Fiscalité verte: cultivez votre environnement !

Source intarissable de discussion, la question environnementale concerne tous les professionnels. Débat autour de la transition énergétique, conférence environnementale, éco-taxe reportée... Les questions d'actualité autour de la problématique de l'environnement et du...

Seyssel, l'autre appellation de l'Ain

Sur les rives du Rhône fleurit un vignoble original pour un vin qui ne l’est pas moins. D’un point de vue œnologique, l’Ain est souvent associé au Bugey. C’est oublier un peu vite qu’il existe une autre appellation sur notre département : Seyssel. Certes, notre...

Déclarations sociales : Un changement de cadence

A partir du 1er janvier 2016, la déclaration sociale nominative se substituera à la déclaration annuelle des salaires, mais aussi aux déclarations Urssaf et autres… «C’est vrai, l’Etat fait un gros effort pour permettre de ne faire certaines démarches qu’une seule...

Chinese Democracy

Certains se souviennent peut-être de ce dernier album des Guns'n'Roses sorti en 2008, après 15 ans d'attente, considéré comme l'album le plus coûteux du monde, et malgré cela très décevant pour la majorité des fans du groupe. En cela, le disque portait très bien son...

Sidérurgie: ArcelorMittal prend le large

« Une success story ». C'est en ces termes que Patrick Laudamy, directeur du site ArcelorMittal de Bourg, a qualifié le partenariat conclu avec l'entreprise Technip. Le géant sidérurgique a ménagé le suspens jusqu'au bout, avant de dévoiler, jeudi 19 septembre, avoir...

Agroalimentaire, de l’énergie à économiser

Invité du dernier «Mardi de l’agro» organisé par le technopôle Alimentec, le 17 septembre, Christophe Watrigant, dirigeant de Prowatt, entreprise d’ingénierie en efficacité énergétique, a listé les trois gisements d’économies d’énergie dans l’agroalimentaire et...

Play/pause

Il s’agirait d’une « pause fiscale ». Après deux ans de matraquage, les Français pourront-ils souffler un peu en 2014 et profiter sereinement du (maigre) fruit de leur travail ? Pas sûr. Le président de la République François Hollande a profité d’une interview...

Antiquités: un art au goût du jour !

En marge des journées du patrimoine, le trentième salon des antiquaires a fêté dignement cette édition en rouge, noir et or. Un écrin où brille un bijou précieux. C'est la première impression que l'on a lorsque l'on pénètre à pas feutrés au sein du hall A...

BTP: le ras-le-bol des artisans

Ils sont en colère, et se sont faits entendre. «On pète les plombs», «ça suffit», «on va disjoncter»... Les slogans ne manquaient pas, les revendications non plus. Les artisans du BTP et du paysage ont fait entendre leur voix, vendredi 13 septembre à travers une...

Des opportunités à saisir en Slovaquie

C’est un pays industriel de 5,4 millions d’habitants avec une main d’œuvre abordable et une fiscalité avantageuse, un taux unique d’imposition à 23 %. La Slovaquie offre de nombreuses opportunités pour les entreprises françaises et en particulier, celles de la...

Tendance auto: La réalité rejoint la fiction…

Après les véhicules hybrides et la vague green, les constructeurs rivalisent d'ingéniosité... La voiture du futur sera connectée, voire se pilotera toute seule. Ce n'est pas de la science-fiction. La révolution technologique n'allait pas laissé le monde de l'auto sur...

Le marché automobile au point mort

Avec une baisse des immatriculations de 10,9 % sur le marché des véhicules particuliers en août 2013, la conjoncture automobile a fait les gros titres de cette rentrée. Et le département ne fait guère mieux, selon le CNPA (Conseil national des professionnels de...

La bataille de la rentrée

Le coût de la rentrée scolaire, selon une enquête de la Confédération syndicale des familles, va baisser de 4,08 %, a-t-on pu lire un peu partout cette semaine. Une nouvelle illustration de la guerre de prix à l’œuvre depuis plusieurs mois dans la grande distribution...

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Marché public · Haute-Savoie

Marché public | Avis de marché | Primalp (74) | Construction de 2 bâtiments de 36 logements | Seynod

Seynod · Département 74 · 18 avril 2025

Type d’avis
Avis de marché
Acheteur
Primalp

Avis de marché

Objet du marché

Construction de 2 bâtiments de 36 logements

AVIS DE MARCHE

TRAVAUX

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : PRIMALP.

Correspondant : VENANT Céline, 25-27 rue Royale 74000 ANNECY FRANCE. – Tél. : 04-50-10-07-24 – Courriel : cvenant@primalp.fr

Adresse internet : http://primalp.e-marchespublics.com.

Adresse internet du profil d’acheteur : https://primalp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8601_1089244.html.

Objet du marché : CIMEO à SEYNOD (74600), construction de 2 bâtiments de 36 logements en accession.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots

Durée du marché ou délai d’exécution : 21 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01 Octobre 2025

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 01 Octobre 2025

Unité monétaire utilisée, l’euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l’appui de sa candidature :
– Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après).
– Déclaration sur l’honneur du candidat justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu’il n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
– Déclaration sur l’honneur du candidat attestant qu’il est en règle, au cours de l’année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l’emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
– Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l’honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l’article D. 8222-5-3° du code du travail) (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
– Si le candidat est établi ou domicilié à l’étranger, une déclaration sur l’honneur du candidat attestant qu’il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l’article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
– Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l’acheteur public) .

Documents à produire obligatoirement par l’attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l’accord-cadre (formulaire NOTI1) :
– Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2).

Critères d’attribution :
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 Mai 2025 à 12:00

Date prévue pour l’envoi aux candidats sélectionnés de l’invitation à présenter une offre ou à participer au dialogue : 02 Juin 2025

Délai minimum de validité des offres : jusqu’au 26 Août 2025.

Date d’envoi du présent avis à la publication : 17 Avril 2025.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif et technique peuvent être obtenus : PRIMALP

Correspondant : CELINE VENANT 25 27 RUE ROYALE 74000 ANNECY – Tél. : 04 50 10 07 24 – courriel : cvenant@primalp.fr

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