La menace pesait sur notre pays depuis quelque temps; elle a finalement été mise à exécution : Standard & Poor's a abaissé la note de la France d'un point, faisant ainsi trembler la population, le monde médiatique et politique. La conséquence principale de cette...
Depuis pas mal d'années déjà, j'ai de fréquentes discussions avec des amis ou des confrères qui aboutissent invariablement à la conclusion que la désindustrialisation de la France fut une des grandes erreurs d'orientation politique de la France, responsable d'une...
Après la démission de Robert Rabelle en septembre 2009, Albert Belle a quitté à son tour la présidence du tribunal de commerce. Sur le point de prendre officiellement la relève, son successeur, Alain Mansion, a noté lors de l’audience solennelle de rentrée, jeudi 12...
Rigueur ou pas, avec un budget de 131 millions d’euros, le conseil général maintient un niveau d’investissement élevé. Les travaux de voirie représentent à eux seuls 42 millions d’euros, dont 8 millions sont consacrés à la poursuite de la création de la déviation de...
Planet Minia, un nouveau rendez-vous à Bourg pour les fans de glisse. Vous vous rêvez en Patrick Chan ou Miki Andô, les champions du monde de patinage artistique ? Ou, plus simplement, vous êtes un fan de la glisse ? Toujours est-il qu'à Bourg, l'offre de patinage...
Le chef d'entreprise est-il un citoyen comme les autres ? «Il devient un citoyen à haut risque pendant l'exercice de ses fonctions», selon une avocate parisienne participant à des sessions d'information, et même de formation, autour de la thématique de la garde à vue....
L'année 2011 aura été particulièrement riche et tendue, entre révolutions arabes, catastrophes naturelles et écologiques, scandales politico-sexuels et, bien sûr, renforcement de la crise internationale. De quoi nourrir les médias qui, comme chacun le sait, préfèrent...
Orange annonce le déploiement de la fibre optique pour l’ensemble de la population de Bourg-en-Bresse d’ici 2016 et son agglomération en 2020. Les études techniques ont démarré fin 2011 et les premiers raccordements sont promis pour le deuxième semestre 2012. Son...
L’UNSA organisait lundi 12 décembre, en partenariat avec Tropiques FM et le Courrier Economie, un débat sur le rôle des banques pendant la crise. Faut-il, comme le préconisent certains, séparer banque de dépôt et banque d’affaires ? Gilles Desseigne, secrétaire...
Avec un brin de fantaisie, on fait des merveilles ! Cette année, on fait un effort d'originalité pour nos cadeaux de Noël... La tendance du moment, c'est de se la jouer perso, en prenant en compte un trait de caractère particulier du destinataire. Ce qui implique,...
La fin d'année est souvent le temps des bilans... Et des perspectives. Le Medef de l'Ain, la CGPME, l'union professionnelle artisanale et la chambre de commerce ont décidé de se réunir, vendredi 9 décembre dernier, « pour témoigner d'un engagement commun au service...
Décidément, s'il y a une chose que nos hommes politiques savent toujours faire, c'est bien nous faire peur. Ainsi, si nous ne suivons pas leurs conseils (ce qui serait une grave erreur…), nous risquons - selon les jours et toutes tendances confondues - de nous faire...
Les troubles musculo-squelettiques (TMS) représentent 95 % des maladies professionnelles dans les industries agroalimentaires. Maladies professionnelles qui ont représenté 220 000 jours de travail perdus en 2010 pour la filière en Rhône-Alpes. Le montant et le taux...
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4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.
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Marché public · Haute-Savoie
Construction de 2 bâtiments de 36 logements
TRAVAUX
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : PRIMALP.
Correspondant : VENANT Céline, 25-27 rue Royale 74000 ANNECY FRANCE. – Tél. : 04-50-10-07-24 – Courriel : cvenant@primalp.fr
Adresse internet : http://primalp.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d’acheteur : https://primalp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8601_1089244.html.
Objet du marché : CIMEO à SEYNOD (74600), construction de 2 bâtiments de 36 logements en accession.
Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots
Durée du marché ou délai d’exécution : 21 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01 Octobre 2025
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 01 Octobre 2025
Unité monétaire utilisée, l’euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l’appui de sa candidature :
– Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après).
– Déclaration sur l’honneur du candidat justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu’il n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
– Déclaration sur l’honneur du candidat attestant qu’il est en règle, au cours de l’année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l’emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
– Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l’honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l’article D. 8222-5-3° du code du travail) (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
– Si le candidat est établi ou domicilié à l’étranger, une déclaration sur l’honneur du candidat attestant qu’il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l’article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
– Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l’acheteur public) .
Documents à produire obligatoirement par l’attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l’accord-cadre (formulaire NOTI1) :
– Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2).
Critères d’attribution :
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 26 Mai 2025 à 12:00
Date prévue pour l’envoi aux candidats sélectionnés de l’invitation à présenter une offre ou à participer au dialogue : 02 Juin 2025
Délai minimum de validité des offres : jusqu’au 26 Août 2025.
Date d’envoi du présent avis à la publication : 17 Avril 2025.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif et technique peuvent être obtenus : PRIMALP
Correspondant : CELINE VENANT 25 27 RUE ROYALE 74000 ANNECY – Tél. : 04 50 10 07 24 – courriel : cvenant@primalp.fr
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