Avec l'entrée en campagne officielle de Nicolas Sarkozy, tous les candidats à la future élection présidentielle semblent désormais connus. Et le spectacle va maintenant pouvoir commencer : les propositions de mesures vont se faire plus nombreuses et plus précises, les...
« Lorsque l'on perd son emploi, on perd un peu de son identité. Que répondre lorsque les gens vous questionnent sur votre activité ? Et là, on stigmatise un peu plus ceux qui sont en recherche d'emploi, en voulant les forcer, dans l'absurde, à accepter une formation...
«Dans de nombreuses entreprises, les ordinateurs ne sont pas protégés par mot de passe. On peut accéder aux données comptables en trois clics», s’étonne Michel Maisonneuve, dirigeant de Maisonneuve Informatique, à Villemotier. Et un vrai mot de passe, c’est au minimum...
L'informatique et ses diverses applications, notamment via internet, sont à l'origine d’énormes réussites économiques mondiales. On pense ainsi à Microsoft, Apple, E-Bay, Google, et bien sûr Facebook. Cette dernière entreprise, fondée en 2004 par un étudiant de...
Premier exportateur de pétrole vers les Etats-Unis, le Canada (33,8 millions d’habitants), compte parmi les grandes puissances énergétiques. Son marché est concentré vers le pays de l’Oncle Sam, avec lequel il existe des accords de libre-échange. Qualité de l’air,...
Marc Sauvage pratique une cuisine ancrée dans la tradition, tout en osant d’étonnantes rencontres. A la sortie d’Ambérieux-en-Dombes en direction d’Ars, l’auberge Les Bichonnières est une ancienne ferme dombiste. On pénètre dans le restaurant via un petit salon où...
La créativité peut s’organiser en séances. «On présente d’abord le thème, puis les règles de la réunion : abolir la censure, noter toutes les idées, même les plus fantaisistes, énumère Thomas Le Nechet, ingénieur conseil en innovation de la CCI. Il faut jouer avec ces...
Proche voisine, la Suisse peut apparaître facile d’accès pour qui veut se lancer à l’export. C’est oublier que ce petit pays de 7,8 millions d’habitants et d’une superficie de 41 300 km2 ne dispose pas de ressources minières, ni d’un marché intérieur suffisant. Il est...
Une étude met en évidence la correspondance entre les verdicts des jurys et le goût des consommateurs. Les résultats des concours œnologiques correspondent-ils aux goûts du consommateur ? Pour répondre à cette question, une étude originale a été menée par Les maisons...
« Sous les pavés, la plage » scandaient les manifestants en mai 68. Et « sous les micro-processeurs, les noix de coco » pourraient enchérir les Anonymous, ce groupe de rebelles du net convaincus qu'il convient de défendre notre espace de liberté numérique. En effet,...
L'agence Standard and Poor's a déclassé la France qui perd sa note triple A. Quelles en sont les conséquences possibles sur les entreprises et les collectivités ? « Cette dégradation aura nécessairement des conséquences, annonce tout de go Christophe Greffet, maire de...
Deux lecteurs du Courrier Economie ont représenté notre région lors du 5ème prix littéraire PHR. « Vous aimez les livres et les auteurs ? Grâce à votre journal, devenez membre du 5ème prix littéraire des hebdos en région. » Il n'en fallait pas plus pour convaincre...
La Fédération du bâtiment et des travaux publics de l’Ain dresse un bilan positif de l’année 2011, mais nourrit de profondes inquiétudes pour 2012. «Dans l’habitat social, des opérations sont toujours lancées, mais par manque de visibilité, les entreprises du bâtiment...
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Enquête publique · Savoie
Enquête publique
Installation classée pour la protection de l'environnement
PREFECTURE DE LA SAVOIE
PREFETURE DE LA SAVOIE
AVIS DE PROROGATION D’ENQUÊTE PUBLIQUE
INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
COMMUNE DE MODANE
La Préfète de la Savoie informe le public que l’enquête publique ouverte par arrêté préfectoral du 5 août 2026 n°ICPE-2026 -065, initialement prévue du mardi 8 septembre 2026 au vendredi 9 octobre 2026, prolongée de 14 jours sur décision du commissaire enquêteur du 22 septembre 2026, est prolongée de 45 jours par arrêté préfectoral n°ICPE-2026-089 en date du 16 octobre 2026 et se terminera le lundi 7 décembre 2026 à 17h00.
Cette enquête porte sur une demande d'autorisation environnementale unique valant, en application de l’article L181-1 du code de l’environnement, autorisation au titre de l’article L512-1 du code de l’environnement (ICPE) sur la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV), dont le siège social est situé rue des Terres Blanches 73500 Modane, en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de quartzites, située sur le territoire de la commune de Modane aux lieux-dits « Rocher Chal » et « Le Replat ».
Le siège de l’enquête est fixé à la mairie de Modane (73500) sise place de l’hôtel de ville.
Le dossier (comportant notamment l’avis de l’autorité environnementale, la réponse de l’exploitant à l’avis de l’autorité environnementale, l’avis du conseil national de la protection de la nature, la réponse de l’exploitant à l’avis du conseil national de la protection de la nature) est mis à disposition du public jusqu’au lundi 7 décembre 2026 à 17h00, pour que chacun puisse en prendre connaissance :
- en mairie de Modane, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au jeudi : 9h - 12h et 13h30 – 17h, et le vendredi : 9h - 12h et 13h30 – 16h30),
- sur le site internet des services de l’État en Savoie à l’adresse suivante : https://www.savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Paysages-environnement-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Installations-classees-pour-la-protection-de-l-environnement/Autorisations-environnementales3
- sur un poste informatique auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » situé dans les locaux de l’Unité interdépartementale des deux Savoie de la DREAL, 430 rue Belle Eau, 73000 Chambéry, sur rendez-vous après contact auprès du service à l’adresse suivante :pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Durant cette prolongation d’enquête, Monsieur Jamel KIRECHE, commissaire enquêteur assurera des permanences et recevra le public en mairie de Modane le vendredi 23 octobre 2026 de 9h00 à 12h00, le jeudi 19 novembre 2026 de 13h30 à 16h30 et le lundi 7 décembre 2026 de 13h30 à 17h00.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public peut consulter et consigner ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête en format papier à la mairie de Modane, aux jours et heures d’ouverture au public sus-mentionnés,
- par courrier/voie postale à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Modane. Celles-ci seront annexées au registre papier de l’enquête publique dans les meilleurs délais,
- par courrier électronique à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr. Il est précisé que les courriels seront publiés sur le site internet des services de l’État dans le département de la Savoie. Les pièces jointes annexées aux messages électroniques doivent avoir une capacité inférieure à 5 Mega-octets (Mo).
Toute information sur le projet peut être demandée auprès du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement » par courriel à l’adresse suivante : pref-icpe@savoie.gouv.fr.
Toute personne physique ou morale pourra prendre connaissance, pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête publique, au sein du service « guichet unique pour les installations classées pour la protection de l’environnement », en mairie Modane, ainsi que sur le site internet des services de l’État en Savoie, du mémoire en réponse du demandeur, du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur.
L’autorité compétente pour prendre la décision d’autorisation assortie du respect de prescriptions ou le refus concernant la demande présentée par la Société Modanaise de Valorisation (SMV) est la préfète de la Savoie.
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