Chinese Democracy

Certains se souviennent peut-être de ce dernier album des Guns'n'Roses sorti en 2008, après 15 ans d'attente, considéré comme l'album le plus coûteux du monde, et malgré cela très décevant pour la majorité des fans du groupe. En cela, le disque portait très bien son...

Sidérurgie: ArcelorMittal prend le large

« Une success story ». C'est en ces termes que Patrick Laudamy, directeur du site ArcelorMittal de Bourg, a qualifié le partenariat conclu avec l'entreprise Technip. Le géant sidérurgique a ménagé le suspens jusqu'au bout, avant de dévoiler, jeudi 19 septembre, avoir...

Agroalimentaire, de l’énergie à économiser

Invité du dernier «Mardi de l’agro» organisé par le technopôle Alimentec, le 17 septembre, Christophe Watrigant, dirigeant de Prowatt, entreprise d’ingénierie en efficacité énergétique, a listé les trois gisements d’économies d’énergie dans l’agroalimentaire et...

Play/pause

Il s’agirait d’une « pause fiscale ». Après deux ans de matraquage, les Français pourront-ils souffler un peu en 2014 et profiter sereinement du (maigre) fruit de leur travail ? Pas sûr. Le président de la République François Hollande a profité d’une interview...

Antiquités: un art au goût du jour !

En marge des journées du patrimoine, le trentième salon des antiquaires a fêté dignement cette édition en rouge, noir et or. Un écrin où brille un bijou précieux. C'est la première impression que l'on a lorsque l'on pénètre à pas feutrés au sein du hall A...

BTP: le ras-le-bol des artisans

Ils sont en colère, et se sont faits entendre. «On pète les plombs», «ça suffit», «on va disjoncter»... Les slogans ne manquaient pas, les revendications non plus. Les artisans du BTP et du paysage ont fait entendre leur voix, vendredi 13 septembre à travers une...

Des opportunités à saisir en Slovaquie

C’est un pays industriel de 5,4 millions d’habitants avec une main d’œuvre abordable et une fiscalité avantageuse, un taux unique d’imposition à 23 %. La Slovaquie offre de nombreuses opportunités pour les entreprises françaises et en particulier, celles de la...

Tendance auto: La réalité rejoint la fiction…

Après les véhicules hybrides et la vague green, les constructeurs rivalisent d'ingéniosité... La voiture du futur sera connectée, voire se pilotera toute seule. Ce n'est pas de la science-fiction. La révolution technologique n'allait pas laissé le monde de l'auto sur...

Le marché automobile au point mort

Avec une baisse des immatriculations de 10,9 % sur le marché des véhicules particuliers en août 2013, la conjoncture automobile a fait les gros titres de cette rentrée. Et le département ne fait guère mieux, selon le CNPA (Conseil national des professionnels de...

La bataille de la rentrée

Le coût de la rentrée scolaire, selon une enquête de la Confédération syndicale des familles, va baisser de 4,08 %, a-t-on pu lire un peu partout cette semaine. Une nouvelle illustration de la guerre de prix à l’œuvre depuis plusieurs mois dans la grande distribution...

Chômage : enfin une embellie !

Si les chiffres du chômage continuent à augmenter en France, avec +0,2 % fin juillet pour les demandeurs d’emplois inscrits en catégorie A, ils baissent de 0,4 % en Rhône-Alpes et même de 0,9 % dans l’Ain. «La courbe s’est donc inversée, d’autant que la tendance se...

Un nouveau tronçon pour la rocade de Bourg

En service depuis le 31 juillet, la rocade Nord-Est de Bourg-en-Bresse a été inaugurée lundi 2 septembre. Ce nouvel axe de 4 150 m entre la RD 1083, route de Saint-Etienne-du-Bois, et la RD 979, route de Ceyzériat permet de poursuivre le contournement périphérique de...

Le frisson dans les arbres

Relevez le défi des acrobaties en hauteur, dans un cadre sécurisé. Déjà gérant du parcours aventure du Bugey, à Hauteville, Pierre Coillard vient de racheter celui de la Bresse, à Saint-Etienne-du-Bois. «Ce sont deux parcs très différents. A Hauteville, nous avons des...

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Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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