La bonne santé des salariés a-t-elle une influence sur celle de l'entreprise qui les emploie ? On peut le supposer. En effet, un salarié absent revient cher à l'entreprise : en 2010, les accidents du travail et les maladies professionnelles ont coûté 812 millions...
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La bataille de la Rochelle aura finalement cristallisé toutes les attentions lors de ces dernières élections législatives, et fait craquer l'image de « normalitude » voulue par la nouvelle majorité. Un seul tweet aura suffi à faire grincer l'engrenage. En effet, le...
Au-delà de la remise des insignes de Chevalier de l’Ordre des Palmes Académiques à son président, Pierre Cormorèche, l’assemblée générale de la chambre de métiers et de l’artisanat de l’Ain, lundi 18 juin, aura largement été consacrée à la formation. Les élus ont...
Ils sont nombreux, en ce moment, les membres du nouveau gouvernement à faire leur apprentissage de la prise de parole et de sa répercussion dans les médias. Et si chacun souhaite y aller de son commentaire pour affirmer sa personnalité dans la course au leadership,...
Avec des bâtiments de mieux en mieux isolés, la qualité de l’air intérieur devient un enjeu majeur. Le Grenelle s’est emparé de la question et un décret va imposer prochainement une surveillance dans certains établissements recevant du public à commencer par les...
Arnaud Montebourg aura sans doute fort à faire avec son nouveau ministère du redressement productif. Car derrière ce nom barbare, qui peut prêter à sourire, se cache la volonté du gouvernement de lutter contre la désindustrialisation du pays et de recréer des emplois....
Vingt-quatre entreprises présentes, 248 offres d’emploi en CDD, CDI, contrat de professionnalisation ou apprentissage et une forte affluence dès l’ouverture des portes : le forum des métiers industriels organisé par l’UIMM de l’Ain (Union des industries et des métiers...
« Devine d'où je t'appelle » pouvait-on régulièrement entendre il y a quelques années, de la part de nouveaux possesseurs de téléphones mobiles, trop fiers de posséder ce petit appareil à la pointe des technologies de communication, qui nous permettait d'être joint...
La fréquence des allergies alimentaires a conduit les pouvoirs publics à instaurer des mesures d’information du consommateur, à travers un étiquetage. Par précaution, beaucoup d’industriels indiquent sur leurs emballages, «peut contenir des traces de…». Or, cette...
Le rendez-vous itinérant des musiques du monde vous invite à passer non pas avril, mais juillet au Portugal. Festival de musiques du monde marqué par son itinérance, Les Temps Chauds reprennent du service du 5 au 22 juillet, pour une 16e édition placée sous le signe...
Si Nicolas Sarkozy n'a pas été réélu, c'est entre autre parce qu'il n'a pu tenir ses promesses de permettre aux Français d'améliorer leur niveau de vie durant son quinquennat. Est-ce la faute à sa politique et à ses mesures d'austérité ? A la conjoncture...
«En recul depuis 2004, le marché locatif avait retrouvé un peu de couleur en 2011 avant de replonger. Si le début d’année est toujours moins dynamique, la chute d’activité sur les quatre premiers mois de 2012 est supérieure à ce que l’on constate traditionnellement....
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Enquête publique · Savoie
Enquête publique
Installation classée pour la protection de l'environnement
PREFECTURE DE LA SAVOIE
PREFETURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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