Votre logis va en voir de toutes les couleurs ! Ce n'est pas encore la saison du grand nettoyage de printemps mais une envie de renouveau vous gagne... Pourquoi ne pas profiter des jours grisonnants pour redonner un coup de jeune à votre intérieur ? Et pour décorer et...
François Hollande a décidé d'engager la France dans un conflit armé afin d'aider les autorités maliennes, menacées d'être renversées par des groupes islamistes déterminés, organisés et lourdement armés grâce à leur implication dans le trafic international de cocaïne....
Partir au ski ne veut pas forcément dire skier... La saison d'hiver s'annonce satisfaisante pour les professionnels du tourisme, avec une neige tombée en abondance et de bonne heure sur les pistes environnantes. Pourquoi ne pas honorer le manteau blanc cette année...
L’audience solennelle de rentrée du tribunal de commerce, jeudi 10 janvier, aura été l’occasion de dresser un bilan 2012 où le nombre de contentieux est en baisse par rapport à 2011, avec 498 jugements contre 519 (-4 %), 506 enrôlements contre 536 (- 5 %), 115...
Si la conjoncture économique reste difficile en général, il existe également des problématiques spécifiques à chaque profession. Pour la presse d'information, qui en France, n'a pas attendu la crise pour être en crise, la principale difficulté reste, encore...
En 2012, dans le département, la Direccte a reçu plus de 400 demandes de chômages partiels. Toutes ces demandes n’aboutissent heureusement pas sur des mesures concrètes, mais elles sont en forte progression. La CFDT invitait donc les délégués syndicaux de la...
Finalement, nous avons encore traversé 2012 sans trop d'encombres, même si les risques furent nombreux. Au cours de ces dernières semaines seulement, nous avons échappé à la fin du monde programmée le 21 décembre dernier, au délabrement irréversible de notre corps par...
Accord-cadre régional, «l’engagement rhônalpin pour l’emploi des jeunes» devrait être signé le 7 février prochain, à l’occasion du mondial des métiers. Il est le résultat d’un dialogue social conduit entre FO, la CFDT, la CGT, CFTC, l’UNSA, le Medef, la CGPME et...
Le réseau d’affaires BNI, Business Network International, compte désormais un groupe dans l’Ain. Fort de 24 membres fondateurs, il a été lancé officiellement le 13 décembre à Chazey-sur-Ain, dans une salle polyvalente comble. Sur 300 invitations lancées, 180 personnes...
Tableaux et mobilier… Vous serez conquis par ces Britanniques ! On ne peut pas ne pas craquer. Lorsque vous entrez chez Margaret et Tony Steel, c'est leur univers que vous découvrez et qu'ils vous font partager avec chaleur. Vous trouvez dans la galerie des meubles...
La troisième édition du tour de France de la transmission d’entreprise, mardi 11 décembre à Péronnas, valait surtout pour la participation de financeurs indiquant quels étaient leurs critères d’évaluation des projets. Sofired, par exemple, accompagne la reprise via...
Viticultrice, chocolatier, boucher-charcutier… Ils sont animés par l’amour du bon. Sandrine Bigot, viticultrice Au 1er janvier 2013, cela fera 10 ans. Dix ans que Sandrine Bigot, viticultrice dans le Cerdon, a repris l’exploitation familiale et l’a développée....
Directeur du Parc des oiseaux de Villars-les-Dombes, Emmanuel Visentin sera aussi celui d’Ainterexpo, à partir de janvier prochain. L’information, largement éventée ces dernières semaines, a été officialisée lors du dernier conseil d’administration de la Sogepea, la...
Bourse : tout voir >
Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé
4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.
10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment
The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.
Enquête publique · Savoie
Enquête publique
Installation classée pour la protection de l'environnement
PREFECTURE DE LA SAVOIE
PREFETURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)
Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires
Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques
Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé
