«Les projections à 2035 donnent 30 000 à 35 000 habitants supplémentaires avec un taux d’accroissement de 1,1 %, sur le bassin de vie de Bourg. Cela conduit à environ 150 logements sociaux par an. Même si d’autres organismes de logement social sont présents sur le...
Janvier ne s'est encore étiré que pour moitié, mais déjà nous voilà repus de voeux de bonne année, de bonheur, de santé, de prospérité, de réussite professionnelle et d'épanouissement personnel. Il est toujours agréable de recevoir toutes ces marques d'attention, de...
La Semcoda, réunie pour sa traditionnelle cérémonie des vœux au personnel, vendredi 8 janvier, démarre sur les chapeaux de roue. «Le conseil d’administration a validé une programmation de plus de 5000 logements locatifs et en accession, ce qui fait de notre société,...
La photo sur smartphone, considérée à ses débuts comme un gadget, s’est rapidement imposée. Désormais, les performances des téléphones portables s’affichent en millions de pixels, avec des lentilles toujours plus efficaces. Malgré une vitesse de prise de vue médiocre...
Invité à prendre la parole après le sélectionneur de l’équipe de France de handball, Claude Onesta, lors de la soirée prestige du CJD de l’Ain, le 16 décembre, Olivier Torres, enseignant-chercheur de l’université de Montpellier III spécialiste des PME, estime que les...
En cette veille de changement d'année, il est encore temps d'un dernier coup d'oeil dans le rétroviseur afin d'imprimer dans nos souvenirs les événements les plus marquants et, si possible, tirer de ces derniers les conclusions qui s'imposent. Et comment parler de...
Le big data interroge de plus en plus les entreprises : Quelles sont leurs données exploitables ? Qu’en faire ? Quels métiers, quels clients peuvent-elles identifier comme utilisateur ? «Les factures et les retards de paiement, par exemple, sont des informations...
Cela fera déjà un mois qu'une bande de fous (de Dieu ?) armés jusqu'aux dents et la tête farcie de conneries, a semé le chaos dans la capitale parisienne. Cet événement aura, pour toujours, une répercussion particulière à plusieurs titres: par le nombre de morts, par...
Les DCF de l’Ain (Dirigeants commerciaux de France) étaient réunis le 1er décembre à Bourg, autour de la thématique de l’optimisme et du dépassement de soi. «Nous allons parler d’innovation et de la capacité à rebondir», annonçait en début de soirée, le conférencier...
C'est dans un contexte très particulier que se tient actuellement à Paris la COP21, à laquelle participent 147 chefs d'État. On imagine facilement les mesures de sécurité imposées par un tel événement au regard des derniers attentats qui ont touché la capitale...
Né dans le cadre de l’Accord national interprofessionnel, le CDI intérimaire a été assoupli dans le cadre de la loi Rebsamen : durée allongée à 36 mois, absence de délai de carence et deux renouvellements possibles dans la limite de la durée maximale. L’Agence signe...
Mardi 17 novembre, les CCI de l'Ain, de Savoie et de Haute-Savoie organisaient un speed business meeting à Archamps (74). Cette initiative s'inscrivait dans le cadre de la semaine régionale «Osez l’entreprise», mais surtout de la convention de collaboration des trois...
On avait résisté avec courage, et une certaine fraternité, aux attentats du 7 janvier dernier. Mais pourra-t-on encore rester debout après les nouveaux événements dramatiques du 13 novembre ? Pour nous mettre à terre, Daesh n'a pas hésité à franchir une nouvelle étape...
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4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.
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Vente aux enchères · Haute-Savoie
Locaux
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Locaux — Morillon74300 MorillonSIREN 833 320 070
SELARL DURANCEAU PARTENAIRES & ASSOCIES
Maître Delphine DURANCEAU
Domaine des Plantiers, 150 Route de Berre
13510 EGUILLES – Tel. : 04.42.27.45.56
Email : saisies.immobilieres@dpa-avocats.com
www.dpa-avocats.com
Maître Claire LERAT
SELARL JUDI’CIMES AVOCATS
7 rue Claude Hugard 74300 CLUSES
Tél. : 04 50 98 93 26 –
Email : contact@judicimes.fr
Sur la commune de MORILLON (74440), dans un ensemble immobilier en copropriété dénommé « LE JARDIN ALPIN » sis Impasse du Forum, résidence le Jardin Alpin, Les Esserts, figurant au cadastre sous les références suivantes : – Section B numéro 3688 lieudit « Les Esserts » pour une contenance de 9a 13ca – Section B numéro 3959 lieudit « Les Esserts » pour une contenance de 6a 99ca
Lieudit « Les Esserts » pour une superficie totale de 16a 12ca – En un seul lot d’enchères, les lots suivants :
LOT N°26 (LOT NUMERO VINGT-SIX) : Un LOCAL à usage de BUREAU
situé au plan du NIVEAU 0 du BATIMENT A, portant le numéro vingt-six au plan, d’une surface totale Loi Carrez de 9,89 m²
LOT N°89 (LOT NUMERO QUATRE-VINGT-NEUF) : Un LOCAL à usage d’ACCUEIL et de RECEPTION
situé au plan du NIVEAU 0 du BATIMENT A, portant le numéro quatre-vingt-neuf au plan, d’une surface totale Loi Carrez de 87,83 m².
Tels que lesdits biens se poursuivent et comportent, avec toutes ses aisances, dépendances et immeubles par destination, servitudes et mitoyennetés, sans exception ni réserve, autres que celles pouvant être le cas échéant relatées aux présentes.
Mise à prix : 45 000,00 euros (QUARANTE-CINQ MILLE EUROS)
(outre les frais des poursuites payables en sus, y compris TVA)
ADJUDICATION JEUDI 10 AVRIL 2025 à 14H
à l’audience du Juge de l’Exécution près le Tribunal Judiciaire de BONNEVILLE, 18 Quai du Parquet, 74130 BONNEVILLE, à la vente aux enchères publiques au plus offrant et dernier enchérisseur des biens immobiliers ci-dessus désignés.
A la requête de : La société CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT, société anonyme au capital de 124.821.703 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 379 502 644, dont le siège est 39 rue Mstislav Rostropovitch 75017 PARIS, représentée par son directeur général en exercice, domicilié en cette qualité audit siège,
Ayant élu domicile au cabinet de Maître Claire LERAT, avocat associé au sein de la SELARL JUDI’CIMES AVOCATS, Avocat au Barreau de BONNEVILLE ET DES PAYS DU MONT BLANC, demeurant 7 rue Claude Hugard 74300 CLUSES (Tél : 04 50 98 93 26).
Plaidant par Maître Delphine DURANCEAU, avocat au Barreau de GRASSE, Avocat associé de la SELARL DURANCEAU – PARTENAIRES & ASSOCIES, société d’avocats interbarreaux dont le siège est sis Domaine des Plantiers, 150 route de Berre, 13510 à EGUILLES ;
Tel : 04 42 27 45 56 – Email : saisies.immobilieres@dpa-avocats.com
L’ensemble immobilier a fait l’objet :
– D’un acte d’échange et de constitution de servitude de passage aux termes d’un acte reçu par Maître Denis CLAVEL, Notaire à CLUSES, le 12 octobre 1978, dont une expédition a été publiée au Bureau des hypothèques de BONNEVILLE, le 05 janvier 1979 sous les références 4526 n° 1,
– D’un Règlement de copropriété contenant état descriptif de division aux termes d’un acte reçu par Maître Gérard BODINIER, Notaire à SAINT JEAN D’AULPS, le 05 avril 2005, dont une copie authentique a été publiée au Bureau des hypothèques de BONNEVILLE, le 18 mai 2005, volume 2005 P numéro 4795.
Ledit acte modifié, savoir :
– Aux termes d’un acte reçu par Maître Gaël MUFFAT, Notaire à SAINT JEAN D’AULPS, le 19 novembre 2007 dont la copie authentique a été publiée au bureau des hypothèques de BONNEVILLE le 10 janvier 2008, volume 2008 P numéro 249, suivi d’une attestation rectificative, dressée le 5 février 2008 et publiée le 14 février 2008, volume 2008 P numéro 1590 (suppression du lot 25 et création des lots 87 et 88).
– Aux termes d’un acte reçu par Maître Gaël MUFFAT, Notaire à SAINT JEAN D’AULPS, le 27 décembre 2007 dont une copie authentique a été publiée au bureau des hypothèques de BONNEVILLE le 7 février 2008, volume 2008 P numéro 1329 (suppression du lot 27 et création des lots 89 et 90)
OCCUPATION : Le procès-verbal descriptif dressé par Maître Ségolène BAILLEUL, Commissaire de Justice, précise que lesdits biens se trouvent actuellement occupés par une agence immobilière mais le bail n’a pas été communiqué en son intégralité malgré les demandes formulées. L’adjudicataire fera son affaire de cette occupation qui ne génère aucun loyer d’après les informations reçues par le commissaire de Justice.
Le syndic de copropriété de l’immeuble est représenté par la société AIR IMMOBILIER au capital de 2 000,00 euros, immatriculée au RCS de ANNECY, sous le numéro 833 320 070 et dont le siège social est sis le Jardin Alpin, Les Esserts – 74440 MORILLON.
CONDITIONS DE L’ADJUDICATION : L’adjudication aura lieu aux clauses et conditions du cahier des conditions de vente n° 24/01293, déposé le 1er août 2024 par la SELARL JUDI’CIMES AVOCATS au Greffe du Juge de l’Exécution près le Tribunal Judiciaire de BONNEVILLE, où il peut être consulté, ainsi qu’au cabinet de l’avocat (www.dpa-avocats.com/les-ventes-aux-encheres).
Les enchères ne pourront être portées que par un avocat postulant près le Tribunal Judiciaire de BONNEVILLE.
Il devra avoir été consigné entre ses mains par chèque de banque à l’ordre de la CAISSE SEQUESTRE ET ADJUDICATIONS ou justifié d’une caution bancaire irrévocable de : 10 % de la mise à prix soit 4.500,00 €
SURENCHERE : de 10 % possible dans les dix jours de l’adjudication, par un avocat inscrit au barreau de BONNEVILLE ET DES PAYS DU MONT BLANC.
Visite par la Selarl Ségolène BAILLEUL, Commissaires de Justice :
Le mardi 25 mars 2025 de 15h00 à 16h00
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