La gloire passée des Soieries Bonnet

Fermée en 2001, Les soieries Bonnet à Jujurieux ont fait travailler, à leur apogée, jusqu’à 2000 personnes. Aujourd’hui, les locaux acquis par la communauté de communes Bugey Vallée de l’Ain et le patrimoine racheté par le conseil général forment un temple dédié à 200...

La croissance ralentit

Selon la dernière note de conjoncture régionale de la Banque de France, après une légère progression enregistrée en mars, la production a marqué le pas, dans l’industrie, au mois d’avril. «L’activité dans les matériels de transport est même nettement en retrait,...

Génération précaire

« Recherche stagiaire à temps plein. Il s'agit d'une proposition de stage avec convention obligatoire et en aucun cas, d'une offre d'emploi. » Le candidat aura en charge une - petite - dizaine de missions. En échange d'une « gratification de stage et du remboursement...

Formation: catimini et grand bruit

La décision est tombée comme un couperet: le Ceuba – centre universitaire de Bourg et de l'Ain – va bien fermer des formations dès la rentrée de septembre: la capacité en droit et la licence LEA (langues). La licence d'histoire devrait être maintenue. Hugues...

Lean : De la philosophie aux actes

«Le Lean manufacturing est une démarche inventée par Toyota, à partir des années 50, avec comme base, la volonté d’avoir une vision globale de l’entreprise pour satisfaire le client, en termes de délais et de qualité. Cela suppose que tous les services travaillent de...

Quand les fêtes se font gourmandes

Engrangeons la musique Traditionnellement organisée le week-end de pentecôte dans l’un des villages d’un terroir qui s’étend de Vaux-en-Bugey à Izieu, la 6e édition d’Engrangeons la musique aura lieu les 10, 11 et 12 juin à Lhuis. Né de la rencontre entre gens de la...

Ciné réalité

La Palme d’Or du Festival de Cannes revient cette année à « the Tree of Life » de Terence Mallick, film qui avait largement agité la croisette lors de sa diffusion, divisant la critique. Un autre temps fort du Festival était la présentation du film de Xavier Durringer...

Grossesse au travail: un enfant, si je veux ?

Les jeunes, les vieux, les femmes, les arabes ou les noirs, les homosexuels, les petits hommes verts... ne rayez pas de mentions inutiles. Les discriminations au travail sont – hélas encore – légion. Intéressons-nous au cas des femmes, et plus particulièrement celles...

Plasturgie, briser la loi du silence

Si l’on en croit le médiateur, sur 17000 cas de médiation en 2010 sur le territoire national, avec un taux de réussite à 90 %, seuls quatre cas sont déclarés en plasturgie. Or, pour Philippe Boulette-Scola, président d’Allizé-Plasturgie Rhône-Alpes, l’appui de l’Etat...

Premières photos de Buchenwald

Jusqu’au 25 septembre, le musée de la Résistance et de la Déportation à Nantua propose « Schwarz auf Weiß » (Noir et Blanc), une exposition de photos prises dans les jours suivant la libération du camp de Buchenwald, en avril 1945. « Au-delà de la vocation naturelle...

Recrutement, fini l’entretien d’embauche !

Pour embaucher une vingtaine de vendeurs de véhicules neufs en deux vagues, mai et octobre, le groupe Bernard expérimente en partenariat avec Pôle emploi, le recrutement par simulation. C’est la première fois que la plate-forme de vocation de l’Ain se mobilise sur une...

Coup de chaud

Les températures de ce début de printemps, quatre degrés supérieurs aux moyennes saisonnières depuis plus de huit semaines consécutives, inscrivent cette saison comme une des plus chaudes depuis 1900. Et l’absence chronique de précipitations alliée à ces conditions...

Victoire économique

Pendant que la France entière semblait captivée par la traque du tueur de Nantes, c’est une autre traque, débutée 10 ans plus tôt, qui prenait fin. Dimanche 2 mai, Oussama Ben Laden, l’ennemi numéro un de l’occident, tombait sous les balles des américains. Ainsi,...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

No Results Found

The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Enquête publique · Savoie

Avis prorogation d’enquête publique | Demande d'autorisation environnementale | Société Modanaise de Valorisation (SMV) | Modane (73)

Département 73 · 21 octobre 2026

Autorité
PREFECTURE DE LA SAVOIE

Avis d’enquête publique

Enquête publique

Objet de l’enquête

Installation classée pour la protection de l'environnement

PREFECTURE DE LA SAVOIE

PREFETURE DE LA SAVOIE

AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE

La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
-  sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
-  sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.

Consulter la publication d’origine

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé