Fiscalité verte: cultivez votre environnement !

Source intarissable de discussion, la question environnementale concerne tous les professionnels. Débat autour de la transition énergétique, conférence environnementale, éco-taxe reportée... Les questions d'actualité autour de la problématique de l'environnement et du...

Seyssel, l'autre appellation de l'Ain

Sur les rives du Rhône fleurit un vignoble original pour un vin qui ne l’est pas moins. D’un point de vue œnologique, l’Ain est souvent associé au Bugey. C’est oublier un peu vite qu’il existe une autre appellation sur notre département : Seyssel. Certes, notre...

Déclarations sociales : Un changement de cadence

A partir du 1er janvier 2016, la déclaration sociale nominative se substituera à la déclaration annuelle des salaires, mais aussi aux déclarations Urssaf et autres… «C’est vrai, l’Etat fait un gros effort pour permettre de ne faire certaines démarches qu’une seule...

Chinese Democracy

Certains se souviennent peut-être de ce dernier album des Guns'n'Roses sorti en 2008, après 15 ans d'attente, considéré comme l'album le plus coûteux du monde, et malgré cela très décevant pour la majorité des fans du groupe. En cela, le disque portait très bien son...

Sidérurgie: ArcelorMittal prend le large

« Une success story ». C'est en ces termes que Patrick Laudamy, directeur du site ArcelorMittal de Bourg, a qualifié le partenariat conclu avec l'entreprise Technip. Le géant sidérurgique a ménagé le suspens jusqu'au bout, avant de dévoiler, jeudi 19 septembre, avoir...

Agroalimentaire, de l’énergie à économiser

Invité du dernier «Mardi de l’agro» organisé par le technopôle Alimentec, le 17 septembre, Christophe Watrigant, dirigeant de Prowatt, entreprise d’ingénierie en efficacité énergétique, a listé les trois gisements d’économies d’énergie dans l’agroalimentaire et...

Play/pause

Il s’agirait d’une « pause fiscale ». Après deux ans de matraquage, les Français pourront-ils souffler un peu en 2014 et profiter sereinement du (maigre) fruit de leur travail ? Pas sûr. Le président de la République François Hollande a profité d’une interview...

Antiquités: un art au goût du jour !

En marge des journées du patrimoine, le trentième salon des antiquaires a fêté dignement cette édition en rouge, noir et or. Un écrin où brille un bijou précieux. C'est la première impression que l'on a lorsque l'on pénètre à pas feutrés au sein du hall A...

BTP: le ras-le-bol des artisans

Ils sont en colère, et se sont faits entendre. «On pète les plombs», «ça suffit», «on va disjoncter»... Les slogans ne manquaient pas, les revendications non plus. Les artisans du BTP et du paysage ont fait entendre leur voix, vendredi 13 septembre à travers une...

Des opportunités à saisir en Slovaquie

C’est un pays industriel de 5,4 millions d’habitants avec une main d’œuvre abordable et une fiscalité avantageuse, un taux unique d’imposition à 23 %. La Slovaquie offre de nombreuses opportunités pour les entreprises françaises et en particulier, celles de la...

Tendance auto: La réalité rejoint la fiction…

Après les véhicules hybrides et la vague green, les constructeurs rivalisent d'ingéniosité... La voiture du futur sera connectée, voire se pilotera toute seule. Ce n'est pas de la science-fiction. La révolution technologique n'allait pas laissé le monde de l'auto sur...

La bataille de la rentrée

Le coût de la rentrée scolaire, selon une enquête de la Confédération syndicale des familles, va baisser de 4,08 %, a-t-on pu lire un peu partout cette semaine. Une nouvelle illustration de la guerre de prix à l’œuvre depuis plusieurs mois dans la grande distribution...

Le marché automobile au point mort

Avec une baisse des immatriculations de 10,9 % sur le marché des véhicules particuliers en août 2013, la conjoncture automobile a fait les gros titres de cette rentrée. Et le département ne fait guère mieux, selon le CNPA (Conseil national des professionnels de...

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Marché public · Savoie

Marché public | Avis de publicité | OPAC Savoie (73) | Missions de coordination sécurité et de protection de la santé | Chambéry

Chambéry · Département 73 · 5 février 2025

Type d’avis
Avis de publicité
Acheteur
OPAC Savoie
Référence
25010SPS01

Avis de publicité

Objet du marché

Missions de coordination sécurité et de protection de la santé

AVIS DE PUBLICITE

OPAC SAVOIE

M. Fabrice HAINAUT – Directeur général
9 rue Jean Girard-Madoux
73024 CHAMBERY CEDEX
Tél : 04 79 96 60 40 – Fax : 04 79 68 59 76
mèl : correspondre@aws-france.com
web : http://www.opac-savoie.fr
SIRET 77645954700100

Groupement de commandes : Non

L’avis implique l’établissement d’un Accord-Cadre.

Durée : 12 mois

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Objet : Missions de coordination sécurité et de protection de la santé (catégorie III) pour les travaux d’entretien du patrimoine d’OPAC SAVOIE – Accord-cadre à bons de commande

Référence acheteur : 25010SPS01

Type de marché : Services

Procédure : Procédure adaptée ouverte

Technique d’achat : Accord-Cadre

Lieu d’exécution : Département de la Savoie 73000 Chambéry

Durée : 12 mois.

Description :

L’accord-cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande.

Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.

Durée de la période initiale à compter du 01/06/25 et jusqu’au 31/05/26.

Le contrat est susceptible d’être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

Classification CPV :

Principale : 71317210 – Services de conseil en matière de santé et de sécurité

Forme de la procédure : Prestation divisée en lots : non

Les variantes sont exigées : Non

Identification des catégories d’acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.

Valeur estimée hors TVA :  208 000,00 euros

Conditions de participation :

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Aptitude à exercer l’activité professionnelle : 

Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner

Déclaration sur l’honneur de ne pas être admis à une procédure de redressement judiciaire sans pouvoir justifier être habilité à poursuivre l’activité pendant la durée prévisible d’exécution du marché public

Renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Capacité économique et financière :

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : 

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années

Attestation de compétence amiante

Attestation de formation au port des E.P.I.

Attestation de formation aux procédures de décontamination sur un chantier amianté

Marché réservé : NON

Réduction du nombre de candidats : Non

La consultation comporte des tranches : Non

Possibilité d’attribution sans négociation : Oui

Visite obligatoire : Non

Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :

– 40 % Valeur technique

– 60 % Prix des prestations

Renseignements d’ordre administratifs : Service Marchés et Achats

L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : Oui

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Remise des offres : 05/03/25 à 16h00 au plus tard.

Renseignements complémentaires :

Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l’heure limites. Si un nouveau pli est transmis par le même candidat, il annule et remplace le précédent.

Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres de groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Les formats de fichiers acceptés par l’acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli.

La signature électronique des documents n’est pas exigée dans le cadre de cette consultation pour le dépôt de vos candidatures/offres. Toutefois, la signature électronique du contrat par l’attributaire sera exigée.

Le pouvoir adjudicateur applique le principe « Dites-le nous une fois ». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d’une précédente consultation et qui demeurent valables.

Envoi à la publication le : 04/02/25

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. 

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l’acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.opac-savoie.fr

Référence : 25010SPS01

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