Lean management: Piloter en finesse

Face à la production de masse, le lean, c'est un peu le couperet du superflu. À manier avec précautions. « Le lean est tellement à la mode, les entreprises en attendent beaucoup... Elles pensent que c'est une solution miracle ! Mais si c'était le cas, cela se saurait....

Roulez jeunesse avec la CGPME

Réunie en assemblée générale le 26 mars, la CGPME de l’Ain a annoncé la création d’un pôle jeunes. Pour y entrer, il faut bien sûr être adhérent de la confédération, mais surtout avoir créé ou repris une entreprise depuis moins de trois ans. «Trois ans, c’est une...

Indispensable industrie

« Pourquoi l'anglais croit-il à la supériorité des produits anglais, l'américain à la divinité des produits américains, le français à la supériorité des produits étrangers ? Serait-ce le fait d'une plus grande humilité ? Non, mais le français n'est arrogant que pour...

Plein gaz sur les vins effervescents

Les breuvages à bulles sont une spécialité de l’Ain Entre le Trophée des Sept Ceps spécial effervescents et la bullothèque du syndicat des vins du Bugey, les bulles étaient à l’honneur à l’occasion du marché des AOC, samedi 23 et dimanche 24 mars à Ainterexpo. Le...

Réglementation thermique, l’industrie aussi

Un décret et un arrêté publiés le 28 décembre 2012 étendent la RT2012 à la construction de bâtiments à usage industriel et artisanal, d’hôtels, de restaurants et de commerces. Elle ne s’applique toutefois pas «aux constructions provisoires prévues pour une durée...

Mécabourg en quête de marchés

Réuni en assemblée générale le 14 février, le groupement Mécabourg a réaffirmé sa volonté de trouver de nouveaux marchés par l’action commerciale. «La crise de 2008 n’a toujours pas été compensée. L’activité reste inférieure de 15 % à ce qu’elle était auparavant»,...

Le Printemps de Pérouges «hétéroclite et à géométrie variable»

Pour sa 17e édition, le festival multiplie les styles et investit de nouveaux espaces. Le Printemps de Pérouges revient pour une 17e édition, du 15 avril au 6 juillet, avec 18 concerts et une programmation toujours aussi hétéroclite. Julien Clerc, Nolwenn Leroy, Emily...

Suicide professionnel

Chassées par d'autres actualités, d'autres difficultés, on en avait presque oublié la tragédie des suicidés du travail. On en avait pourtant beaucoup parlé en 2010. Et puis plus rien, comme si les problèmes s'étaient réglés depuis, que les tensions s'étaient apaisées,...

La croissance se fait désirer

La Banque de France publie un bilan 2012 et des perspectives 2013 peu réjouissants pour les entreprises de Rhône-Alpes. «En 2012, le chiffre d’affaires de l’industrie régionale a légèrement reculé», annonce le document qui explique ce recul par un repli des volumes...

Le salon de Genève entre rêve et réalisme

Le point sur les nouveautés et tendances de cette 83e édition Il reste trois jours pour en profiter, la 83e édition du salon de l’automobile de Genève a ouvert ses portes jeudi 7 mars jusqu’au 17. Comptant parmi les cinq plus grands rendez-vous du genre (avec Paris,...

Justificatif de salaire

Il y a quelques semaines, Carlos Ghosn, le très médiatique patron de Renault, proposait de reporter une partie de sa rémunération variable équivalant à 430 000 euros (sur un total annuel dépassant les 10 millions) dans le cadre d'un accord de compétitivité. Dans le...

Najat Vallaud Belkacem: L'égalité fait progresser l'entreprise

Entretien avec Najat Vallaud Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du gouvernement qui revient pour nous sur la place des femmes dans l’entreprise.  Cela faisait 26 ans qu’un ministère du droit des femmes n’avait cours au gouvernement... Où en...

En route pour le Spido

Le site internet (spido2013.com) et les inscriptions sont lancés pour le Salon des produits innovants et design d’Oyonnax qui se déroulera à Valexpo, les 26, 27 et 28 juin. Voulu par l’Association des acteurs de la Plastics Vallée (AEPV), ce rendez-vous vise à...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

No Results Found

The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

Pour avis
Le notaire

Référence : 338933

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé