Méthanisation, les potentiels à la loupe

Et si demain, 73 % du gaz circulant dans les réseaux était du biogaz ? Cette piste est explorée très sérieusement par GrDF qui signait, le 29 mai, une convention — la première du genre — avec le conseil général et Hélianthe. Par cette dernière, la collectivité et le...

Le Riccoty, des séminaires en toute simplicité

Cet ensemble hôtelier de 102 chambres sur un parc de 5 ha offre une restauration simple, mais de qualité. Inauguré le 30 mai à Blyes, à deux pas du parc industriel de la plaine de l’Ain, le Riccoty est un autel dressé au tourisme d’affaires… Ou plutôt, un hôtel de 102...

Hors d’usage

Les écologistes, sous l'impulsion de leur sénateur Jean-Vincent Placé, avaient enfin trouvé un combat capable de fédérer le peuple : la lutte contre l'obsolescence programmée. En effet, qui n'a jamais été furieux de constater que son aspirateur, son lecteur DVD, sa...

La moisson des ambassadeurs de l'Ain

Ils partirent 75 et par un prompt renfort, se virent 81 en arrivant au soir. Le conseil général et la CCI organisaient via la Mission économique de l’Ain, jeudi 23 mai à Jujurieux, le troisième rendez-vous des ambassadeurs économiques. Voici déjà deux ans que ces...

Mobilité entreprise: relever un challenge !

Et si, à la place des flottes autos, on passait au vélo de fonction ? « Nous sommes engagés dans la charte poids-lourds et notre entreprise de transport est inscrite dans une démarche environnementale. Cette politique s'est élargie en interne. Nous avons décidé de...

Adieu

Jean Jacques Coltice nous a quittés samedi 18 mai ? Pas vraiment... car le Canard est toujours debout ! Ce canard, le Courrier Économie, fut sa plus grande oeuvre. Il y a vécu des combats, des passions, des souffrances, de nombreuses rencontres, quelques amitiés, de...

Pour un mailing performant

Qu’il s’agisse de prospection ou de fidélisation, le mailing est un outil incontournable. Reste à trouver les clés pour le rendre efficace. Et selon Claude Cazaux, consultant associé du réseau cadre expert qui intervenait mardi 14 mai dans le cadre d’un atelier de la...

Rav4 : Le confort tout terrain

Le nouveau Rav4 de Toyota, c'est l'architecture d'un crossover allié au confort d'une berline. Parfois, l'essai d'un crossover laisse un peu pantois. On remarque souvent un point qui pêche: le design, le confort, l'habitabilité ou la conduite. Le dernier né de la...

Conjoncture: Mi-figue, mi-raisin

Les perspectives ne sont guère encourageantes, notamment pour le bâtiment. Les artisans du bâtiment vont-ils boire le Calice jusqu'à la lie ? Avec un recul d'activité de 3 % au premier trimestre de l'année, c'est le quatrième trimestre consécutif où ces professionnels...

Typographie

C’était l’un des engagements de la campagne de François Hollande. L’Etat a créé une banque publique d’investissement. Chargée de soutenir les petites et moyennes entreprises, les entreprises de taille intermédiaire et les entreprises innovantes, elle regroupe Oséo,...

Fausse monnaie, comment faire le « tri »

Entre 600 et 800 000 faux billets sont retirés de la circulation chaque année. Pour distinguer une coupure valable d’une vulgaire copie, la Banque de France propose la méthode TRI : toucher, regarder, incliner. D’abord, touchez. Le papier des billets n’est pas en...

Exposition : Lumières !

Les beaux-arts et arts décoratifs représentatifs du XVIII e siècle sont à l'honneur au monastère royal de Brou. Voilà une exposition qui propose un véritable voyage dans le temps, au siècle des Lumières plus exactement. Un siècle marqué pour une histoire des arts...

Le Haut-Bugey a-t-il besoin du TGV ?

«Le TGV est-il nécessaire dans le Haut-Bugey», s’interrogeait jeudi 25 avril, l’association des acteurs économiques de la Plastics Vallée (AEPV). Le Haut-Bugey bénéficie en effet de deux arrêts, un le matin en direction de Paris, un le soir en direction de Genève....

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Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR (01)

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BR · Département 01 · 18 novembre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Référence
338933

Régime matrimonial (saisie libre)

Libre regime matrimonial

Maître Annabel MONTAGNON
Notaire associée
MONTREVEL EN BRESSE (Ain) 20 rue de Bourg
Office n° 01013

Aux termes d’un acte reçu par Maître Annabel MONTAGNON Notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340) 20, route de Bourg (CRPCEN 01013), le 16 novembre 2026,
Monsieur Antoine CAOS et Madame Elisabeth MEGARD, demeurant ensemble à BRESSE VALLONS (01340), 18, allée La Cornatière 2 – ETREZ,
Mariés à ETREZ (01340) le 2 septembre 1989, et actuellement soumis au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.
Faisant usage de la faculté offerte par l’article 1397 du Code civil, sont convenus dans l’intérêt de la famille, de changer entièrement de régime matrimonial.
Ils ont déclaré adopter pour l’avenir le régime de la communauté universelle, tel qu’il est établi par l’article 1526 du Code civil, avec clause d’attribution intégrale de cette communauté au prémourant d’entre eux.
Les oppositions pourront être faites dans un délai de trois mois et devront être notifiées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par acte de commissaire de justice à Maître Annabel MONTAGNON, notaire à MONTREVEL-EN-BRESSE (01340), 20, route de Bourg, où il est fait élection de domicile.
En cas d’opposition, les époux peuvent demander l’homologation du changement de régime matrimonial à M. le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire compétent.

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Le notaire

Référence : 338933

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