En 2012, la France échappera encore à la récession, bien que de justesse (0,2% de croissance attendue). Même si cette situation s'avère privilégiée comparativement à celle de nombre de nos voisins européens plongés dans les affres de la décroissance, elle n'est...
Il y a quelques jours, le Courrier Economie recevait les représentants des principaux syndicats salariés et patronaux dans le cadre de sa traditionnelle table ronde de rentrée sociale. Sans dévoiler le contenu des échanges (à retrouver page 6 et 7 de ce numéro), je...
La loi n°2012-958 de finances rectificative du 16 août dernier annonce un vent de changement avec la fin du régime social et fiscal de faveur (loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat), la suppression de la «TVA sociale»,...
Quelque 140 structures se sont associées à l’événement. Du jamais vu pour une programmation dense. «En Rhône-Alpes, la fête de la science est coordonnée au niveau régional par les huit CCSTI (Centres de culture scientifique, technique et industrielle). Cette...
«Entreprises, qu’attendez-vous de vos territoires?» Tel était le thème de la 4e journée des développeurs économiques de l’Ain, vendredi 21 septembre. Un rendez-vous organisé depuis 2009, par la Mission économique de l’Ain (MEA), à destination des collectivités. «J’ai...
Même s'il connaît actuellement quelques ratés, et que naissent çà et là des groupes idéologiques (de plus en plus suivis) bien décidés à révolutionner nos schémas économiques, le modèle capitaliste en vigueur dans la plus grande partie du monde repose encore sur...
Ce vendredi 21 septembre, la FBTP 01 à convié les députés du département pour échanger sur des sujets d'actualité tels que la mise en place des futurs régimes incitatifs fiscaux, la diffusion d'une charte des bonnes pratiques en application des marchés publics et...
Moulin Marion, Giraudet, Boiron Frères, Phil’ XN, Langloys Traiteur, ces cinq entreprises ont participé à un projet régional baptisé Food Print. Son objectif : leur permettre d’accéder l’éco-conception et à l’affichage environnemental. Elles ont bénéficié pour cela de...
Avec une nouvelle liaison au départ de Paris, la destination fait une entrée remarquée dans les offres des tours-opérateurs. La compagnie XL Airways met en place dès Noël 2012, une nouvelle liaison au départ de Paris vers la Jamaïque. Aussi, la destination...
En attendant la fibre, la démocratisation de ces nouveaux supports numériques chez les professionnels et les particuliers démontrent une soif insatiable d’accès permanent à l’information. Entre le smartphone et l’ordinateur portable, ces petits bijoux de technologies...
Cela pourrait passer pour de l'obsession. En effet, ce n'est pas la première fois que nous évoquons largement dans nos pages le déploiement de la fibre optique dans notre département. C'est simplement que ce dossier nous semble important pour le développement de notre...
Tandis que l’UIMM de l’Ain (Union des industries et des métiers de la métallurgie) fêtait ses 75 ans, jeudi 13 septembre, son centre de formation, l’AFPMA, célébrait son cinquantenaire. L’occasion pour Frédéric Saint-Geours, président de l’UIMM, de marteler son...
A l’occasion de son forum de la dématérialisation, mardi 11 septembre, la CCI a lancé avec Cap3B et le conseil régional, un annuaire des services aux entreprises du bassin de vie de Bourg-en-Bresse : www.entreprises-services-bourg.fr. Cette initiative est consécutive...
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Marché public · Haute-Savoie
Construction de 2 bâtiments de 36 logements
TRAVAUX
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : PRIMALP.
Correspondant : VENANT Céline, 25-27 rue Royale 74000 ANNECY FRANCE. – Tél. : 04-50-10-07-24 – Courriel : cvenant@primalp.fr
Adresse internet : http://primalp.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d’acheteur : https://primalp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8601_1089244.html.
Objet du marché : CIMEO à SEYNOD (74600), construction de 2 bâtiments de 36 logements en accession.
Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots
Durée du marché ou délai d’exécution : 21 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01 Octobre 2025
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 01 Octobre 2025
Unité monétaire utilisée, l’euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l’appui de sa candidature :
– Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après).
– Déclaration sur l’honneur du candidat justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu’il n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
– Déclaration sur l’honneur du candidat attestant qu’il est en règle, au cours de l’année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l’emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
– Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l’honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l’article D. 8222-5-3° du code du travail) (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
– Si le candidat est établi ou domicilié à l’étranger, une déclaration sur l’honneur du candidat attestant qu’il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l’article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
– Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l’acheteur public) .
Documents à produire obligatoirement par l’attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l’accord-cadre (formulaire NOTI1) :
– Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2).
Critères d’attribution :
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 26 Mai 2025 à 12:00
Date prévue pour l’envoi aux candidats sélectionnés de l’invitation à présenter une offre ou à participer au dialogue : 02 Juin 2025
Délai minimum de validité des offres : jusqu’au 26 Août 2025.
Date d’envoi du présent avis à la publication : 17 Avril 2025.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif et technique peuvent être obtenus : PRIMALP
Correspondant : CELINE VENANT 25 27 RUE ROYALE 74000 ANNECY – Tél. : 04 50 10 07 24 – courriel : cvenant@primalp.fr
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