Ces 30 dernières années, scandales sanitaires et crises alimentaires ont jeté le discrédit sur l’agro-industrie. Niche hier, la recherche de naturalité devient une tendance de fond. Alimentec se penchait donc, mardi 14 septembre, sur le «clean label». Concept méconnu,...
« Lorsque nous organisons une journée comme les Virades de l'espoir, les entreprises peuvent nous aider de diverses manières: par des dons en alimentation, les lots sur les stands ou les activités proposées, énumère Sandrine Chatot, organisatrice de la manifestation...
Des objets charriés par le Rhône, aux vestiges découverts à Izernore, l’Ain témoigne lors de cette édition qu’il a de beaux restes. Manifestation désormais inscrite dans le calendrier culturel de la rentrée, les journées du patrimoine auront lieu cette année, les 17...
Le conseil régional sort trois dispositifs, dont deux nouveautés. Le premier est un «hub financier», une vitrine internet de l’offre régionale de l’ensemble des financements disponibles (public-privé, bas de bilan-haut de bilan). Sa vocation est d’aider les chefs...
On attendait le feuilleton de l’été sur le terrain politique, notamment en raison de l’affaire DSK. Finalement, après quelques rebondissements, le dossier aura fait « Pschitt » et l’ex directeur du FMI se retrouve dégagé de toute condamnation pénale. Il lui reste...
Pour être vu, un site doit être bien positionné sur les moteurs de recherche. Pour Lionel Robin, dirigeant de IMSonline, «il faut d’abord réfléchir à la manière dont vous voulez être trouvé, hiérarchiser les mots clés et les placer au bon endroit : dans le titre, dans...
Les vacances estivales représentent une agréable parenthèse qui nous permet, durant quelques jours ou quelques semaines, de changer d'air et de priorités, de multiplier les découvertes : essayer le jet-ski, s'envoler pour la Tanzanie, se mettre à la cuisine japonaise,...
C'est un fait: les trajets domiciles-travail ont une nette tendance à l'allongement. En cause, « un mouvement de péri-urbanisation qui conduit un nombre croissant d'actifs à résider dans des communes éloignées de leur lieu de travail », analyse l'Insse, dans son étude...
La programmation de cette 32e édition s’est construite autour de La Passion de Saint-Mathieu. Alain Brunet, directeur du festival d’Ambronay voulait travailler avec Nicole Corti, directrice artistique du chœur Britten. Elle voulait produire La Passion de Saint-Mathieu...
Selon André-Pierre Lacoste, président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), la centrale du Bugey «se distingue positivement par rapport à l’ensemble des sites EDF en termes de sûreté». Pour aborder ces questions, le Premier ministre François Fillon, accompagné de...
Cet été, impossible de passer à côté des péripéties des bourses internationales. Pourtant, si nombre d'acteurs économiques se sont montrés fort inquiets, la dernière enquête conjoncturelle de la Banque de France révèle plutôt une tendance, en Rhône-Alpes, à...
La Cnil doit dorénavant informer le responsable des locaux dans lesquels elle envisage de procéder à un contrôle de son droit de s'opposer à cette visite. Afin de vérifier la légalité des traitements de données à caractère personnel qu'elles ont mis en place, la...
En principe, la résiliation d’un contrat de location non meublé nécessite le respect d’un préavis de trois mois. Toutefois, la réglementation prévoit que ce préavis peut être réduit à un mois pour cause de perte d’emploi, mutation professionnelle, obtention d’un...
Bourse : tout voir >
Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé
4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.
10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment
The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.
Enquête publique · Haute-Savoie
Commune d’Habère-Lullin (74)
Commune D’HABERE-LULLIN
Projet de régularisation des emprises foncières de voies communales sur la commune d’Habère-Lullin.
Enquête conjointe préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire
Le préfet de la Haute-Savoie informe le public qu’il a prescrit sur le territoire de la commune d’Habère-Lullin la tenue d’une enquête conjointe, préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire sur le projet de régularisation des emprises foncières de voies communales. Cette enquête se déroulera du lundi 24 août 2026 au lundi 14 septembre 2026 jusqu’à 12h00. M. Luc DECOURRIERE, proviseur de lycée en retraite, a été désigné pour assurer les fonctions de commissaire enquêteur par Mme la présidente du tribunal administratif de Grenoble pour accomplir les fonctions de commissaire-enquêteur. Il se tiendra à la disposition des personnes intéressées, en mairie d’Habère-Lullin, les : – mardi 25 août de 14h00 à 17h00, – vendredi 4 septembre de 9h00 à 12h00, – jeudi 10 septembre, de 9h00 à 12h00, afin de recevoir leurs observations. Durant la période fixée ci-dessus, le public pourra consulter le dossier d’enquête en mairie d’Habère-Lullin aux jours et heures habituels d’ouverture des locaux au public, et consigner éventuellement ses observations sur le registre commis à cet effet ou les adresser directement, par écrit, au commissaire-enquêteur en mairie d’Habère-Lullin– 280 route Vieille – 74 420 Habère- Lullin, siège de l’enquête. Le dossier d’enquête publique sera également disponible, dès publication du présent arrêté et pendant toute la durée de l’enquête, sur le site internet des services de l’État en Haute-Savoie www.haute-savoie.gouv.fr. Le commissaire-enquêteur disposera d’un délai maximal d’un mois, à compter de la date de clôture de l’enquête, pour émettre ses conclusions. Une copie de son rapport sera déposée en mairie d’Habère-Lullin, ainsi qu’à la préfecture de la Haute-Savoie (Direction des relations avec les collectivités locales). La communication de ce rapport pourra être faite à toute personne en présentant la demande à Mme la préfète de la Haute-Savoie (DRCL). En application de l’article R. 311-2 du code de l’expropriation, il est précisé«que les personnes intéressées autres que le propriétaire, l’usufruitier, les fermiers, les locataires, ceux qui ont des droits d’emphytéose, d’habitation ou d’usage, et ceux qui peuvent réclamer des servitudes, sont tenues de se faire connaître à l’expropriant dans un délai d’un mois (à compter de la date de la dernière des formalités de publicité collective), à défaut de quoi elles seront, en vertu des dispositions de l’article L. 311-3, déchues de tous droits à indemnités».
Pour la Préfète, Le Secrétaire Général, signé : Carl ACCETTONE
Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)
Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires
Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques
Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé
