Debout sur les eaux

Une nouvelle vague déferle sur la rivière d’Ain. Stand-up paddle signifie littéralement pagayer debout. Enfants, adolescents, adultes, seniors… Les membres du groupe sont tous débutants ou presque. Ils lancent leur planche les uns après les autres sur les eaux...

Parapente: Prenez de la hauteur !

Quoi de plus grisant que de contempler la Terre vue du ciel ? « Tout le monde peut voler, » assure Didier Marinet moniteur ès parapente. Il travaille sur deux sites – Bellegarde-sur-Valserinne et Nantua – qui varient selon les conditions météorologiques. En attendant,...

Nouvel article

Notre journal prend ses quartiers d'été et vous propose durant cette période une ligne éditoriale différente. Si l'édito disparait provisoirement, vous trouverez des nouvelles rubriques telles qu'une série de portraits décalés ou les coulisses d'institutions et...

L'été, le bon moment pour recruter ?

La période estivale est-elle intéressante pour les recruteurs ? Oui, affirme Karl Rigal, porte-parole de Monster, pionnier du recrutement en ligne. «Les réponses sur cette période sont moins nombreuses, mais elles émanent de gens vraiment très motivés. Ils bénéficient...

Gastronomie: Libeluile a du goût

« Le mot innovation, dans notre maison, prend toute sa valeur. Nous avons souhaité nous différencier et tendre vers des choses que les autres ne font pas. » Il est vrai que les vinaigres à la pulpe de framboise et poivre de Tasmanie ou à la cardamome et à la mangue,...

Festivités ?

Je n'irai plus fêter le 14 juillet à Bouvent... Du moins, pas si c'est pour entendre toute la soirée, un animateur aussi bavard qu'inutile, me répéter que des arrêtés préfectoraux interdisent de faire péter des pétards et des feux d'artifices sur la voie publique, ou...

Parcs et jardins : Un autre regard sur Bourg-en-Bresse

Les espaces verts sont aussi révélateurs de l’histoire d’une cité. Les parcs et jardins publics de Bourg-en-Bresse représentent quelque 54 ha. L’office de tourisme en offre un petit aperçu, mardi 23 juillet et mardi 6 août, à travers une balade commentée d’environ...

Une formation pour passer au lean

«Nous avons mis en place le lean, il y a 18 mois. L’an dernier, malgré une baisse de chiffre d’affaires, nous avons amélioré notre résultat de 37 %, grâce à un gros travail sur la productivité et les stocks», a témoigné un représentant de FPSA (Fonderie Plasturgie SA,...

Optimisme (mesuré)

Certes, le temps de ce début d’été ne nous incite pas vraiment à sourire. Et les professionnels du tourisme, dont l'activité est irrémédiablement liée au taux d'ensoleillement commencent sans doute à attraper de grosses sueurs froides en pensant à leur bilan de fin...

Le fait maison identifié

Les plats cuisinés à partir de produits bruts seront désormais signalés sur la carte, par un logo. La loi sur la consommation a été votée en première lecture par les députés, mercredi 3 juillet, et avec elle, le principe d’un logo « fait maison » à apposer...

Des années denses pour Centre Ain Initiative

Réunie en assemblée générale mercredi 3 juillet, la plate-forme d’initiative locale Centre Ain Initiative fêtait son 500e prêt d’honneur. L’heureux bénéficiaire, Fabien Picard, fromager à Bourg-en-Bresse, était donc invité à présenter son activité. Mais, ce n’est pas...

Cocooning salarial

Touchant tous les secteurs d’activités et toutes les tailles d’entreprises, l’absentéisme représente la bête noire de nombreux chefs d’entreprises et directeurs de ressources humaines. Tout d’abord parce qu’il a un coût direct, représentant de 0.2 à 4% de la masse...

Démarche environnementale : pourquoi avoir la main verte ?

Pourquoi s'emballer pour la gestion des déchets ? S'inscrire dans une démarche environnementale, c'est se préoccuper de la gestion de l'eau, de l'air, des énergies, des déchets... Oui, mais quels avantages une entreprise peut-elle retirer de cet investissement –...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

No Results Found

The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

Pour avis
Le notaire

Référence : 338933

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé