Agir contre les volssur chantier

Selon une enquête menée fin 2007 par la fédération du bâtiment (FFB), une entreprise sur deux a été victime d’au moins un vol significatif de plus de 10 000 euros, dont 56 % de vols simples et 43 % de vols avec effraction. Leur coût s’élève à 1 % du chiffre d’affaires...

Home sweet home

Le home staging, vous connaissez ? Ce nouveau métier tout juste débarqué dans le département fait déjà des émules et pour cause : il permet de vendre un bien immobilier 6 fois plus vite. Mettre en valeur son bien pour mieux le vendre ? C’est le principe du home...

Glasnost

Tout le monde connaît la fable d’Esope « le garçon qui criait au Loup » dans laquelle un jeune berger, à force de donner de fausses alertes, ne trouve personne pour lui venir en aide le jour où le danger est bien réel. Cette apologue pourrait facilement s’appliquer au...

Elargir son marché avec l'export

Investir à l’international, c’est une question de survie pour de nombreuses entreprises. « La crise a pointé du doigt la nécessité d’élargir ses marchés. L’export permet de répartir ses risques et d’asseoir son entreprise. C’est une gestion de bon père de famille,...

Satisfecit autour du schéma de développement

Destiné à établir une stratégie pour notre département, le schéma de développement économique semble susciter un enthousiasme général chez les représentants du monde économique. « Ce schéma est sinon historique au moins fondamental pour l’économie, commente Daniel...

Amnésie

Il m’est souvent arrivé de me demander si j’étais le seul à avoir de la mémoire. Alors qu’un million de personnes étaient descendues dans la rue en 1995 pour défendre, entre autres, le système des retraites, comment ne pas s’étonner que l’on refasse passer les mêmes...

Qualités nutritionnelles : Des pistes sérieuses pour l’agroalimentaire

Pour Delphine Goget, ingénieur projets du pôle de compétitivité de l’agroalimentaire Vitagora, placer le consommateur au centre de sa démarche de R&D, c’est le meilleur moyen de trouver des marchés porteurs. Il faut bien sûr commencer par segmenter car à chaque âge,...

Les esprits s'échauffent dans la restauration

« Nous nous sommes engagés sur trois ans. Au bout de trois mois, on nous demande déjà des comptes. Cela me fait sortir de mes gonds », tempête Dominique Marcepoil, représentant des hôteliers au sein de l’UMIH de l’Ain (Union des métiers de l’industrie...

Devedjian découvre Renault Trucks

« Le plan de relance ça marche ! » s’est exclamé Patrick Devedjian à la fin de la visite de l’entreprise Renault Truck à Bourg-en-Bresse. Le ministre chargé de la mise en œuvre du plan de relance s’est enfin rendu sur le terrain – après deux annulations — pour...

Stratégie commerciale : une remise en question

« Une stratégie d’entreprise s’établit sur cinq ans, une stratégie commerciale sur deux ou trois ans, un plan d’action sur un an. Il faut pouvoir le remettre en question en fonction du bilan », introduit Jean-Marc Attard, consultant intervenant pour la CCI...

Economie d’énergie: halte aux fuites

La future réglementation thermique RT 2012 sera bientôt là pour encadrer le changement de conception des bâtiments, mais est-il vraiment possible d’envisager d’atteindre les 50kWh /m2/an de performance énergétique en 2050 ? L’enjeu est de taille, mais réalisable,...

DEEE : Les pros ont maintenant leur filière

Les matériels électroniques de sécurité, d’éclairage et de régulation pourront désormais être recyclés. Rhône-Alpes est région pilote, avant déploiement progressif de cette nouvelle filière à l’ensemble du territoire en 2010. Dans l’Ain, la FBTP été chargée...

Nouvelles consommations

Les adeptes de la décroissance seraient-ils en train de l’emporter ? En tout cas, les Français sont de plus en plus nombreux à revoir leurs modes de consommation, que ce soit par l’adoption des principes du développement durable, ou plus simplement par souci...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

Dans un contexte de forte contraction de l’activité, la profession du BTP observe une baisse d’environ 20 % du nombre d’appels d’offres dans l’Ain sur les huit premiers mois de 2026 par rapport à 2025.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

No Results Found

The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Enquête publique · Savoie

Avis d’enquête publique | Département de la Savoie (73) | Exploitation d’une carrière | Modane

Département 73 · 21 août 2026

Autorité
Département de la Savoie
Clôture
9 octobre 2026

Avis d’enquête publique

Département de la Savoie (73)

Département de la Savoie73500

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

COMMUNE DE MODANE

La Préfète de la Savoie informe le public que conformément à l’arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, une enquête publique est ouverte en mairie de Modane, du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».

L’enquête porte sur une demande d’autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE).

Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026 inclus, pour que chacun puisse en prendre connaissance :

– en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h – 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h – 12h et 13h30 – 16h30),

–  sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante :

https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3

–  sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .

Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur, recevra le public en mairie de Modane où il effectuera des permanences :

  • mardi 8 septembre 2026 de 9h00 à 12h00
  • mercredi 16 septembre 2026 de 9h00 à 12h00
  • vendredi 25 septembre 2026 de 13h30 à 16h30
  • jeudi 1er octobre 2026 de 9h00 à 12h00
  • vendredi 9 octobre 2026 de 13h30 à 16h30

Un registre d’enquête sera ouvert en mairie de Modane pendant toute la durée de l’enquête pour que le public puisse y déposer ses observations et propositions.

Les observations peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur en mairie de Modane ou par voie électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr pendant toute la durée de l’enquête. Il est précisé que les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).

Les observations et propositions transmises par voie postale ainsi que les observations écrites reçues par le commissaire enquêteur lors des permanences, seront tenues à la disposition du public en mairie de Modane et seront intégrées au registre de l’enquête publique dans les meilleurs délais.

Les observations adressées par courrier électronique seront publiées sur le site internet des services de l’État.

Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr .

Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.

L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.

Consulter la publication d’origine

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé