« URGENT – Injonction. Sans réponse de votre part dans un délai de quinze jours, vous perdrez le bénéfice de vos droits. Notifications importantes. » Aie. Lorsque vous recevez un beau matin une missive de ce type, vous vous demandez ce qui vous arrive. Enveloppe...
Pour son assemblée générale, le 29 avril, Hélianthe, point information énergie du département, s’est intéressé aux partenariats entre associations et entreprises. Une pratique récente (69 % des partenariats ont moins de cinq ans) qui évolue vers une logique de...
A quoi servent les publications d'annonces légales ? Cette question revient régulièrement au fil de discussions auxquelles je participe. La réponse la plus simple (et sans doute attendue) consisterait à admettre que ces encarts obligatoires apportent aux différents...
Le chef Franck Sucillon cultive une cuisine de terroir exigeante, sans esprit de sérieux. Au restaurant Le Duverger, à Saint-Paul-de-Varax, on ne triche pas avec la cuisine. Une grande baie vitrée permet au client de voir tout ce qui se passe derrière les fourneaux....
Vous connaissez sans doute Axel Kahn, le médecin généticien, ancien président d'université et membre du comité national d'éthique. Mais peut-être connaissez-vous moins Axel Kahn, le marcheur qui a traversé la France en deux diagonales, des Ardennes au Pays Basque,...
En 2014, la Mission économique de l’Ain (MEA) a «gagné» 40 projets d’entreprises, dont 21 émanent de structures exogènes. Ces dernières représentent 22,7 millions d’euros d’investissement contre 8,6 en 2013, l’ensemble 38,8 millions d’euros contre 27,7. «Nous revenons...
J'ai récemment vécu une aventure extraordinaire. Un voyage incroyable. Pour commencer, j'ai pris place dans un prototype de voiture, pour un trajet à sensation forte où les virages se prenaient sans presque ralentir. Nous roulions a vive allure jusqu’à ce que ce...
Cela fait déjà plusieurs années que l’Union des métiers de l’industrie hôtelière de l’Ain (UMIH) bat le rappel de la nécessité d’engager des travaux pour mettre les hôtels, cafés et restaurants aux normes d’accessibilité. Les dernières échéances approchant, cette...
Pour l’extrême droite, la liberté d’expression, c’est un cheval de Troie. Elle consiste exclusivement à réclamer de pouvoir cracher son fiel, sans risquer de se voir assigner en justice pour incitation à la haine raciale. Mais lui attribuer un quelconque crédit sur le...
Le salon jette un coup de projecteur sur la tradition créative de la Plastics Vallée. L’Association des acteurs économiques de la Plastics Vallée (AEPV) avait créé le Spido (Salon des produits innovants et du design d’Oyonnax), en 2013, pour promouvoir les...
Propriétaire du groupe de construction Floriot et des entreprises de promotion immobilière FIP et PGT, TGL Group (Bourg-en-Bresse, premier groupe indépendant de ces secteurs d’activité en Rhône-Alpes avec 350 personnes et 110 millions d’euros de chiffre d’affaires) se...
Six artistes de renommée mondiale sont réunis pour la première fois à Bourg, pour réveiller l’enfant qui sommeille en vous. Le ventriloque Christian Gabriel a popularisé «Fredy le Singe». Mickaël Szaniel collectionne les récompenses les plus en vue, avec un numéro de...
Lundi 18 mars, les députés ont apporté un premier élément de réponse en adoptant la proposition de loi de Marisol Touraine visant à généraliser le tiers-payant d'ici 2017. Cette décision est éminemment démagogique puisqu'elle correspond à l'envie de 70% des patients...
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4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.
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Marché public · Haute-Savoie
Construction de 2 bâtiments de 36 logements
TRAVAUX
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : PRIMALP.
Correspondant : VENANT Céline, 25-27 rue Royale 74000 ANNECY FRANCE. – Tél. : 04-50-10-07-24 – Courriel : cvenant@primalp.fr
Adresse internet : http://primalp.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d’acheteur : https://primalp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8601_1089244.html.
Objet du marché : CIMEO à SEYNOD (74600), construction de 2 bâtiments de 36 logements en accession.
Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots
Durée du marché ou délai d’exécution : 21 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01 Octobre 2025
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 01 Octobre 2025
Unité monétaire utilisée, l’euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l’appui de sa candidature :
– Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après).
– Déclaration sur l’honneur du candidat justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu’il n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
– Déclaration sur l’honneur du candidat attestant qu’il est en règle, au cours de l’année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l’emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
– Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l’honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l’article D. 8222-5-3° du code du travail) (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
– Si le candidat est établi ou domicilié à l’étranger, une déclaration sur l’honneur du candidat attestant qu’il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l’article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
– Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l’acheteur public) .
Documents à produire obligatoirement par l’attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l’accord-cadre (formulaire NOTI1) :
– Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2).
Critères d’attribution :
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 26 Mai 2025 à 12:00
Date prévue pour l’envoi aux candidats sélectionnés de l’invitation à présenter une offre ou à participer au dialogue : 02 Juin 2025
Délai minimum de validité des offres : jusqu’au 26 Août 2025.
Date d’envoi du présent avis à la publication : 17 Avril 2025.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif et technique peuvent être obtenus : PRIMALP
Correspondant : CELINE VENANT 25 27 RUE ROYALE 74000 ANNECY – Tél. : 04 50 10 07 24 – courriel : cvenant@primalp.fr
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