Temps chauds: musique épicée

Il y a un temps pour tout. Et les temps chauds. Amateurs de musiques du monde, riches, variées et invitant à l’évasion, n’hésitez pas : voyagez, le temps d’une ou plusieurs soirées. Les temps chauds, « c’est un festival nomade, irriguant le territoire et se produisant...

Jumping et sponsoring: le grand saut

Le Jumping fête ses vingt ans cette année. Ce célèbre concours équestre, s’il est très prisé du grand public, est cependant peu connu côté coulisses. Et pourtant, pas moins de 45 entreprises sont partenaires de cette manifestation. Pourquoi ? C’est ce que nous avons...

Vers un monde de robots ?

« Avec la robotique, nous sommes à la veille d’une révolution au moins aussi importante que l’informatique. » Ainsi a été introduite la conférence organisée par Altec et la CCI de l’Ain, mardi 1er juin, dans le cadre de la semaine du Japon. Ce pays, en effet, est le...

Sexe et travail ?

Nous ne sommes pas une espèce à part, nous, les femmes. Un matin de la semaine, mon ouie a été attirée par un larmoyant plaidoyer sur les ondes de France Info. Un collectif de femmes martelait l’idée selon laquelle l’égalité hommes/femmes dans la société était encore...

Ne plus se laisser déborder

Concilier vie professionnelle, vie privée et parfois, vie associative peut révéler du casse-tête. Des solutions existent pourtant. Pour Bernard Gloppe, manager de l’entreprise Temps Gagnant, à Lyon, le premier des outils, c’est bien évidemment l’agenda. «Inutile d’en...

Renault Trucks : un poids lourd de précision

Le constructeur Renault Trucks prépare sa sortie de crise. Une reprise à son image, tournée vers l’innovation, le sens du détail et la question de l’humain. Et le site de Renault Trucks à Bourg est comme une ville dans la ville : avec ses rues, ses trottoirs, son...

Capital risque : de l’argent frais pour vos projets

Le prêt bancaire n’est pas la seule solution pour financer le développement des entreprises. « En Rhône-Alpes aujourd’hui, il existe au moins 25 financeurs potentiels. N’hésitez pas à en contacter plusieurs, armés de votre business plan », assure Denis Rodarie,...

Parc des Oiseaux de Villars : le monde à tire d'ailes

Vous n’êtes encore jamais allé au Parc des Oiseaux de Villars ? Alors, il est grand temps de le découvrir. Vous le connaissez déjà ? Alors retournez-y vite, vous serez surpris de son évolution. Le premier site touristique du département ne cesse d’innover. Son credo :...

Emploi pas net

On le sait, et on le déplore parfois, internet est le lieu de tous les excès. Mais c’est également le lieu de tous les possibles. Possibilité de se renseigner sur n’importe quel sujet, sérieux ou futiles ; possibilité de se faire des amis partout dans le monde ;...

Bâtiment: construire autrement

Nouvelles normes et habitudes de consommations qui changent, poussent les professionnels du bâtiment à s’orienter vers l’éco-construction. Quelles en sont les tendances ? Le bâtiment évolue. La crise est passée par là, certes, mais les habitudes de consommation ont...

Cancer du bitume : Les conséquences d’une jurisprudence

La condamnation d’Eurovia pour faute inexcusable par le tribunal des affaires sociales, lundi 10 mai, représente un enjeu de taille pour l’ensemble des constructeurs routiers et autoroutiers et près de 80000 salariés en contact plus ou moins prolongé avec le bitume....

Hypocrisie

Le casse du siècle ! En entendant cette expression, on pense immédiatement à Tony Musulin dont le procès fut largement médiatisé ces derniers jours après que celui-ci a dérobé la somme record de 11,5 millions d’euros à son employeur. Au final l’ex-convoyeur de fonds...

BTP: Du vert pour des chantiers en or

DOSSIER - Qu’attendre du développement durable dans le secteur fortement impacté par la crise qu’est le BTP ? Quelles sont les nouveautés à venir ? Comment se porte aujourd’hui le bâtiment travaux- publics ? La croissance verte dans le BTP distingue deux types de...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

No Results Found

The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Enquête publique · Savoie

Avis d’enquête publique | Département de la Savoie (73) | Exploitation d’une carrière | Modane

Département 73 · 21 août 2026

Autorité
Département de la Savoie
Clôture
9 octobre 2026

Avis d’enquête publique

Département de la Savoie (73)

Département de la Savoie73500

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

COMMUNE DE MODANE

La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, une enquête publique est ouverte en mairie de Modane, du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».

L’enquête porte sur une demande d’autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE).

Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, pour que chacun puisse en prendre connaissance :

– en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h – 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h – 12h et 13h30 – 16h30),

–  sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante :

https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3

–  sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .

Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur, recevra le public en mairie de Modane où il effectuera des permanences :

  • mardi 8 septembre 2026 de 9h00 à 12h00
  • mercredi 16 septembre 2026 de 9h00 à 12h00
  • vendredi 25 septembre 2026 de 13h30 à 16h30
  • jeudi 1er octobre 2026 de 9h00 à 12h00
  • vendredi 9 octobre 2026 de 13h30 à 16h30

Un registre d’enquête sera ouvert en mairie de Modane pendant toute la durée de l’enquête pour que le public puisse y déposer ses observations et propositions.

Les observations peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur en mairie de Modane ou par voie électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr pendant toute la durée de l’enquête. Il est précisé que les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).

Les observations et propositions transmises par voie postale ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur lors des permanences, seront tenues à la disposition du public en mairie de Modane et seront intégrées au registre de l’enquête publique dans les meilleurs délais.

Les observations adressées par courrier électronique seront publiées sur le site internet des services de l’État.

Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .

Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.

L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.

Consulter la publication d’origine

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé