Chocolat : à croquer…

C'est bientôt Pâques ! Un moment privilégié de dégustation... Pas de fêtes de Pâques réussies sans son lot de chocolats, tout le monde sait ça. Et impossible de passer devant une pâtisserie sans en admirer l'étalage garni de poules, d'oeufs, de poissons en tout...

Création, choisir son statut juridique

Auto-entrepreneur, entreprise unipersonnelle, EIRL, EURL, SASU, SARL, SAS, SA, SNC… Quel statut choisir au démarrage ? Si la question n’est pas prioritaire, elle finit toujours par se poser avec acuité au créateur d’entreprise. Cap3B (le bassin de vie de...

Tsunami

Victime de son impopularité à la tête de l'Etat, d'une économie qui n'arrive pas à se relever et d'un taux de chômage qui continue de progresser, la gauche ressort très affaiblie des dernières élections municipales, et ne trouve d’autre parade que de faire valser...

Théâtre : «Un précieux partenariat»

Deux artistes témoignent de leur travail en résidence avec l'EPCC de Bourg-en-Bresse. Les artistes, on les voit souvent comme des saltimbanques, traînant leurs guêtres de ville en ville, composant leur art au fil de leur inspiration. C'est d'ailleurs, quelque part,...

Bugey Expo met le cap sur la formation

La 11e édition de Bugey Expo, le salon des savoir-faire du Bugey organisé par l’Union commerciale et artisanale de Belley (Ucab) et la chambre des métiers et de l’artisanat, se tenait les 4, 5 et 6 avril. «Nous avons obtenu une aide financière dans le cadre du CDDRA,...

6 ans de plus

Dans le département, la vague bleue attendue a finalement eu lieu. Car si le parti socialiste parvient à conserver – de belle manière – la ville préfecture, elle cède en revanche à la droite quelques communes d'importance, à l'instar de Trévoux, Ambérieu en Bugey,...

Optimisez le bouche-à-oreille

«Beaucoup d’entreprises prétendent asseoir leur progression sur le bouche-à-oreille, mais combien sont capables de le chiffrer, interroge Erwan plouet, formateur et consultant pour la Fédération française du bâtiment. Cela ne se fait pas tout seul. Cela s’organise et...

Ingérence

Le premier à avoir tiré fut Bernard Tapis qui, en décembre 2012, reprochait déjà à Arnaud Montebourg d'être intervenu pour tenter de l'empêcher de racheter la Provence, le célèbre quotidien Marseillais. On se souvient ensuite de la sortie de notre vaillant ministre du...

Ain’formation métiers : Offrir un avenir aux jeunes

Du 20 au 22 mars, Ainter’expo a accueilli la 13e édition d’Ain'formation Métiers, le salon de l’orientation professionnelle organisé par le conseil général, à destination des jeunes de collège, en partenariat avec les chambres consulaires et l’inspection académique....

Tendances outdoor : cultivez un art de vivre

Le jardin devient une pièce à part entière... Découvrez comment l'agencer. Sans devenir non plus un jardin secret, votre espace extérieur peut combler tout un panel d'envies : il se fait accueillant pour recevoir, pratique avec un potager, cocoon pour retrouver de...

Pair et maire

A quelques jours des municipales, je me suis livrée à un petit calcul... Les femmes sont un peu moins de 10 % dans notre département à figurer parmi les têtes de listes. C'est légèrement moins bien qu'au niveau national, où elles seraient 17 % à prétendre aux...

Innovation, les engagements de l’Ain

Réuni en commission permanente le 10 mars, le conseil général de l'Ain s’engage aux côtés des pôles de compétitivité Plastipolis (plasturgie), Axelera (chimie et environnement), Tenerrdis (énergies nouvelles et énergies renouvelables), Lyon Urban Trucks & Bus...

Chez Nous : Tout en finesse et simplicité

L’établissement célèbre la Dombes et les produits du terroir, sans jamais en faire des tonnes. Le restaurant Chez Nous, à Sainte-Croix, accueille les gastronomes en plein cœur de la Dombes, dans un cadre épuré et chaleureux qui, des enduits muraux au mobilier, évoque...

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Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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