Maintenance de 1er niveau : Une mesure de bon sens

La maintenance de premier niveau regroupe l’ensemble des opérations de réglage, graissage, débourrage, contrôle et nettoyage que l’opérateur peut réaliser lui-même. C’est un moyen d’augmenter la productivité générale de l’atelier, de baisser les coûts de maintenance...

AOC du Bugey :Un pont d’or vers l’international

L’approbation par l’Inao (Institut national des appellations d’origine) du cahier des charges des appellations d’origine contrôlée Bugey et Roussette du Bugey est une excellente nouvelle pour les viticulteurs locaux, en VDQS (Vin délimité de qualité supérieure) depuis...

Simple Life

General Motors a finalement jeté l’éponge, après avoir accumulé plus de 100 milliards de dollars de perte. Depuis le 1er juin, l’ex « plus grande entreprise du monde » est déclarée en faillite après une dernière dégringolade époustouflante : ses ventes ont baissé de...

E-commerce :Une volonté d’optimiser

« Les plus anciens hypermarchés en ligne y sont depuis 10 ans. Ils font 5 à 6 % de leur chiffre d’affaires par ce biais-là. C’est un service nouveau pour leurs clients traditionnels. Aujourd’hui, les grandes enseignes de distribution lancent toutes des sites de...

42 cuiseurs contre 200t de CO2

Selon Climactis, réaliser un bilan carbone, s’est avoir une attitude responsable, compenser ses émissions de CO2, c’est faire preuve de solidarité. Mais que se cache-t-il derrière un crédit carbone ? Seul bureau d’étude de l’Ain à être certifié par l’Ademe pour...

Europe folklorique

La campagne officielle des élections européennes, débutée le 25 mai dernier, se poursuit encore jusqu’au 6 juin à minuit, veille du scrutin en France. Au total, 160 listes ont été validées par le ministère de l’intérieur dont 21 pour la région Sud Est (Rhône Alpes –...

Crise et commerce : « La chance de votre vie »

« Le seul vrai risque de cette crise, c’est l’immobilisme », a martelé Jean-Marc Lehu, maître de conférence à Panthéon-Sorbonne, invité d’une soirée commerce organisée par la CCI, lundi 18 mai. Le commerçant doit d’abord se poser la question de la pertinence...

Bilan carbone: Pourquoi le faire ?

Si le bilan carbone est aujourd'hui une démarche volontaire, il pourrait bientôt devenir obligatoire pour les entreprises de plus de 500 personnes. Quelle est la démarche à suivre et dans quel intérêt ? L’ademe répond à ces questions. Economique, environnemental et...

Innovation véritable

Avant même le début de la commercialisation officielle de la Tata Nano, qui doit intervenir dans les prochains jours, la société indienne a déjà enregistré plus de 200 000 pré-réservations sur son marché intérieur, portant ainsi les dernières livraisons de cette...

Plan de relance Bouche-trou et coup de pouce

Pas de création d’infrastructure, mais des projets anticipés pour boucher les trous des carnets de commandes des professionnels du bâtiment. A qui profitent ses investissements ? Quel est leur impact direct ? La réponse au cœur du chantier d’Ambronay. En fin mélomane,...

Eco-conception :Produire avec bon sens

Beaucoup d’entreprises commencent une démarche d’éco-conception sans même s’en apercevoir. Pour des raisons économiques, elles se lancent dans la réduction à la source de la quantité de matière première utilisée, de leur consommation énergétique ou encore du volume...

Réconfortant voisinage

Le trimestre en cours semble particulièrement chaotique pour les entreprises, brinqueballées entre espoir de reprise, lorsque les carnets de commande connaissent quelques soubresauts, et nouvelle contraction de leur activité. Ces minis rebondissements à répétition...

Trouver un emploi, c’est + facile!

Les bourses en ligne de l’emploi en Suisse sont désormais encore plus performantes. Scout24 a augmenté la convivialité des plates-formes http://www.jobscout24.ch et http://www.topjobs.ch. Grâce à la mise en place de structures optimisées, leur utilisation est encore...

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LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

Dans un contexte de forte contraction de l’activité, la profession du BTP observe une baisse d’environ 20 % du nombre d’appels d’offres dans l’Ain sur les huit premiers mois de 2026 par rapport à 2025.

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Annonces judiciaires et légales · Haute-Savoie

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Epoux PÉRY | 74

Département 74 · 12 octobre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Société
Epoux PÉRY
Référence
332285

Epoux PÉRY

Libre regime matrimonial

Epoux PÉRY
Société Civile Professionnelle Emmanuel CIAVOLELLA, Sébastien LUX, Delphine STEYER et Romain POUZOL 
Notaires Associés
à CLUSES (74300)
9 avenue de la Libération
Suivant acte reçu par Maître Romain POUZOL, Notaire soussigné, associé de la Société Civile Professionnelle « Emmanuel CIAVOLELLA, Sébastien LUX, Delphine STEYER et Romain POUZOL », titulaire d’un office notarial à CLUSES (74300), 9 avenue de la Libération, CRPCEN 74019, le 9 octobre 2026, a été conclu un aménagement de régime matrimonial portant adjonction d’une société d’acquêts à un régime de séparation de biens.
ENTRE
Monsieur Frank André PÉRY, gérant d’une SARL, et Madame Nathalie CHARLOT, assistante de direction, demeurant ensemble à THYEZ (74300), 124 chemin des Faisans.
Monsieur est né à BONNEVILLE (74130) le 7 mai 1968,
Madame est née à EPINAY-SUR-SEINE (93800) le 21 janvier 1968.
Mariés à la mairie de SALLANCHES (74700) le 11 septembre 1993 sous le régime de la séparation de biens pure et simple défini par les articles 1536 et suivants du Code civil, aux termes du contrat de mariage reçu par Maître Yves MARTIN, notaire à BONNEVILLE, le 23 juillet 1993.
Ce régime matrimonial n’a pas fait l’objet de modification.
Monsieur est de nationalité française.
Madame est de nationalité française.
Résidents au sens de la réglementation fiscale.
BIEN APPORTÉ
Monsieur Frank André PÉRY déclare apporter :
Désignation
Sur le territoire de la commune de THYEZ (HAUTE-SAVOIE) 74300, 124 Chemin des Faisans,
Une maison individuelle d’environ 150 m² élevé sur deux niveaux avec terrain attenant. 
Figurant ainsi au cadastre :
Section AC / N° 49 / Lieudit : 124 CHE DES FAISANS / Surface : 00 ha 51 a 40 ca
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice, à Maître Romain POUZOL, notaire à CLUSES (74300), 9 avenue de la Libération.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation de l’aménagement de régime matrimonial au Tribunal Judiciaire.

Référence : 332285

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