au charbon

Nicolas Sarkozy le rappelle régulièrement : la France doit s’engager efficacement dans la grande lutte contre la pollution, le réchauffement climatique et la consommation d’énergie. Une des mesures phares de cet axe politique pourrait être la création d’une taxe...

Créer son entreprise en temps de crise

Avec une hausse de près de 50% du nombre de créations d’entreprises, les entrepreneurs Français ne semblent pas découragés par la crise… Pourquoi une telle augmentation dans un contexte économique et financier difficile ? Quelles sont les motivations ? Pour 43% des...

La Dombes sous les sunlight

Réunir la crème de la crème de la presse nationale et tous les acteurs de l’économie de l’Ain pour vanter les mérites de leur territoire tel et le défi que s’est lancé aujourd’hui l’association des Cuisiniers de la Dombes. Exit le no man’s land causé par le triste...

Obligations d’investir

Voici donc le grand retour de l’emprunt obligataire. Délaissé depuis de nombreuses années, ce produit financier avait en effet la réputation de n’être que peu rémunérateur face aux envolées de la bourse et de la pierre notamment. Mais aujourd’hui tout change : la...

Désir d’avenir

Comment ? L’arrivée d’un nouveau messie sur terre n’aura donc pas suffi à remettre notre planète en ordre de marche ? En effet, malgré tous ses efforts et tous les espoirs qui reposaient sur lui, le président américain Barack Obama a déclaré la semaine dernière qu’il...

FIP 2009 :Une bouffée d’oxygène

Dès la préparation du FIP, qui se tenait à Lyon-Eurexpo du 16 au 19 juin, les organisateurs avaient décidé de privilégier trois grands thèmes qui apparaissent comme autant de solutions pour sortir de la crise, décrocher des marchés et revoir son taux de rentabilité à...

Les recettes anti-crise

Fidéliser ses équipes, stratégie low cost, gestion de trésorerie… Invités du grand Débat, sept entrepreneurs partagent leur stratégie et démontrent qu’il existe des opportunités pour déjouer la crise. « En temps de crise l’entreprise change et doit s’adapter pour...

Malade imaginaire ?

Plus de 10% des arrêts de travail seraient injustifiés ou trop longs nous révèle le dernier bilan de la Caisse Nationale d’Assurance Maladie, qui augmente chaque année le nombre de ses contrôles. Ainsi, sur les 1,5 millions de visites effectuées en 2008 par les...

1,3 Md pour sauver les jeunes

Démotivée et peu sollicitée, la jeunesse d’aujourd’hui subit de plein fouet les conséquences de la crise. Parce qu’elle n’est pas responsable et qu’il faut l’encourager pour demain, l’Etat a mis la main au porte-monnaie pour les aider. « Ce qui m’a plu, c’est la...

Maintenance de 1er niveau : Une mesure de bon sens

La maintenance de premier niveau regroupe l’ensemble des opérations de réglage, graissage, débourrage, contrôle et nettoyage que l’opérateur peut réaliser lui-même. C’est un moyen d’augmenter la productivité générale de l’atelier, de baisser les coûts de maintenance...

AOC du Bugey :Un pont d’or vers l’international

L’approbation par l’Inao (Institut national des appellations d’origine) du cahier des charges des appellations d’origine contrôlée Bugey et Roussette du Bugey est une excellente nouvelle pour les viticulteurs locaux, en VDQS (Vin délimité de qualité supérieure) depuis...

Simple Life

General Motors a finalement jeté l’éponge, après avoir accumulé plus de 100 milliards de dollars de perte. Depuis le 1er juin, l’ex « plus grande entreprise du monde » est déclarée en faillite après une dernière dégringolade époustouflante : ses ventes ont baissé de...

E-commerce :Une volonté d’optimiser

« Les plus anciens hypermarchés en ligne y sont depuis 10 ans. Ils font 5 à 6 % de leur chiffre d’affaires par ce biais-là. C’est un service nouveau pour leurs clients traditionnels. Aujourd’hui, les grandes enseignes de distribution lancent toutes des sites de...

Bourse : tout voir >

PUBLIEZ VOTRE ANNONCE LÉGALE EN LIGNE

Devis immédiat 24h/24
Attestation parution par mail
Paiement CB sécurisé

LE CHIFFRE DE LA SEMAINE

Dans un contexte de forte contraction de l’activité, la profession du BTP observe une baisse d’environ 20 % du nombre d’appels d’offres dans l’Ain sur les huit premiers mois de 2026 par rapport à 2025.

ABONNEZ-VOUS

10.90€ / mois
Paiement CB sécurisé
Déblocage immédiat
Tous les contenus premium
Résiliable à tout moment

PUBLICITÉ :

PUBLI-REPORTAGES :

No Results Found

The posts you requested could not be found. Try changing your module settings or create some new posts.

ECO LEGAL CERTIFY : TOUTES NOS ANNONCES ECO

 

← Retour aux résultats

Annonces judiciaires et légales · Haute-Savoie

Annonce légale | Régime matrimonial (saisie libre) | Epoux PICCOT | èmes) des parties communes générales. (74)

èmes) des parties communes générales. · Département 74 · 20 octobre 2026

Type d’annonce
Régime matrimonial (saisie libre)
Société
Epoux PICCOT
Référence
333607

Epoux PICCOT

Libre regime matrimonial

Epoux PICCOT
OFFICE DU PARC
Notaires associés
26bis Avenue du Général de Gaulle
74200 THONON LES BAINS
Suivant acte reçu par Maître Yannick GARNIER, Notaire Associé de la Société d’Exercice Libéral par Actions Simplifiée dénommée « OFFICE DU PARC », titulaire d’un Office Notarial à THONON LES BAINS  (74200), 26 Bis, Avenue du Général de Gaulle, CRPCEN 74040, le 19 octobre 2026, a été reçu l’aménagement du régime matrimonial de :
Monsieur François Jean-Claude Léon PICCOT, antiquaire, et Madame Magali Hélène Andrée PETITJEAN, conjoint collaborateur, demeurant ensemble à LULLIN (74470) 117 route du Brevon.
Monsieur est né à THONON-LES-BAINS (74200) le 12 décembre 1966,
Madame est née à VINZIER (74500) le 8 août 1969.
Mariés à la mairie de LYAUD (74200) le 8 juin 1996 sous le régime de la séparation de biens pure et simple défini par les articles 1536 et suivants du Code civil aux termes du contrat de mariage reçu par Maître Joseph BIRRAUX, notaire à DOUVAINE (74140), le 3 juin 1996.
Ce régime matrimonial n’a pas fait l’objet de modification.
Monsieur est de nationalité française.
Madame est de nationalité Française.
Résidents au sens de la réglementation fiscale.
Audit acte :
- les époux ont déclaré adjoindre une société d’acquêts à leur régime matrimonial et ont stipulé, en cas de dissolution du régime par décès, une clause d’attribution de la société d’acquêts au profit du survivant. 
- Monsieur PICCOT a fait apport à la société d’acquêts des biens ci-après : 
o Un fonds de commerce d’antiquités et brocante exploité à YVOIRE (74140), 42bis rue de l’Eglise, lui appartenant, connu sous le nom commercial « PICCOT ANTIQUITES », pour lequel l’exploitant est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de THONON-LES-BAINS, sous le numéro 339 923 930. PICCOT demeurera seul exploitant de ce fonds. 
o Sur la Commune de YVOIRE (74140), 42B rue de l’Eglise, dans un immeuble en copropriété cadastré section A n°1181, pour une contenance totale de 1 are 69 centiares, le lot numéro 1 :Un local commercial situé au rez-de-chaussée, avec une cour et une partie dont la hauteur est inférieure à 1,80m.
Et les cinq cent douze /dix millièmes (512 /10000 èmes) des parties communes générales.
Les oppositions des créanciers à ce changement partiel, s’il y a lieu, seront reçues dans les trois mois de la présente insertion, en l’office notarial où domicile a été élu à cet effet.

Référence : 333607

ECO LegAl Certify Copyright © 2026 GROUPE ECOMEDIA | ECO LegAl Certify, marque déposée.

Tous droits réservés, sous réserve des licences applicables aux composants tiers.

Newsletter

Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire (chaque lundi à 7H00)

Linkedin

Suivez-nous sur nos pages Linkedin dédiées à l'économie de vos territoires

Abonnement

Restez informé.e en vous abonnant à nos publications économiques

Annonce légale

Devis instantané, publication et attestation sans délai, paiement CB sécurisé