Simple comme…

En complément de mes propos tenus la semaine dernière dans cette même rubrique, admettons que la Loi Macron offrira aussi quelques bonnes nouvelles. Ainsi, plusieurs textes sont attendus qui devraient permettre de simplifier la vie des entreprises : harmonisation de...

Véhixel séduit la Défense

Carrossier-constructeur à Attignat, Véhixel a obtenu une commande de 126 autocars pour le ministère de la Défense. Un marché de 15 millions d’euros qui vient couronner le renouvellement intégral de la gamme. L’entreprise, qui produit une centaine de véhicules blindés...

CGPME : «Nous réclamons des mesures de bon sens»

Les vœux de la CGPME de l’Ain, mercredi 28 janvier, ont été le prétexte pour sa présidente, Agnès Bertillot, à évoquer une année 2014 particulièrement difficile, avec 334 ouvertures de procédures de liquidation judiciaire dans notre département, 119 ouvertures de...

Only Kart, le sport décomplexé

Une piste sécurisée et des véhicules électriques permettent de pratiquer un karting 100 % plaisir. «Le séminaire, c’est notre objectif commercial numéro 1. C’est un public avide de nouveauté», avoue sans ambages Emeric Ruget, créateur d’Only Kart, piste de karting...

Macron ou l'emploi ?

Au moins sur le front de l'emploi, François Hollande sait que ses promesses ne pourront être tenues. Loin d'avoir inversé la courbe, il doit au contraire faire face à un taux de chômage record, représentant désormais plus de 10% de la population active et en...

Terrorisme économique

Faut-il encore parler de crise ? Plus les années passent et plus il apparaît évident que le fonctionnement de notre économie ne sera plus jamais le même. La mondialisation, la construction de l'Europe, les problématiques environnementales, les changements de mode de...

Plasturgie : L’Allemagne en curieuse

Le cluster allemand Innonet Kunststoff (Innonet Plasturgie, en allemand) a envoyé une délégation de quatre personnes en Rhône-Alpes et Franche-Comté, du 18 au 21 janvier. Le programme, organisé par Plastipolis, prévoyait la visite de structures comme l’Insa ou le PEP...

Salon Autrement : Une grande richesse d’animations

Avec 130 exposants, 70 conférences et 110 ateliers, cette première édition s’annonce prometteuse. Pascale Mercier, dirigeante du magazine Temps-Libre, et Diane Bertolini, gérante de l’agence de communication Nous, ont vu grand pour la première édition du Salon...

Chiffres clés : L’Ain maintient sa position

Comme à son habitude, la CCI de l’Ain vient d’éditer un condensé des chiffres clés du département. Ce millésime 2014-2015 confirme la dynamique économique du territoire, que ce soit du côté de la démographie ou du côté de l’emploi, avec toujours un taux de chômage...

Vivre avec la parité euro-franc

L’annonce, il y a une semaine, de la Banque Nationale Suisse d’abandonner son action en faveur d’un taux de change plancher avec l’euro (1,20 CHF pour 1 EUR), a entraîné la valorisation du franc de près de 20% face à l’euro. La nouvelle a été accueillie avec...

Restons Charlie

Cette semaine encore, je n'ai pas acheté Charlie hebdo. Non que je ne le voulais pas, mais comme tant d'autres, je n'ai pu satisfaire mon envie face à l'ampleur de la demande, et ceci malgré un tirage près de 100 fois supérieur à la normale. Toute la France voulait...

Percer les secrets du vin jaune

Le millésime 2008 sera célébré le week-end des 31 janvier et 1er février. La percée du vin jaune, dont la 19e édition est organisée, cette année, les 31 janvier et 1er février à Montigny-lès-Arsures, est présentée comme un événement unique. Pourquoi ? «Ce vin...

CGPME : «Laissez-nous travailler !»

Hors série, le premier Pti Déjeuner des Grandes Initiatives 2015 de la CGPME, mardi 6 janvier, proposait aux adhérents de formuler leurs vœux économiques pour l’année 2015. Formation, pénibilité — «Une bombe à retardement en termes sociaux et juridiques»… L’exercice a...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

No Results Found

The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Annonces judiciaires et légales · Haute-Savoie

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Epoux PICCOT | èmes) des parties communes générales. (74)

èmes) des parties communes générales. · Département 74 · 20 octobre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Société
Epoux PICCOT
Référence
333607

Epoux PICCOT

Libre regime matrimonial

Epoux PICCOT
OFFICE DU PARC
Notaires associés
26bis Avenue du Général de Gaulle
74200 THONON LES BAINS
Suivant acte reçu par Maître Yannick GARNIER, Notaire Associé de la Société d’Exercice Libéral par Actions Simplifiée dénommée « OFFICE DU PARC », titulaire d’un Office Notarial à THONON LES BAINS  (74200), 26 Bis, Avenue du Général de Gaulle, CRPCEN 74040, le 19 octobre 2026, a été reçu l’aménagement du régime matrimonial de :
Monsieur François Jean-Claude Léon PICCOT, antiquaire, et Madame Magali Hélène Andrée PETITJEAN, conjoint collaborateur, demeurant ensemble à LULLIN (74470) 117 route du Brevon.
Monsieur est né à THONON-LES-BAINS (74200) le 12 décembre 1966,
Madame est née à VINZIER (74500) le 8 août 1969.
Mariés à la mairie de LYAUD (74200) le 8 juin 1996 sous le régime de la séparation de biens pure et simple défini par les articles 1536 et suivants du Code civil aux termes du contrat de mariage reçu par Maître Joseph BIRRAUX, notaire à DOUVAINE (74140), le 3 juin 1996.
Ce régime matrimonial n’a pas fait l’objet de modification.
Monsieur est de nationalité française.
Madame est de nationalité Française.
Résidents au sens de la réglementation fiscale.
Audit acte :
- les époux ont déclaré adjoindre une société d’acquêts à leur régime matrimonial et ont stipulé, en cas de dissolution du régime par décès, une clause d’attribution de la société d’acquêts au profit du survivant. 
- Monsieur PICCOT a fait apport à la société d’acquêts des biens ci-après : 
o Un fonds de commerce d’antiquités et brocante exploité à YVOIRE (74140), 42bis rue de l’Eglise, lui appartenant, connu sous le nom commercial « PICCOT ANTIQUITES », pour lequel l’exploitant est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de THONON-LES-BAINS, sous le numéro 339 923 930. PICCOT demeurera seul exploitant de ce fonds. 
o Sur la Commune de YVOIRE (74140), 42B rue de l’Eglise, dans un immeuble en copropriété cadastré section A n°1181, pour une contenance totale de 1 are 69 centiares, le lot numéro 1 :Un local commercial situé au rez-de-chaussée, avec une cour et une partie dont la hauteur est inférieure à 1,80m.
Et les cinq cent douze /dix millièmes (512 /10000 èmes) des parties communes générales.
Les oppositions des créanciers à ce changement partiel, s’il y a lieu, seront reçues dans les trois mois de la présente insertion, en l’office notarial où domicile a été élu à cet effet.

Référence : 333607

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé