Pendant que vous voyagez debout dans les trains bondés de la Sncf – même pas à l'heure, soit dit en passant – d'autres vivent dans une véritable cour d'apparat. Ainsi en va-t-il des voyages présidentiels et autres petites excursions personnelles des ministres. Tout...
Les nouveautés culinaires? Simples ou créatives, il y en aura pour tous les goûts! Vous croyez que déguster des insectes grillés en vous prenant pour les finalistes de Koh-Lantha sera le must de la nouveauté? Mais c'est déjà dépassé! Si l'on en croit Rémy Lucas,...
«En 20 ans, le potentiel de consommation a plus que doublé. Il est passé entre 1988 et 2010, de 1,5 à 3,5 milliards d’euros», a-t-on appris lors de l’assemblée générale de la CCI, lundi 7 février. Hors service et hors automobile, «la dépense moyenne annuelle a...
Quand on parle d'enseignement supérieur dans notre département, à quoi pense-t-on? Nous avons le pôle de plasturgie à Oyonnax, le Ceuba – centre universiaire de Bourg et de l'Ain – , Alimentec à Bourg, des BTS, une poignée de DUT... Mais quelle stratégie? Pour une...
Sans doute avez-vous déjà entendu cette histoire : des scientifiques auraient réussi à faire cuire un oeuf, simplement en le plaçant entre deux téléphones portables. Une expérience qui laisse présager des effets de ces émissions d’ondes sur nos cerveaux…. Bien sûr...
Non, la marionnette n’est pas réservée aux enfants. «C’est un art universel et ancien qui a longtemps permis de tenir des propos subversifs, difficiles à porter par un acteur. La marionnette autorise une distanciation et de nombreux niveaux de lecture, relève Gaëlle...
Vingt-neuf textes européens couvrent des produits ou des risques spécifiques et s’imposent à qui veut mettre pour la première fois un produit sur le marché communautaire. «Sitôt que l’on veut concevoir ou importer un nouveau produit, il faut se poser la question de la...
L'argent ne fait pas le bonheur, proclame le proverbe populaire. On croyait jusque là cette sentence inventée par les privilégiés de ce monde pour éviter que le peuple ne vienne réclamer une trop grosse part du gâteau. Le pendant de cette situation étant qu’une fois...
Il est encore temps de prendre des bonnes résolutions ! Allez, cette année, on se met à la danse, et pour ne pas faire de faux pas, on se laisse emporter par des pros sympas qui vous feront swinguer ! Petit cours sur les tendances du moment. Rythmes effrénés, musique...
Oui, la polémique fait rage autour de la question des 35 heures. Utiles, pas utiles? Le Courrier Economie a tenté d’en savoir plus. Le débat politique rejoint les problématiques économiques en ce qui concerne la question brûlante des 35 heures. Elles sont accusées de...
«Le choix de l’isolant se fait à la fois sur des performances techniques, le coût et, de plus en plus, l’impact sanitaire. Certaines laines minérales sont considérées comme cancérogènes et exclues des marchés publics en Allemagne, par exemple, a rappelé Sylvain...
Construit en 1979 dans le prolongement d’une maison bourgeoise en bordure de rivière à Montmerle-sur-Saône, l’hôtel-restaurant Emile Job compte une grande salle de banquet et une salle principale où des tables rondes et une décoration peu chargée, simple, aérée créent...
Vous êtes nombreux à entreprendre en couple. Pour que cela reste pour le meilleur et… le meilleur, voici quelques pistes. « Nous travaillons ensemble, mais mon conjoint est le patron dans l’entreprise et je suis la patronne à la maison ». Ou carrément l’inverse....
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Enquête publique · Savoie
Enquête publique
Installation classée pour la protection de l'environnement
PREFECTURE DE LA SAVOIE
PREFETURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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