Only Kart, le sport décomplexé

Une piste sécurisée et des véhicules électriques permettent de pratiquer un karting 100 % plaisir. «Le séminaire, c’est notre objectif commercial numéro 1. C’est un public avide de nouveauté», avoue sans ambages Emeric Ruget, créateur d’Only Kart, piste de karting...

Macron ou l'emploi ?

Au moins sur le front de l'emploi, François Hollande sait que ses promesses ne pourront être tenues. Loin d'avoir inversé la courbe, il doit au contraire faire face à un taux de chômage record, représentant désormais plus de 10% de la population active et en...

Terrorisme économique

Faut-il encore parler de crise ? Plus les années passent et plus il apparaît évident que le fonctionnement de notre économie ne sera plus jamais le même. La mondialisation, la construction de l'Europe, les problématiques environnementales, les changements de mode de...

Plasturgie : L’Allemagne en curieuse

Le cluster allemand Innonet Kunststoff (Innonet Plasturgie, en allemand) a envoyé une délégation de quatre personnes en Rhône-Alpes et Franche-Comté, du 18 au 21 janvier. Le programme, organisé par Plastipolis, prévoyait la visite de structures comme l’Insa ou le PEP...

Salon Autrement : Une grande richesse d’animations

Avec 130 exposants, 70 conférences et 110 ateliers, cette première édition s’annonce prometteuse. Pascale Mercier, dirigeante du magazine Temps-Libre, et Diane Bertolini, gérante de l’agence de communication Nous, ont vu grand pour la première édition du Salon...

Chiffres clés : L’Ain maintient sa position

Comme à son habitude, la CCI de l’Ain vient d’éditer un condensé des chiffres clés du département. Ce millésime 2014-2015 confirme la dynamique économique du territoire, que ce soit du côté de la démographie ou du côté de l’emploi, avec toujours un taux de chômage...

Vivre avec la parité euro-franc

L’annonce, il y a une semaine, de la Banque Nationale Suisse d’abandonner son action en faveur d’un taux de change plancher avec l’euro (1,20 CHF pour 1 EUR), a entraîné la valorisation du franc de près de 20% face à l’euro. La nouvelle a été accueillie avec...

Restons Charlie

Cette semaine encore, je n'ai pas acheté Charlie hebdo. Non que je ne le voulais pas, mais comme tant d'autres, je n'ai pu satisfaire mon envie face à l'ampleur de la demande, et ceci malgré un tirage près de 100 fois supérieur à la normale. Toute la France voulait...

Percer les secrets du vin jaune

Le millésime 2008 sera célébré le week-end des 31 janvier et 1er février. La percée du vin jaune, dont la 19e édition est organisée, cette année, les 31 janvier et 1er février à Montigny-lès-Arsures, est présentée comme un événement unique. Pourquoi ? «Ce vin...

CGPME : «Laissez-nous travailler !»

Hors série, le premier Pti Déjeuner des Grandes Initiatives 2015 de la CGPME, mardi 6 janvier, proposait aux adhérents de formuler leurs vœux économiques pour l’année 2015. Formation, pénibilité — «Une bombe à retardement en termes sociaux et juridiques»… L’exercice a...

Même pas peur

Je n'ai pas souvent acheté Charlie Hebdo. Par nécessité d'arbitrage sans doute et parce que je n'avais pas le réflexe. Mais chaque fois que je l'ai lu, j'ai apprécié sa liberté de ton, son impertinence, son humour caustique, et son sens de la provocation faisant...

Voeux de nouvelle année

Allez. A nouvelle année, nouvelles habitudes et changement de points de vue. Alors pour une fois, cessons de taper sur nos hommes politiques et de les charger de tous les maux de notre pays, et intéressons nous plutôt à notre propre comportement. Ou plus exactement à...

En attendant mieux

Une nouvelle année s'achève. Et à en juger par les bilans nationaux comme par les rencontres avec les différents acteurs départementaux, le millésime 2014 laissera essentiellement un goût amer en bouche, avec des notes persistantes de souffre, de poudre et de...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

No Results Found

The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Annonces judiciaires et légales · Ain

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

Pour avis
Le notaire

Référence : 338933

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé