Chômage : enfin une embellie !

Si les chiffres du chômage continuent à augmenter en France, avec +0,2 % fin juillet pour les demandeurs d’emplois inscrits en catégorie A, ils baissent de 0,4 % en Rhône-Alpes et même de 0,9 % dans l’Ain. «La courbe s’est donc inversée, d’autant que la tendance se...

Un nouveau tronçon pour la rocade de Bourg

En service depuis le 31 juillet, la rocade Nord-Est de Bourg-en-Bresse a été inaugurée lundi 2 septembre. Ce nouvel axe de 4 150 m entre la RD 1083, route de Saint-Etienne-du-Bois, et la RD 979, route de Ceyzériat permet de poursuivre le contournement périphérique de...

Le frisson dans les arbres

Relevez le défi des acrobaties en hauteur, dans un cadre sécurisé. Déjà gérant du parcours aventure du Bugey, à Hauteville, Pierre Coillard vient de racheter celui de la Bresse, à Saint-Etienne-du-Bois. «Ce sont deux parcs très différents. A Hauteville, nous avons des...

Debout sur les eaux

Une nouvelle vague déferle sur la rivière d’Ain. Stand-up paddle signifie littéralement pagayer debout. Enfants, adolescents, adultes, seniors… Les membres du groupe sont tous débutants ou presque. Ils lancent leur planche les uns après les autres sur les eaux...

Parapente: Prenez de la hauteur !

Quoi de plus grisant que de contempler la Terre vue du ciel ? « Tout le monde peut voler, » assure Didier Marinet moniteur ès parapente. Il travaille sur deux sites – Bellegarde-sur-Valserinne et Nantua – qui varient selon les conditions météorologiques. En attendant,...

Nouvel article

Notre journal prend ses quartiers d'été et vous propose durant cette période une ligne éditoriale différente. Si l'édito disparait provisoirement, vous trouverez des nouvelles rubriques telles qu'une série de portraits décalés ou les coulisses d'institutions et...

L'été, le bon moment pour recruter ?

La période estivale est-elle intéressante pour les recruteurs ? Oui, affirme Karl Rigal, porte-parole de Monster, pionnier du recrutement en ligne. «Les réponses sur cette période sont moins nombreuses, mais elles émanent de gens vraiment très motivés. Ils bénéficient...

Gastronomie: Libeluile a du goût

« Le mot innovation, dans notre maison, prend toute sa valeur. Nous avons souhaité nous différencier et tendre vers des choses que les autres ne font pas. » Il est vrai que les vinaigres à la pulpe de framboise et poivre de Tasmanie ou à la cardamome et à la mangue,...

Festivités ?

Je n'irai plus fêter le 14 juillet à Bouvent... Du moins, pas si c'est pour entendre toute la soirée, un animateur aussi bavard qu'inutile, me répéter que des arrêtés préfectoraux interdisent de faire péter des pétards et des feux d'artifices sur la voie publique, ou...

Parcs et jardins : Un autre regard sur Bourg-en-Bresse

Les espaces verts sont aussi révélateurs de l’histoire d’une cité. Les parcs et jardins publics de Bourg-en-Bresse représentent quelque 54 ha. L’office de tourisme en offre un petit aperçu, mardi 23 juillet et mardi 6 août, à travers une balade commentée d’environ...

Une formation pour passer au lean

«Nous avons mis en place le lean, il y a 18 mois. L’an dernier, malgré une baisse de chiffre d’affaires, nous avons amélioré notre résultat de 37 %, grâce à un gros travail sur la productivité et les stocks», a témoigné un représentant de FPSA (Fonderie Plasturgie SA,...

Optimisme (mesuré)

Certes, le temps de ce début d’été ne nous incite pas vraiment à sourire. Et les professionnels du tourisme, dont l'activité est irrémédiablement liée au taux d'ensoleillement commencent sans doute à attraper de grosses sueurs froides en pensant à leur bilan de fin...

Le fait maison identifié

Les plats cuisinés à partir de produits bruts seront désormais signalés sur la carte, par un logo. La loi sur la consommation a été votée en première lecture par les députés, mercredi 3 juillet, et avec elle, le principe d’un logo « fait maison » à apposer...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

No Results Found

The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Enquête publique · Savoie

Avis prorogation d’enquête publique | Demande d'autorisation environnementale | Société Modanaise de Valorisation (SMV) | Modane (73)

Département 73 · 21 octobre 2026

Autorité
PREFECTURE DE LA SAVOIE

Avis d’enquête publique

Enquête publique

Objet de l’enquête

Installation classée pour la protection de l'environnement

PREFECTURE DE LA SAVOIE

PREFETURE DE LA SAVOIE

AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE

La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
-  sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
-  sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.

Consulter la publication d’origine

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé