Même pas peur

Je n'ai pas souvent acheté Charlie Hebdo. Par nécessité d'arbitrage sans doute et parce que je n'avais pas le réflexe. Mais chaque fois que je l'ai lu, j'ai apprécié sa liberté de ton, son impertinence, son humour caustique, et son sens de la provocation faisant...

Voeux de nouvelle année

Allez. A nouvelle année, nouvelles habitudes et changement de points de vue. Alors pour une fois, cessons de taper sur nos hommes politiques et de les charger de tous les maux de notre pays, et intéressons nous plutôt à notre propre comportement. Ou plus exactement à...

En attendant mieux

Une nouvelle année s'achève. Et à en juger par les bilans nationaux comme par les rencontres avec les différents acteurs départementaux, le millésime 2014 laissera essentiellement un goût amer en bouche, avec des notes persistantes de souffre, de poudre et de...

Consommateurs responsables

Comme chaque année à la même période, plusieurs collectivités locales m'ont récemment sollicité pour les aider à réaliser leur journal municipal. Et comme chaque année, alors que ces dernières sont en cours d'élaboration de leurs budgets prévisionnels, se pose la...

Les cadeaux de Noël du Courrier Economie

Il vous reste une semaine pour trouver quoi mettre au pied du sapin. L’équipe du journal a pensé à vous.   Vous manquez d’inspiration ? A une semaine de Noël, le Courrier Economie s’est creusé les méninges pour vous aider à finaliser vos achats. Honneur aux dames qui,...

Fibre optique : un atout décisif pour les entreprises de l'Ain

Depuis 2007, le Syndicat intercommunal d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA) porte une opération de déploiement d’un réseau de fibre optique appelé Li@in (Liaison Internet de l’Ain) sur l’ensemble du territoire départemental. Cette initiative, unique en...

Anticipation rime avec formation

La Plastics Vallée se lance dans la formation de ses salariés pour générer un vivier de compétences tout en retenant ses personnels formés. Près de 120 salariés du bassin d’Oyonnax ont reçu, le 10 décembre, un diplôme attestant de la validation de leur formation. Ces...

Cyber Noël

C'est parti pour la course aux cadeaux de Noël ! Il va falloir, une fois encore, trouver l'idée originale et qui fera plaisir, réussir à dénicher le produit correspondant dans les temps impartis, renouveler l'opération pour l'ensemble des membres de la famille -...

Les enjeux de la rémunération

Même si elle n’intervient qu’en troisième position dans les critères de motivation, derrière l’intérêt du travail et la qualité de vie au travail, la rémunération reste l’un des éléments les plus sensibles de la fonction RH, selon Nadine Ranouil, associée chez...

Laurent Perréal : Le classique revisité

Le chef joue avec la tradition pour mieux nous la faire redécouvrir. Poutres et pierres apparentes, mobilier traditionnel, musique jazzy ou musiques de films en discret fond sonore créent une ambiance feutrée. Derrière un mur à pans de bois vitré, la cave est visible...

Le bonheur est dans l'entreprise

Que veut-on pour nos enfants ? Certains, dans une logique égoïste, pourraient souhaiter qu'ils restent toujours petits ou encore qu'ils ne s'éloignent jamais trop du domicile familial. D'autres, blasés, pourraient au contraire évoquer une indépendance rapide afin de...

Les patrons re-mobilisés

«Un front commun pour générer une action immédiate.» Les chefs d’entreprises avaient une nouvelle fois rendez-vous à Lyon, Cité Internationale, mercredi 3 décembre, à l’appel du Medef, de la CGPME et, cette fois, de l’UPA. «Un événement exceptionnel», commentait Bruno...

Gel des salaires

Récemment, le journaliste Franz-Olivier Giesbert avouait – avec sans doute un peu de provocation - qu’il s’attribuait une part féminine très développée puisqu’il adorait faire des confitures… Cette « révélation » prouve en tout cas qu’il reste encore un long chemin à...

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Enquête publique · Savoie

Avis prorogation d’enquête publique | Demande d'autorisation environnementale | Société Modanaise de Valorisation (SMV) | Modane (73)

Département 73 · 21 octobre 2026

Autorité
PREFECTURE DE LA SAVOIE

Avis d’enquête publique

Enquête publique

Objet de l’enquête

Installation classée pour la protection de l'environnement

PREFECTURE DE LA SAVOIE

PREFETURE DE LA SAVOIE

AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE

La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
-  sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
-  sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.

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