Loin, très loin (enfin, j'espère) des scandales financiers qui agitent le petit monde du foot professionnel masculin, l’équipe féminine quant à elle, court après son ballon, certes, mais aussi après un peu de médiatisation. Et à mon avis, les joueuses peuvent courir...
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La volonté de Mécabourg et de Novalim de rapprocher les filières mécaniques et agroalimentaires s’est illustré, mardi 2 juin, via l’organisation d’un atelier robotique, au sein des locaux d’Innovtec Industrie. Ce fabricant de machines spéciales à...
Après la réforme des rythmes scolaires l'an passé dont on a pu mesurer toute l'année les répercussions sur le « bien-être » des enfants, notre ministre de l'éducation nationale, Najat vallaud-Belkacem nous propose pour la rentrée prochaine de réformer les collèges. Et...
Diriger une entreprise est-il bon pour la santé ? Olivier Torres, enseignant-chercheur de l’université de Montpellier III et de l’EM Lyon, créateur de l’observatoire Amarok de la santé des dirigeants de PME, était invité à répondre à cette question en clôture de...
« URGENT – Injonction. Sans réponse de votre part dans un délai de quinze jours, vous perdrez le bénéfice de vos droits. Notifications importantes. » Aie. Lorsque vous recevez un beau matin une missive de ce type, vous vous demandez ce qui vous arrive. Enveloppe...
Pour son assemblée générale, le 29 avril, Hélianthe, point information énergie du département, s’est intéressé aux partenariats entre associations et entreprises. Une pratique récente (69 % des partenariats ont moins de cinq ans) qui évolue vers une logique de...
A quoi servent les publications d'annonces légales ? Cette question revient régulièrement au fil de discussions auxquelles je participe. La réponse la plus simple (et sans doute attendue) consisterait à admettre que ces encarts obligatoires apportent aux différents...
Le chef Franck Sucillon cultive une cuisine de terroir exigeante, sans esprit de sérieux. Au restaurant Le Duverger, à Saint-Paul-de-Varax, on ne triche pas avec la cuisine. Une grande baie vitrée permet au client de voir tout ce qui se passe derrière les fourneaux....
Vous connaissez sans doute Axel Kahn, le médecin généticien, ancien président d'université et membre du comité national d'éthique. Mais peut-être connaissez-vous moins Axel Kahn, le marcheur qui a traversé la France en deux diagonales, des Ardennes au Pays Basque,...
En 2014, la Mission économique de l’Ain (MEA) a «gagné» 40 projets d’entreprises, dont 21 émanent de structures exogènes. Ces dernières représentent 22,7 millions d’euros d’investissement contre 8,6 en 2013, l’ensemble 38,8 millions d’euros contre 27,7. «Nous revenons...
J'ai récemment vécu une aventure extraordinaire. Un voyage incroyable. Pour commencer, j'ai pris place dans un prototype de voiture, pour un trajet à sensation forte où les virages se prenaient sans presque ralentir. Nous roulions a vive allure jusqu’à ce que ce...
Cela fait déjà plusieurs années que l’Union des métiers de l’industrie hôtelière de l’Ain (UMIH) bat le rappel de la nécessité d’engager des travaux pour mettre les hôtels, cafés et restaurants aux normes d’accessibilité. Les dernières échéances approchant, cette...
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Enquête publique · Savoie
Enquête publique
Installation classée pour la protection de l'environnement
PREFECTURE DE LA SAVOIE
PREFETURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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