Boire ou conduire

Cela pourrait sonner le glas d'une ancestrale tradition française. Avec la mise en place d'éthylotests dans tous les établissements de nuit (night-clubs, bars) servant de l'alcool, fini les tournées d'apéro à l'heure ou l'irresponsabilité envahit parfois les esprits....

Tendances desserts : La bûche se fait couture

Le top des desserts de fin d'année? Du made in soi-même, au chocolat ! Il reste un indémodable des tables de fêtes, le chocolat. Blanc, noir, au lait, fourré, caramélisé, en nappage... Il a plus que jamais la cote. Est-ce pour son côté anti-dépresseur ou aphrodisiaque...

Mentorat : Marraine, la bonne fée

Le mentorat – ou parrainage – est une solution pour créer ou reprendre bien accompagné. « Quand on se lance, il y a une période où l'on est comme coupé du monde extérieur, et où il est primordial d'être épaulé. Je connais bien mon métier sur le terrain, mais la partie...

Solutrans : La filière V.I. de retour au top

Le ciel semblait dégagé sur Solutrans, rendez-vous du transport routier et urbain du 29 novembre au 3 décembre à Lyon Eurexpo. Mario Fiems, directeur du salon, en voulait pour preuve le nombre d’innovations présentées par les 750 exposants. «Les investissements dans...

Le bon remède

En tant qu'ancien (et très médiocre) guitariste de rock, j'avais toujours pensé qu'un médiator n'était qu'un petit bout de plastique destiné à pincer les cordes d'une guitare et, accessoirement, à être jeté à une foule de fans déchaînés et prêts à vénérer l'objet...

Automobile : Elle peut (presque) tout faire !

La dernière née de chez BMW est un petit bijou de technologie. La série 1, vous connaissez. La revoici, la revoilà, en version relookée. La nouvelle série 1 fait la part belle à différent univers possible : lounge, sport ou urban life. Trois finitions qui comportent...

Alimentation : nos assiettes contaminées ?

Le café des sciences organisé pas Altec a fait le point sur les produits chimiques dans l’alimentaire. « Personne ne peut nier l’existence de dizaines voire de centaines de substances chimiques dans nos assiettes, décrit Adem Gharsallaoui, maitre de conférence à...

Vers une réforme des professions immobilières

Plutôt que de courir le risque de voir une loi sortir d’on-ne-sait-où, les agents immobiliers ont décidé de prendre en main la réforme de leurs métiers. Etienne Ginot, président de l’UNIS et Jean-françois Buet, vice-président de la FNAIM, ont présenté leur livre blanc...

Développement personnel : Zen, restez zen

Le bien-être au travail, ça va de la détente à la gestion du stress, en passant par la sieste, les exercices de relaxation ou les massages... Qui a dit que l'on ne pouvait pas se relaxer au travail? Non seulement c'est possible, mais en plus, cela renforcerait la...

Oyonnax entre handicaps et atouts

Bas revenus, salariés peu ou pas diplômés, illettrisme, désertion des cadres et des 25-40 ans et nombre d’inscrits à la baisse dans les formations plasturgistes, Oyonnax a des handicaps... Mais aussi des atouts : un hôpital de proximité neuf et bien équipé, le TGV à...

« Bellegarde s’empare de la BD »

Cette année encore, le public est invité à rencontrer une vingtaine d’auteurs venus de tous horizons. Sur l’affiche, réalisée par Derib, dessinateur de «Yakari» et «Buddy Longway», parrain de cette 16e édition, un cow-boy chevauche à bride abattue. Comme lui, les...

Bonne cuvée

Le salon de la gastronomie qui s'est achevé ce début de semaine au Parc Ainterexpo démontre une nouvelle fois tout l'intérêt du public pour la bonne chair et la bonne bouteille. Ainsi, même si les stands étaient moins concentrés qu'à l'habitude, même si la crise s’est...

Salon de la gastronomie: un bon cru

Si l'estomac pouvait sourire, il aurait certainement eu la banane lors du salon de gastronomie, cru 2011. Un bon cru, à vrai dire, avec tout ce qu'il faut: une fréquentation stable par rapport à l'année dernière – environ 19 000 visiteurs sur cinq jours, quand même –...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

No Results Found

The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Enquête publique · Haute-Savoie

Avis d’enquête publique | Commune d’Habère-Lullin (74) | Projet de régularisation des emprises foncières de voies communales

Département 74 · 5 août 2026

Autorité
Commune d’Habère-Lullin
Clôture
14 septembre 2026

Avis d’enquête publique

Commune d’Habère-Lullin (74)

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

Commune D’HABERE-LULLIN

Projet de régularisation des emprises foncières de voies communales sur la commune d’Habère-Lullin.

Enquête conjointe préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire

Le préfet de la Haute-Savoie informe le public qu’il a prescrit sur le territoire de la commune  d’Habère-Lullin la tenue d’une enquête conjointe, préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire sur le projet de régularisation des emprises foncières de voies communales. Cette enquête se déroulera du lundi 24 août 2026 au lundi 14 septembre 2026 jusqu’à 12h00. M. Luc DECOURRIERE, proviseur de lycée en retraite, a été désigné pour assurer les fonctions de commissaire enquêteur par Mme la présidente du tribunal administratif de Grenoble pour accomplir les fonctions de commissaire-enquêteur. Il se tiendra à la disposition des personnes intéressées, en mairie d’Habère-Lullin, les : – mardi 25 août de 14h00 à 17h00, – vendredi 4 septembre de 9h00 à 12h00, – jeudi 10 septembre, de 9h00 à 12h00, afin de recevoir leurs observations. Durant la période fixée ci-dessus, le public pourra consulter le dossier d’enquête en mairie d’Habère-Lullin aux jours et heures habituels d’ouverture des locaux au public, et consigner éventuellement ses observations sur le registre commis à cet effet ou les adresser directement, par écrit, au commissaire-enquêteur en mairie d’Habère-Lullin– 280 route Vieille  – 74 420 Habère- Lullin, siège de l’enquête. Le dossier d’enquête publique sera également disponible, dès publication du présent arrêté et pendant toute la durée de l’enquête, sur le site internet des services de l’État en Haute-Savoie www.haute-savoie.gouv.fr. Le commissaire-enquêteur disposera d’un délai maximal d’un mois, à compter de la date de clôture de l’enquête, pour émettre ses conclusions. Une copie de son rapport sera déposée en mairie d’Habère-Lullin, ainsi qu’à la préfecture de la Haute-Savoie (Direction des relations avec les collectivités locales). La communication de ce rapport pourra être faite à toute personne en présentant la demande à Mme la préfète de la Haute-Savoie (DRCL). En application de l’article R. 311-2 du code de l’expropriation, il est précisé«que les personnes intéressées autres que le propriétaire, l’usufruitier, les fermiers, les locataires, ceux qui ont des droits d’emphytéose, d’habitation ou d’usage, et ceux qui peuvent réclamer des servitudes, sont tenues de se faire connaître à l’expropriant dans un délai d’un mois (à compter de la date de la dernière des formalités de publicité collective), à défaut de quoi elles seront, en vertu des dispositions de l’article L. 311-3, déchues de tous droits à indemnités».

Pour la Préfète, Le Secrétaire Général, signé : Carl ACCETTONE

Consulter la publication d’origine

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé