Bellissima berlina

Alfa Roméo a trouvé sa Giulietta, pour une longue et belle route. Il faut bien le dire, la nouvelle Giulietta a une gueule bien à elle : un regard attrayant, une ligne compacte et dynamique, une élégance qui a du caractère. Oui, cette Giulietta, entre ses lignes et...

Peaufinez votre stratégie export !

«L’export doit s’intégrer dans une stratégie. Il impose de se pencher sur son savoir-faire pour y trouver ce qui peut servir de produit d’appel, de quoi vous allez pouvoir être un spécialiste reconnu et objectif. Plutôt que d’expliquer tout ce que l’on sait faire, on...

Niches fiscales : Les agents immobiliers sereins

Le coup de rabot de 10 % sur les dispositifs Scellier et Malraux n’est pas vécu comme un traumatisme, loin de là. A la Fédération nationale de l’immobilier (FNAIM), on s’en réjouirait, plutôt. «Nous nous dirigeons vers un nouveau dispositif Scellier, plus conforme au...

Artisanat-réalité

Pour garder Roger le boucher, tapez 1. Fabienne l’esthéticienne tapez 2. Oui, M6 lance une nouvelle émission de «télé-réalité» autour de l’artisanat : «L’espoir de l’année». Le «pitch» de l’émission : «Ils ont entre 16 et 25 ans… Ils sont bouchers, coiffeurs,...

Un train d’avance ?

« Votre attention s’il vous plait. Le train, n° 14811, initialement prévu à 17h08… ». Aïe, ça commence mal. Sur le quai de la gare, les usagers de la ligne Lyon/Bourg lancent un œil découragé sur le panneau d’affichage. « Le train a encore du retard », peut-on...

Financement: je t’aime, moi non plus

Les accords de « Bâle III » prévoyant de nouvelles règles de solvabilité pour les banques vont-ils compliquer les relations entre le secteur bancaire et les entreprises ? Sécuriser le système bancaire. Voilà ce que prévoient, en substance, ces accords pris...

Ah, le petit bugey…

La récolte 2010 a commencé dans le Bugey. Et elle s’annonce sous les meilleurs auspices «avec des nuits très fraîches qui favorisent l’expression aromatique du raisin et des journées ensoleillées qui permettent d’acquérir de bonnes concentrations en sucres», décrit...

Artisanat du bâtiment : Le ciel se dégage

L’annonce par Nicolas Sarkozy, mardi 14 septembre, du maintien de la TVA à 5,5% dans le bâtiment et de la mise en place d’un nouveau prêt à taux zéro est un vrai soulagement pour la Capeb qui, le matin même, renouvelait ses inquiétudes sur ce sujet. «Il est important...

Artelys: voyage au bout de l’art

Si les œuvres d’art sont autant d’univers créés par des artistes, alors vous voyagerez en bonne compagnie avec Artelys. Vous trouverez les œuvres de Pamphyle sous l’appellation « peinture abstraite ». Mais en fait, son style « est avant tout une peinture qui vient de...

Business angel: de l’argent tombé du ciel

Apporter des ressources financières, accompagner et soutenir les chefs d’entreprises seront les vocations de la première association de business angels de l’Ain. « L’accès au financement est un point majeur des entreprises, que ce soit au moment de leur création ou...

Assistance médicale

Qui se rappelle d’Amandine ? Cette jeune femme de bientôt 30 ans fut en 1982 le premier bébé éprouvette français avant de mener une vie des plus ordinaires. Et si, d’habitude, on admire prioritairement les parcours hors du commun, on ne peut ici que s’extasier devant...

Zen power

Le temps passe vite. Depuis plusieurs années déjà, le développement durable s’inscrivait comme un des principaux moteurs de croissance pour nos entreprises, boostant sans cesse les innovations tant il apparaissait nécessaire de changer nos façons de consommer. Mais...

Equitation: la chevauchée fantastique

Voyagez au pays du cheval et découvrez comment ménager votre monture. Ils sont beaux, fiers, solides. On se perd dans leurs grands yeux, on est libre sur leur dos. Le cheval, c’est d’abord une histoire de passion. Une relation privilégiée entre l’homme et l’animal....

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Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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