Sexe et travail ?

Nous ne sommes pas une espèce à part, nous, les femmes. Un matin de la semaine, mon ouie a été attirée par un larmoyant plaidoyer sur les ondes de France Info. Un collectif de femmes martelait l’idée selon laquelle l’égalité hommes/femmes dans la société était encore...

Ne plus se laisser déborder

Concilier vie professionnelle, vie privée et parfois, vie associative peut révéler du casse-tête. Des solutions existent pourtant. Pour Bernard Gloppe, manager de l’entreprise Temps Gagnant, à Lyon, le premier des outils, c’est bien évidemment l’agenda. «Inutile d’en...

Renault Trucks : un poids lourd de précision

Le constructeur Renault Trucks prépare sa sortie de crise. Une reprise à son image, tournée vers l’innovation, le sens du détail et la question de l’humain. Et le site de Renault Trucks à Bourg est comme une ville dans la ville : avec ses rues, ses trottoirs, son...

Capital risque : de l’argent frais pour vos projets

Le prêt bancaire n’est pas la seule solution pour financer le développement des entreprises. « En Rhône-Alpes aujourd’hui, il existe au moins 25 financeurs potentiels. N’hésitez pas à en contacter plusieurs, armés de votre business plan », assure Denis Rodarie,...

Parc des Oiseaux de Villars : le monde à tire d'ailes

Vous n’êtes encore jamais allé au Parc des Oiseaux de Villars ? Alors, il est grand temps de le découvrir. Vous le connaissez déjà ? Alors retournez-y vite, vous serez surpris de son évolution. Le premier site touristique du département ne cesse d’innover. Son credo :...

Emploi pas net

On le sait, et on le déplore parfois, internet est le lieu de tous les excès. Mais c’est également le lieu de tous les possibles. Possibilité de se renseigner sur n’importe quel sujet, sérieux ou futiles ; possibilité de se faire des amis partout dans le monde ;...

Bâtiment: construire autrement

Nouvelles normes et habitudes de consommations qui changent, poussent les professionnels du bâtiment à s’orienter vers l’éco-construction. Quelles en sont les tendances ? Le bâtiment évolue. La crise est passée par là, certes, mais les habitudes de consommation ont...

Cancer du bitume : Les conséquences d’une jurisprudence

La condamnation d’Eurovia pour faute inexcusable par le tribunal des affaires sociales, lundi 10 mai, représente un enjeu de taille pour l’ensemble des constructeurs routiers et autoroutiers et près de 80000 salariés en contact plus ou moins prolongé avec le bitume....

Hypocrisie

Le casse du siècle ! En entendant cette expression, on pense immédiatement à Tony Musulin dont le procès fut largement médiatisé ces derniers jours après que celui-ci a dérobé la somme record de 11,5 millions d’euros à son employeur. Au final l’ex-convoyeur de fonds...

BTP: Du vert pour des chantiers en or

DOSSIER - Qu’attendre du développement durable dans le secteur fortement impacté par la crise qu’est le BTP ? Quelles sont les nouveautés à venir ? Comment se porte aujourd’hui le bâtiment travaux- publics ? La croissance verte dans le BTP distingue deux types de...

Idées reçues

« La Rose Pourpre du Caire », comédie sentimentale réalisée par Woody Allen en 1984, est un film qui invitait à l’amour et à l’aventure. 25 ans plus tard, il y a fort à parier que ce titre serait davantage accolé à un documentaire sur les conséquences néfastes de la...

Marchés publics : L’Europe vous tend les bras

Les marchés publics représentent 17 % du PIB de l’Europe avec quelque 360 000 avis publiés au seul journal officiel de l’union européenne. Ces appels d’offres et leurs avis d’attribution constituent une source de veille économique utile pour constituer une base...

Plaisirs interdits

A l’instar de La grande nurserie (Mathieu Laine), plusieurs livres viennent de sortir simultanément qui dénoncent la promptitude de l’Etat à vouloir nous priver de tous les plaisirs de l’existence, sous couvert notamment de préserver notre santé. Ainsi fumer tue ne...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

No Results Found

The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

Pour avis
Le notaire

Référence : 338933

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé