Certaines entreprises doivent parfois faire face à des salariés adeptes du lancer d'élastique ou de la course de chaises à roulettes. Si ces pratiques peuvent être considérées comme un exutoire salutaire, il est cependant difficile pour un employeur de ne pas recadrer...
Pour faire souffler un vent de nouveauté sur cette édition du salon de l’habitat de Bourg-en-Bresse, du 7 au 10 octobre, les organisateurs avaient mis l’accent sur les espaces extérieurs, avec 600 m2 d’aménagements sur le thème «Nature rêvée, nature domestiquée»....
Les nouveaux horaires de la ligne TGV Paris/Bourg/Genève exaspèrent la sphère politique et économique. Tout a commencé en catimini cet été. Le président du conseil général, Rachel Mazuir, apprend subrepticement qu'un premier train reliant Bourg à Paris – celui de 8h14...
A découvrir le 8 octobre, un espace de 12 ha qui permet de travailler tout les types de jeu. «La plupart des practices, aujourd’hui, ce sont des terrains de football avec des panneaux de distance, ce qui ne correspond pas au jeu, explique Jocelyn Crouzet, architecte...
Le Syndicat intercommunal d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIeA) recevait mercredi 28 septembre, l’Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l’audiovisuel (Avicca). Une soixantaine de représentants de différentes...
Au début, il y eut surtout des addictions aux produits consommables. On pense essentiellement aux différentes substances qualifiées par la législation en vigueur de drogues (cannabis, cocaïne, héroïne, acides...). En réalité, le tabac et l'alcool sont également...
Pour évoquer l’engagement de l’Etat en faveur de l’alternance, mercredi 21 septembre, la ministre de l’Apprentissage et de la Formation Professionnelle, Nadine Morano, avait choisi le Centre consulaire de formation d’Ambérieu-en-Bugey (Cecof — 1 093 apprentis, 14...
Un téléphone portable qui ne servirait qu'à téléphoner... ça n'existe plus! Aujourd'hui, on joue sur son « fil ». Exit, les consoles de salon ! Terminé, le temps de Tretris ! Les smartphones sont en passe de devenir les nouvelles consoles du moment. En effet, d’après...
On est loin, loin derrière la République Tchèque. De quoi je parle ? Du classement mondial 2010 établi par Reporters sans frontières, portant sur la liberté de la presse. La France arrive péniblement à la 44e place, elle en aura perdu 14 depuis 2007. Mieux notés, le...
A la rentrée, on reprend le chemin de l'école, du travail et, pourquoi pas, du théâtre? Surtout que cette saison, impossible de dire « le théâtre, c'est cher » ou « ce n'est pas diversifié ». Faux, archi faux ! Tout d'abord, sachez celui de Bourg met en route, dès ce...
La reprise du marché automobile, on a envie d'y croire. Mais les évènements se bousculent et les choses ne sont pas si simples... « J'ai le sentiment que l'on subit le contrecoup de la prime à la casse, analyse Pierre Leguyader, directeur général de la concession Fiat...
Ces 30 dernières années, scandales sanitaires et crises alimentaires ont jeté le discrédit sur l’agro-industrie. Niche hier, la recherche de naturalité devient une tendance de fond. Alimentec se penchait donc, mardi 14 septembre, sur le «clean label». Concept méconnu,...
« Lorsque nous organisons une journée comme les Virades de l'espoir, les entreprises peuvent nous aider de diverses manières: par des dons en alimentation, les lots sur les stands ou les activités proposées, énumère Sandrine Chatot, organisatrice de la manifestation...
Bourse : tout voir >
Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé
Dans un contexte de forte contraction de l’activité, la profession du BTP observe une baisse d’environ 20 % du nombre d’appels d’offres dans l’Ain sur les huit premiers mois de 2026 par rapport à 2025.
10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment
The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.
Enquête publique · Savoie
Enquête publique
Installation classée pour la protection de l'environnement
PREFECTURE DE LA SAVOIE
PREFETURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)
Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires
Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques
Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé
