Le péril russe

Malgré des débuts difficiles, et malgré la vague de blessures dont ont souffert les sportifs français les plus prometteurs, l'équipe de France aura tout de même tenu ses objectifs en ramenant des Jeux Olympiques de Sotchi les quinze médailles promises. Elle se classe...

Les ambitions de l’Ademe pour 2014

L’Ademe Rhône-Alpes (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie) dressait, jeudi 13 février, son bilan 2013 et établissait ses perspectives pour 2014. L’an dernier, elle a accompagné 454 opérations pour près de 71 millions d’euros et accordé pas loin de...

Ce que veulent les jeunes

Comme chaque année, le salon Ain'formation métiers organisé par le Conseil général permettra prochainement aux collégiens du département d'envisager leur orientation professionnelle, notamment par la découverte des différentes filières en tension. Comme d'habitude, on...

Consommation : Les dessous de l'assiette

Colorants, édulcorants, additifs... Que trouve-t-on dans nos assiettes ? Nadège Perret, chargée de mission innovation chez Novalim (CEEI-Alimentec), décortique nos repas. Ou trouve-t-on les additifs ? On note que 97 % des plats préparés conventionnels contiennent des...

Ca chauffe

Au cours des dix dernières années, le coût de l'électricité en France a progressé d'environ 20% et celui du gaz de 70%, jusqu’à aujourd'hui représenter un poids parfois insupportable dans le budget des ménages. Environ 20% des Français consacrent plus de 15% de leurs...

Métallurgie : la reprise se fait timide

Comment évolue la conjoncture et quelles solutions les entreprises peuvent trouver pour avancer ? « Selon nos enquêtes sur le département et la région, on remarque une posture très “prudentielle“ de la part des entreprises du territoire. Les vrais marqueurs de sortie...

L’Adie rappelle ses aides

Jeudi 6 février à Bourg-en-Bresse, l’Association pour le droit à l’initiative économique de l’Ain (Adie 01) proposait aux demandeurs d’emploi identifiés comme éventuels porteurs de projet par Pôle Emploi, une information collective sur le financement de la création...

Impression 3D : Un monde nouveau à portée de main

Promise à une prochaine démocratisation, cette technologie ouvre de nombreuses perspectives. A en croire les nombreux articles sur le sujet, l’impression 3D se démocratise. Les premières imprimantes grand public s’apprêtent à débarquer sur le marché. Déjà, La Poste...

Encore un effort

L'entrée en application de la nouvelle loi de finances 2014 laisse apparaître son lot de changements, détaillés et expliqués par la Chambre des notaires de l'Ain, l'ordre des avocats de l'Ain et l'ordre des experts-comptables Rhône-Alpes, lors de deux récentes...

Emploi: des remous en perspective…

Environ un Français sur six est inscrit à Pôle Emploi. Dans l'Ain, la décrue s'annonce doucement. Les derniers chiffres du chômage n'ont hélas pas baissé. Pire, ils ont progressé en France, pour atteindre en décembre dernier les quelque 3 563 400 personnes inscrites...

Taxe d’apprentissage : Mode d’emploi

La taxe d’apprentissage est due par toutes les entreprises relevant des bénéfices industriels et commerciaux ou de l’impôt sur les sociétés dès lors qu’elles comptent au moins un salarié. A payer avant le 28 février, son montant s’élève à 0,5 % de la masse salariale,...

Pierre Pelouzet: «Retrouver l'intelligence économique»

Comment retrouver un équilibre dans les relations entre donneurs d'ordres et sous-traitants ? Les 22 et 23 janvier derniers, La Cité des entreprises de Lyon accueillait les deuxièmes rencontres nationales de la sous-traitance. L'occasion de faire le point sur les...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

No Results Found

The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Annonces judiciaires et légales · Haute-Savoie

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Epoux ARTHAUD | 74

Département 74 · 22 septembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Société
Epoux ARTHAUD
Référence
327997

Epoux ARTHAUD

Libre regime matrimonial

Epoux ARTHAUD
SAS NOTLEX
Titulaire d'un Office Notarial sis à
CHATILLON SUR CHALARONNE (Ain)
60 Avenue Foch
Suivant acte reçu par Maître Michel MALLET, Notaire à DIEULEFIT (Drôme), 42 Rue du Docteur Préault, CRPCEN 26054, le 17 septembre 2026, a été effectué un apport à communauté aménageant le régime matrimonial.
ENTRE :
Monsieur Paul André ARTHAUD, Retraité, et Madame Fabienne Marie VEUTHAY, Hôtesse de caisse, demeurant ensemble à LES HOUCHES (74310), 386 route de l’Essert.
Monsieur est né à SUSVILLE (38350) le 3 mars 1957,
Madame est née à SALLANCHES (74700) le 1er mars 1965.
Mariés à la mairie de DIEULEFIT (26220) le 28 octobre 2006 sous le régime de la communauté d’acquêts, à défaut de contrat de mariage préalable.
Bien apporte par Fabienne ARTHAUD : A LES HOUCHES (HAUTE-SAVOIE) 74310, 386 Route de l’Essert, une maison à usage d’habitation cadastrée section C N°988 Lieudit L’ESSERT (2a 05ca) N°2491 Lieudit L’ESSERT (55ca) et N°2489 Lieudit 286 RUE DE L’ESSERT (2a73ca).
Les oppositions des créanciers pouvant exister sur le bien apporté seront reçues, dans les trois mois de la présente insertion, en l’office notarial, où domicile a été élu à cet effet.

Référence : 327997

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé