La route, 1re cause d’accidents du travail

Un accident du travail sur quatre est un accident de la route. Aussi, la chambre de métiers et de l’artisanat de l’Ain organisait le 11 octobre, une rencontre avec Sophie Chermat, directrice adjointe de l’unité territoriale de la Direccte, qui a rappelé aux chefs...

Zéro émission, 100 % plaisir

Fluence, la berline électrique de Renault, offre une conduite réactive, souple et agréable. Renault profitait du salon de l’automobile de Lyon, du 8 au 16 octobre, pour présenter sa gamme ZE (Zéro émissions), notamment Kangoo et Fluence. Cette dernière est une berline...

Jeux d'enfants ?

Certaines entreprises doivent parfois faire face à des salariés adeptes du lancer d'élastique ou de la course de chaises à roulettes. Si ces pratiques peuvent être considérées comme un exutoire salutaire, il est cependant difficile pour un employeur de ne pas recadrer...

Salon de l’habitat, l’édition du renouveau

Pour faire souffler un vent de nouveauté sur cette édition du salon de l’habitat de Bourg-en-Bresse, du 7 au 10 octobre, les organisateurs avaient mis l’accent sur les espaces extérieurs, avec 600 m2 d’aménagements sur le thème «Nature rêvée, nature domestiquée»....

TGV : le bras de fer continue

Les nouveaux horaires de la ligne TGV Paris/Bourg/Genève exaspèrent la sphère politique et économique. Tout a commencé en catimini cet été. Le président du conseil général, Rachel Mazuir, apprend subrepticement qu'un premier train reliant Bourg à Paris – celui de 8h14...

GolFlower, la fine fleur du golf

A découvrir le 8 octobre, un espace de 12 ha qui permet de travailler tout les types de jeu. «La plupart des practices, aujourd’hui, ce sont des terrains de football avec des panneaux de distance, ce qui ne correspond pas au jeu, explique Jocelyn Crouzet, architecte...

Le SIeA fait des émules

Le Syndicat intercommunal d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIeA) recevait mercredi 28 septembre, l’Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l’audiovisuel (Avicca). Une soixantaine de représentants de différentes...

Consommation sans modération

Au début, il y eut surtout des addictions aux produits consommables. On pense essentiellement aux différentes substances qualifiées par la législation en vigueur de drogues (cannabis, cocaïne, héroïne, acides...). En réalité, le tabac et l'alcool sont également...

N. Morano en soutien au Cecof

Pour évoquer l’engagement de l’Etat en faveur de l’alternance, mercredi 21 septembre, la ministre de l’Apprentissage et de la Formation Professionnelle, Nadine Morano, avait choisi le Centre consulaire de formation d’Ambérieu-en-Bugey (Cecof — 1 093 apprentis, 14...

Smartphone : serial gamer

Un téléphone portable qui ne servirait qu'à téléphoner... ça n'existe plus! Aujourd'hui, on joue sur son « fil ». Exit, les consoles de salon ! Terminé, le temps de Tretris ! Les smartphones sont en passe de devenir les nouvelles consoles du moment. En effet, d’après...

Blacklist

On est loin, loin derrière la République Tchèque. De quoi je parle ? Du classement mondial 2010 établi par Reporters sans frontières, portant sur la liberté de la presse. La France arrive péniblement à la 44e place, elle en aura perdu 14 depuis 2007. Mieux notés, le...

Culture: à vous de jouer !

A la rentrée, on reprend le chemin de l'école, du travail et, pourquoi pas, du théâtre? Surtout que cette saison, impossible de dire « le théâtre, c'est cher » ou « ce n'est pas diversifié ». Faux, archi faux ! Tout d'abord, sachez celui de Bourg met en route, dès ce...

Conjoncture: l'automobile patine

La reprise du marché automobile, on a envie d'y croire. Mais les évènements se bousculent et les choses ne sont pas si simples... « J'ai le sentiment que l'on subit le contrecoup de la prime à la casse, analyse Pierre Leguyader, directeur général de la concession Fiat...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

No Results Found

The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Enquête publique · Haute-Savoie

Avis d’enquête publique | Commune d’Habère-Lullin (74) | Projet de régularisation des emprises foncières de voies communales

Département 74 · 5 août 2026

Autorité
Commune d’Habère-Lullin
Clôture
14 septembre 2026

Avis d’enquête publique

Commune d’Habère-Lullin (74)

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

Commune D’HABERE-LULLIN

Projet de régularisation des emprises foncières de voies communales sur la commune d’Habère-Lullin.

Enquête conjointe préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire

Le préfet de la Haute-Savoie informe le public qu’il a prescrit sur le territoire de la commune  d’Habère-Lullin la tenue d’une enquête conjointe, préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire sur le projet de régularisation des emprises foncières de voies communales. Cette enquête se déroulera du lundi 24 août 2026 au lundi 14 septembre 2026 jusqu’à 12h00. M. Luc DECOURRIERE, proviseur de lycée en retraite, a été désigné pour assurer les fonctions de commissaire enquêteur par Mme la présidente du tribunal administratif de Grenoble pour accomplir les fonctions de commissaire-enquêteur. Il se tiendra à la disposition des personnes intéressées, en mairie d’Habère-Lullin, les : – mardi 25 août de 14h00 à 17h00, – vendredi 4 septembre de 9h00 à 12h00, – jeudi 10 septembre, de 9h00 à 12h00, afin de recevoir leurs observations. Durant la période fixée ci-dessus, le public pourra consulter le dossier d’enquête en mairie d’Habère-Lullin aux jours et heures habituels d’ouverture des locaux au public, et consigner éventuellement ses observations sur le registre commis à cet effet ou les adresser directement, par écrit, au commissaire-enquêteur en mairie d’Habère-Lullin– 280 route Vieille  – 74 420 Habère- Lullin, siège de l’enquête. Le dossier d’enquête publique sera également disponible, dès publication du présent arrêté et pendant toute la durée de l’enquête, sur le site internet des services de l’État en Haute-Savoie www.haute-savoie.gouv.fr. Le commissaire-enquêteur disposera d’un délai maximal d’un mois, à compter de la date de clôture de l’enquête, pour émettre ses conclusions. Une copie de son rapport sera déposée en mairie d’Habère-Lullin, ainsi qu’à la préfecture de la Haute-Savoie (Direction des relations avec les collectivités locales). La communication de ce rapport pourra être faite à toute personne en présentant la demande à Mme la préfète de la Haute-Savoie (DRCL). En application de l’article R. 311-2 du code de l’expropriation, il est précisé«que les personnes intéressées autres que le propriétaire, l’usufruitier, les fermiers, les locataires, ceux qui ont des droits d’emphytéose, d’habitation ou d’usage, et ceux qui peuvent réclamer des servitudes, sont tenues de se faire connaître à l’expropriant dans un délai d’un mois (à compter de la date de la dernière des formalités de publicité collective), à défaut de quoi elles seront, en vertu des dispositions de l’article L. 311-3, déchues de tous droits à indemnités».

Pour la Préfète, Le Secrétaire Général, signé : Carl ACCETTONE

Consulter la publication d’origine

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé