Chaque année le même phénomène se reproduit : un état de catatonie nous envahit durant une partie de la période estivale et une sorte de légère amnésie semble nous habiter. Nous n’avons alors plus d’autres préoccupations que de baguenauder en tongues et shorts le long...
Plus qu'un lieu culturel où dorment les oeuvres, le musée archéologique d'Izernore propose à ses visiteurs de vivre, le temps d'une visite, la démarche scientifique de l'archéologue. «Si la ville ne fut pas retenue comme siège de la bataille d'Alésia, elle n'en...
Festival connu pour son tempérament classique, Lyriquement Vôtre a fait le choix de l’éclectisme dans le panel des artistes retenus et de la singularité musicale dans sa programmation. Pour sa 7e édition, le festival Lyriquement Vôtre opère un tournant surprenant dans...
Comme chaque été, le Courrier Economie change sa ligne éditoriale pour se consacrer provisoirement à la découverte de nouveaux horizons. Cette année, vous trouverez dans la formule estivale des rubriques consacrées: aux relations étroites qu'entretiennent sport...
La Belgique et la danse seront au cœur d’un rendez-vous qui continue, au-delà de la musique classique et du patrimoine, une démarche d’ouverture à d’autres horizons culturels. La seizième édition du festival Cuivres en Dombes débute ce vendredi 20 juillet pour sept...
«La négociation est un acte quotidien auquel on ne réfléchit pas assez, estime Henri-Jean Tolone, membre de Médiation, un cabinet qui s’est fait une spécialité de négocier pour les entreprises. Elle est l’objet d’un savoir-faire non structuré. Pourtant très technique,...
Tournant high tech, sportif et écologique pour la petite dernière du groupe PSA. Après six années passées sur le devant de la scène automobile, la 207 laisse la place à sa petite soeur depuis début avril. Deux versions sont d'ores et déjà disponibles pour la sortie du...
La 3D s’installe depuis peu dans nos salons. Coup de projecteur sur les principaux constructeurs. D'abord démocratisée par les lunettes carton/plastique aux verres rouge et vert, puis par les parcs d'attraction, l'essor de la 3D est à mettre en lien dorénavant avec...
N'êtes-vous pas parfois fatigué de recevoir des CV truffés de fôtes d'aurtografes ? Personnellement, j'ai parfois des périodes d'abattement, généralement suivies d'envies de meurtre, lorsque je reçois des curriculum au nombre de fautes incalculables et accompagnés de...
Une âme familiale et généreuse au service d’une gastronomie audacieuse. C’est ce qui caractérise la cuisine du restaurant Marguin. «Mon arrière grand-mère cuisinait pour les voyageurs pendant que mon arrière grand père, maréchal-ferrant, s’occupait des chevaux»,...
François Sauvage a quitté la direction de la Banque de France de l’Ain pour celle d’Evreux, le 9 juillet. En fonction dans notre département depuis décembre 2007, il accède à une succursale plus importante. «Elle compte moins d’entreprises et davantage de dossiers de...
« Mieux vaut être riche, blanc et en bonne santé que pauvre noir et malade '' répétait Coluche à l'envi, dans les années 80. En trente ans, les choses n'ont malheureusement pas changé si ce n'est que diverses études ont permis de mieux affiner la situation et de...
L’assemblée générale de la chambre syndicale de l’Ain, vendredi 29 juin, aura été marquée par le passage de témoin entre Claude Bordes et François Perrier. Le nouveau président a promis d’inscrire son action dans la continuité de son prédécesseur, lequel a rappelé la...
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4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.
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Enquête publique · Savoie
Enquête publique
Installation classée pour la protection de l'environnement
PREFECTURE DE LA SAVOIE
PREFETURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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