L’Ain se met en valeur

Sur les affiches, une demi-douzaine, une photo des rues de Time Square, de la pyramide du Louvre ou de celle de Kheops est barrée d’un «Bienvenue dans l’Ain». L’explication est mentionnée en dessous : le mobilier de jardin de Time Square est fabriqué chez nous, comme...

Guerres de religion

Le débat sur la laïcité visait, à n’en pas douter, la communauté musulmane. Pour s’en convaincre, il suffit de se référer à la récente volonté élyséenne d'organiser des sections spéciales pour permettre aux étudiants juifs de passer les concours d'entrée aux grandes...

Idée fumeuse

Cela fait des années que ma consommation se limite en moyenne à deux cigarettes par jour. Ai-je pour autant l’envie d’arrêter ? Non ! Pas plus que je n'imagine arrêter de prendre un apéritif alcoolisé lorsque l'idée m’en prend ou de boire un bon verre de vin pour...

Vendre aux Chinois

Responsable commercial de la SAS Filtres Monnet à Ambérieu-en-Bugey, Philippe Vourron intervenait jeudi 14 avril dans le cadre d’un atelier de la CCI, sur le thème «Vendre aux Chinois». En effet, ce fabricant de machines dédiées au traitement des effluents...

Réactions atomiques

La catastrophe de Fukushima n'en finit pas de faire parler d'elle. Mais comment pourrait-il en être autrement ? Le bilan ne cesse de s'alourdir et les réacteurs n'en finissent pas de déverser leur lot de matières radioactives dans l'air comme dans l'eau, condamnant...

Bâtiment: cimenter les relations

« C'est le bordel! Ça va mal finir! » Et bien, le titre de la conférence animée par José Genon et organisée par la fédération du BTP – juste après son assemblée générale, vendredi 15 avril – est évocateur. Ras-le-bol, les gars du bâtiment? Mais non, ils sont tenaces!...

Tendances: éviter les râteaux

Printemps oblige et soleil généreux vous poussent dehors. Aller, c'est la saison de prendre soin de votre petit jardin. Respectez la tendance du moment: jardiner, oui, mais pas n'importe comment et surtout, pas avec n'importe quoi. Pour traquer la mauvaise herbe –...

Journées de la construction : Objectif 2025

Au terme de trois jours de débat, la Capeb a définit trois messages-clés et sept chantiers prioritaires pour l’avenir de l’artisanat du bâtiment. Premier enseignement : pour rester indépendant, les artisans du bâtiment devront apprendre à travailler ensemble, coopérer...

Cause toujours

« Bonjour. Je suis le programme X. Je vais traiter votre demande. » Ça commence bien. Tout ce que je voulais, c'était me désinscrire d'une newsletter – d'autant que je ne m'étais pas, au préalable, inscrite à quoi que ce soit – mais apparemment, le chemin sera long et...

Retour vers le futur

Le Good Rockin’ Tonight nous ramène aux années 50, aux vraies. Et sans Dolorean ! Sortez les blousons noirs et faites-vous pousser la banane ! Du 14 au 17 avril, l’espace Salvert d’Attignat vibrera au son du rockabilly avec la neuvième édition du festival Good Rockin’...

Cours de cuisine: plaisir gourmand…

Vous souhaitez apprendre ou découvrir les secrets de professionnels, rien de mieux que de mettre la main à la pâte... Lorsque le savoir culinaire se transmet de génération en génération, et que l'on vous apprend que chemiser un plat, ce n'est pas l'habiller, vous avez...

Stress professionnel: zen, restez zen!

Ah, le stress professionnel... Vous avez peut-être déjà rêvé de tout envoyer balader et de vous sauver aux antipodes, d'étrangler votre patron – ou un collaborateur – de vous promener à travers champs tandis qu'on se débrouillerait sans vous pour résoudre les...

Protégez vos idées

Protéger ses inventions constitue à la fois une assurance face au risque de copie et un outil de négociation vis-à-vis des partenaires, concurrents et investisseurs. Pour être brevetable, l’idée doit être nouvelle, l’activité inventive et l’application industrielle....

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

4807,47 mètres, c’est l’altitude 2026 du mont Blanc, soit 1,88 mètre de plus qu’en 2023 et 27 centimètres au-dessus de la mesure historique de 1894.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

No Results Found

The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Enquête publique · Haute-Savoie

Avis de consultation du public | Commune de Chavanod (74) | Projet d’une installation de stockage de déchets inertes (ISDI)

Département 74 · 7 août 2026

Autorité
Commune de Chavanod
Clôture
29 septembre 2026

Avis d’enquête publique

Commune de Chavanod (74)

AVIS D’OUVERTURE D’UNE CONSULTATION DU PUBLIC

COMMUNE DE CHAVANOD : INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

Le Préfet de la Haute-Savoie communique :

Par arrêté préfectoral n°PAIC 2026-0065 en date du 07 août 2026 une consultation du public est prescrite sur la commune de CHAVANOD (74650) pendant 4 semaines : du lundi 31 août 2026 à 08 H 30 au mardi 29 septembre 2026 à 12 H 00 inclus, sur le dossier par lequel le président de la SAS CARRIERES HENRI ROUDIL sollicite au titre des installations classées, une demande d’enregistrement relative au projet d’une installation de stockage de déchets inertes (ISDI) sur le territoire de la commune de CHAVANOD (74650) lieu-dit « La Tine ». La décision préfectorale susceptible d’intervenir à l’issue de la procédure est un enregistrement éventuellement assorti de prescriptions particulières complémentaires aux prescriptions générales fixées par l’arrêté ministériel ou un arrêté préfectoral de refus.

ACTIVITES  PRINCIPALES DE L’INSTALLATION :

Le dossier déposé par la SAS CARRIERES HENRI ROUDIL vise les rubriques suivantes de la nomenclature des installations classées :

Rubrique Installations et activités concernées Régime du projet Eléments caractéristiques
2760-3 Installation de stockage de déchets inertes Enregistrement Volume total de remblais ≈ 310 000 m³   Rythme d’apport : – Moyen = 100 000 t/an (55 000 m3/an) – Maximum = 107 000 t/an (192 000 m³/an)

L’exploitation est prévue sur une durée de 7 années, comprenant la remise en état.

Le public pourra prendre connaissance du dossier et formuler ses observations sur un registre ouvert à cet effet pendant les jours et heures habituels d’ouverture au public de la mairie de CHAVANOD (74650)  : les lundis et les vendredis de 08 H 30 à 12 H 00 et de 14 H 00 à 17 H 00 ; les mardis, les mercredis et les jeudis de 08 H 30 à 12 H 00.

Le projet sera également consultable sur le site de la préfecture et des services de l’Etat en Haute-Savoie à l’adresse suivante : https://www.haute-savoie.gouv.fr/Publications/Actions-participatives/Enquetes-publiques-et-avis/2026 pendant toute la durée de la consultation du public.

Toute correspondance relative au projet pourra être adressée, au plus tard le mardi 29 septembre 2026 à 12 H 00 inclus, soit : – à la mairie de CHAVANOD (74650) : 1, place de la Mairie – au Pôle administratif des installations classées (PAIC) : 3 rue Paul Guiton – 74000 ANNECY – par voie électronique à l’adresse suivante : ddpp-enquete@haute-savoie.gouv.fr

Consulter la publication d’origine

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé