« La Rose Pourpre du Caire », comédie sentimentale réalisée par Woody Allen en 1984, est un film qui invitait à l’amour et à l’aventure. 25 ans plus tard, il y a fort à parier que ce titre serait davantage accolé à un documentaire sur les conséquences néfastes de la...
Les marchés publics représentent 17 % du PIB de l’Europe avec quelque 360 000 avis publiés au seul journal officiel de l’union européenne. Ces appels d’offres et leurs avis d’attribution constituent une source de veille économique utile pour constituer une base...
A l’instar de La grande nurserie (Mathieu Laine), plusieurs livres viennent de sortir simultanément qui dénoncent la promptitude de l’Etat à vouloir nous priver de tous les plaisirs de l’existence, sous couvert notamment de préserver notre santé. Ainsi fumer tue ne...
La nouvelle imposition sur le transport routier ne verra pas le jour comme prévu cette année. Elle a quand même donné quelques sueurs aux professionnels du secteur. « Rouler en France va finir par coûter cher aux entreprises de transport comme aux consommateurs ». Ce...
Je ne nie pas l’utilité des syndicats. Au contraire, ils m’ont été bien utiles, une fois ou l’autre, au fil de mon parcours professionnel. Ils me donnent pourtant des boutons, chaque fois qu’ils se révèlent dogmatiques. Je hais les dogmes, comme je hais les lois trop...
Selon la dernière note de conjoncture de la Banque de France, qui revient sur le mois de mars 2010, « l’industrie rhônalpine continue d’enregistrer une croissance faible mais régulière de son activité depuis l’été 2009. Les volumes de production sont en progression...
Vous est-il déjà arrivé de vous demander, en faisant vos courses, ce que devenait tout cet étalage de produits alimentaires, lorsqu’ils n’atterrissent pas sur votre table ? Car fatalement, un produit a une durée de vie limitée et l’on ne trouve (normalement) pas de...
Le prix du pétrole et autres matières premières repart à la hausse. A qui profite le crime ? Vous vous en êtes sûrement rendu compte, le prix des matières premières augmente. Pétrole, acier, fer… accusent une hausse sensible. Et les répercussions, tant pour les...
Le centre d’information sur la prévention de l’Ain (CIP) a été constitué le 15 avril. Son objectif : promouvoir, organiser et rendre accessible l’information la plus large sur la prévention des difficultés. Car « en général, quand les entreprises poussent la...
Quand les allégations sur l’évolution du climat et l’effet de serre virent à la propagande, je suis content d’entendre des voix divergentes s’élever. Qu’importe que Claude Allègre et les « enviro-sceptiques » aient raison ou tort. Non au délit d’opinion, au crime de...
Le CEEI Alimentec lance une opération collective destinée aux équipementiers, bureaux d’études et architectes. Leur prise de conscience doit se faire à la fois en termes d’hygiène (nettoyabilité des machines, démontabilité, alimentarité des matériaux…) et de...
Faire coïncider les cahiers des charges de l’agroalimentaire et de la plasturgie, tel était le but de la conférence organisée lundi 29 mars à Alimentec, dans le cadre du programme de recherche collaborative Emabio. A cette occasion, Patrice Dole, chef de projet...
L’hiver égraine ses derniers frimas et le printemps fait son entrée. Néanmoins, un premier bilan de cette saison froide me dresse quelque peu le poil : la montée en puissance du marché de la fourrure. Décriée dans les années 80, elle fait un retour fracassant au sein...
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Enquête publique · Savoie
Enquête publique
Installation classée pour la protection de l'environnement
PREFECTURE DE LA SAVOIE
PREFETURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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