressées, en mairie d’Habère-Lullin, les : – mardi 25 août de 14h00 à 17h00, – vendredi 4 septembre de 9h00 à 12h00, – jeudi 10 septembre, de 9h00 à 12h00, afin de recevoir leurs observations. Durant la période fixée ci-dessus, le public pourra consulter le dossier d’enquête en mairie d’Habère-Lullin aux jours et heures habituels d’ouverture des locaux au public, et consigner éventuellement ses observations sur le registre commis à cet effet ou les adresser directement, par écrit, au commissaire-enquêteur en mairie d’Habère-Lullin– 280 route Vieille  – 74 420 Habère- Lullin, siège de l’enquête. Le dossier d’enquête publique sera également disponible, dès publication du présent arrêté et pendant toute la durée de l’enquête, sur le site internet des services de l’État en Haute-Savoie www.haute-savoie.gouv.fr. Le commissaire-enquêteur disposera d’un délai maximal d’un mois, à compter de la date de clôture de l’enquête, pour émettre ses conclusions. Une copie de son rapport sera déposée en mairie d’Habère-Lullin, ainsi qu’à la préfecture de la Haute-Savoie (Direction des relations avec les collectivités locales). La communication de ce rapport pourra être faite à toute personne en présentant la demande à Mme la préfète de la Haute-Savoie (DRCL). En application de l’article R. 311-2 du code de l’expropriation, il est précisé«que les personnes intéressées autres que le propriétaire, l’usufruitier, les fermiers, les locataires, ceux qui ont des droits d’emphytéose, d’habitation ou d’usage, et ceux qui peuvent réclamer des servitudes, sont tenues de se faire connaître à l’expropriant dans un délai d’un mois (à compter de la date de la dernière des formalités de publicité collective), à défaut de quoi elles seront, en vertu des dispositions de l’article L. 311-3, déchues de tous droits à indemnités».

Pour la Préfète, Le Secrétaire Général, signé : Carl ACCETTONE

Consulter la publication d’origine

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé