American dream…

Alors que le tout nouveau président des Etats-Unis, Barak Obama, vient de remporter – à la surprise générale - le très convoité Prix Nobel de la Paix, un autre événement américain fait également la une de l’actualité : les attentats du 11 septembre 2001 contre le...

Brevet : mode d’emploi

Le brevet d’invention donne le droit d’interdire l’exploitation d’une nouveauté, d’une activité inventive ou d’une application industrielle, sur un territoire donné, pendant une durée maximale de 20 ans, en contrepartie d’une divulgation de l’invention. « La...

Gastronomie: Que se cache-t-il sous les sigles ?

AOC, AOP, label rouge, Saveur de l’année…, que signifient réellement ces signes de « qualité » ? Comment les décrypter ? La gastronomie était la raison de vivre de Brillat-Savarin et encore une fois les Entretiens de Belley sont l’occasion d’apporter un nouvel...

Design et durable, c’est possible

Pour Edson Matsuo, directeur R&D chez Grendene, fabriquant brésilien de chaussures en plastique, et Fernando Mascaro, architecte et designer brésilien, design et développement durable sont une association naturelle. Dans un pays émergeant où une partie de la...

Immobilier de l’Ain: un marché intéressant

Avantageux pour les clients, déroutant pour les professionnels, les prix de l’immobilier reflètent une légère tendance à la baisse. Evénement incontournable lors du salon de l’habitat, la présentation du marché de l’immobilier de l’Ain par la chambre des notaires...

A poil !

« Plutôt à poil qu’en fourrure » pouvait-on lire, dans les années 90, sur des affiches publicitaires de l’association PETA (défense des droits des animaux) où s’affichaient dévêtus cinq top-models parmi les plus célèbres du moment. Cette campagne connut un succès...

Grippe A : Des mesures concrètes

Face au risque d'épidémie, vivement encouragées à mettre en place un plan de continuité de l’activité (PCA), certaines entreprises ont déjà pris les devant. C’est le cas du transporteur Dupont-Bedu (Bourg, 125 personnes, 14 millions d’euros de CA) qui y travaille...

Pandémie informative

Que savons-nous réellement de la grippe A ? Si le virus continue à faire parler de lui chaque jour, les informations délivrées semblent susciter de plus en plus d’incompréhension chez nos concitoyens. Ainsi, dans un premier temps, la population a été surprise de...

Impôts : Le Medef distribue bons et mauvais points

Outil unique en France, l’observatoire sur la fiscalité en Rhône-Alpes a suivi pour la deuxième année consécutive l’évolution de la taxe professionnelle. La part régionale de la TP est passée entre 2007 et 2009, de 294 à 316 millions d’euros pour le produit (+7,5 %)...

Sous-traitance : Crise et mutations

Du 17 au 20 novembre à Paris Nord-Villepinte, la 39e édition du Midest, salon de la sous-traitance industrielle, proposera une centaine de conférences autour des différentes problématiques du secteur après une année de crise. Le choc s’est en effet fait sentir dès le...

Loterie écologique

« C’est facile, c’est pas cher et ça peut rapporter gros ». La taxe carbone, c’est un peu comme les radars au bord des routes : une solution de facilité. Reste que si les premiers ont fait la démonstration de leur efficacité, on peut émettre de...

Innovation agro: Penser éco-durable

En proposant une conférence dynamique sur les pistes à suivre en matière d’innovation dans l’agroalimentaire, le rendez-vous des mardis de l’agro s’est transformé en une véritable source d’inspirations. Organisée par Alimentec et animée par Muriel Genin, fondatrice de...

Taxe Carbone: Les entreprises ciblées

Se basant sur le principe de pollueur-payeur, Sarkozy en visite dans l’Ain a clairement défini les lignes de son projet écolo. « Plus on pollue, plus on paye ! a introduit le Président de la République, lors de la conférence sur le réchauffement climatique, jeudi...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

No Results Found

The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Enquête publique · Savoie

Avis d’enquête public | Département de la Savoie (73) | Plan de Prévention des Risques naturels | Bozel

Département 73 · 29 mai 2026

Autorité
Département de la Savoie
Clôture
29 juillet 2026 à 19h30

Avis d’enquête publique

Département de la Savoie (73)

Département de la Savoie73011

Avis d’enquête publique

 

Direction Départementale des Territoires (DDT) L’Adret – 1 rue des Cévennes 73011 CHAMBÉRY Cedex Tél : 04 79 71 72 72 Mél : ddt-sasr@savoie.gouv.fr Site internet : www.savoie.gouv.fr

Avis d’enquête publique portant sur le projet de Plan de Prévention des Risques naturels PPRn sur la commune de Bozel

La Préfète de la Savoie informe le public que, conformément à l’arrêté préfectoral n°2026-0197 du 26 mai 2026, une enquête publique est ouverte sur le projet de PPRn de Bozel, du lundi 29 juin à 8h45 au mercredi 29 juillet 2026 à 17h30.

Monsieur Guy Gastaldi est désigné en qualité de commissaire enquêteur.

Pendant toute la durée de l’enquête, le dossier peut être consulté :

– en format numérique sur le site internet de la préfecture de la Savoie : www.savoie.gouv.fr

– sur support papier : à la mairie de Bozel,  136 Rue Emile Machet, 73350 Bozel

Le public pourra consigner ou adresser ses observations et propositions pendant toute la durée de l’enquête :

– sur le registre, en mairie, aux jours et heures d’ouverture au public : les lundis, mardis, mercredis et vendredis de 8h45 à 12h00 et de 13h30 à 17h30

– par écrit au commissaire enquêteur, à l’adresse de la mairie

– par voie électronique sur enquete.ppr@savoie.gouv.fr

Le commissaire enquêteur assurera des permanences pour recevoir le public en mairie de Bozel :

– Lundi 29 juin 2026 de 8h45 à 12h00

– Vendredi 17 juillet 2026 de 8h45 à 12h00

– Mercredi 29 juillet 2026 de 13h30 à 17h30

Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur, établis à l’issue de l’enquête, seront consultables par le public en mairie de Bozel ainsi que sur le site internet www.savoie.gouv.fr, pendant une durée d’un an.

Consulter la publication d’origine

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé